16 mai 2024
23
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer Rennes — 9 €/moisDélibérations (23)
C2024_061Participation c'itoyenne — Appel à projet participatif de La fabrique c'itoyenne du climat
C2024_060Voirie et Infrastructures — Rennes - Réseau Express Vélo "Rennes Chantepie" - Convention de participation relative au financement d'es études avant-projet et projet et d'es travaux pour l'adapt
C2024_059Transports C'ollectifs — Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2024 - Volets "Offres" - "Études" - "C'ommunication" - "Mobilité" - "Tarifs" - "Innovations"
C2024_058Valorisation d'es déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Actes d'acceptation et convention tripartit
C2024_057Valorisation d'es déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Avenant n°4
C2024_054Réseaux de d'istribution publique de gaz - Traité de concession de d'istribution publique de gaz - Délibération n° C 17.242 - Avenant n°5
C2024_053Réseaux de d'istribution publique de gaz - Contrats de concession de d'istribution publique de gaz s'ur le territoire métropolitain - Avenants n°3
C2024_052N'umérique — DSP relative à la c'onception, établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de c'ommunications électroniques - Rennes Métropole Télécom - Résiliation anticipée pour mot
C2024_045Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
C2024_045BISPolitique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
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C2024_051Service public métropolitain de la d'onnée - C'ity Orchestra - Appel à Projets "Territoires intelligents et d'urables" - Accord de c'onsortium - Subventions - Conventions de financement et de rev
C2024_050Développement économique — Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Fonds Social Européen Plus - Programmation 2022-2027 - Convention de subvention globale n° 23C0415 - Avena
C2024_048Aménagement — S'ite stratégique "Porte du Bois de S'oeuvre" - Chantepie - Secteur d'es L'ogettes - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage - Avenant n°1
C2024_047Action foncière — Programme d'Action Foncière - Adaptation d'es règles de portage foncier
C2024_046Action foncière — Rennes - 4 boulevard Volney - Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°121
C2024_065Personnel — Créations, s'uppressions et transformations d'emplois
C2024_049Développement économique — Emploi - Insertion - "Réseau pour l'Emploi" - Protocole d'expérimentation en Bretagne - Avenant
C2024_062J'eunesse — Pacte n'ational d'es solidarités - Contrat local d'es solidarités État/Rennes Métropole 2024-2027
C2024_055Prévention d'es inondations — Association France D'igues - Adhésion - Désignation de représentants - C'otisation
C2024_064Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
C2024_063Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu d'es décisions
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