Conseil municipal du 2024-03-21

Rennes 21 mars 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

13

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

26 délibérations - C 2024-033 - Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Ajustement des produits logements - C2024_043Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu - C2024_038Finances Fiscalité directe Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation - C2024_044Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois - C2024_042Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions - C2024_041- Administration générale Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Désignation de ses memb - C2024_040Administration générale Divers organismes Désignation des représentants - C2024_039Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais Sortie de la Ville de Rennes au capita - C2024_037Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Saint-Jacques-de-la-Lande - "Le Concerto" S - C2024_036Habitat Fonds d'urgence logement de Rennes Métropole Versement des subventions de fonctionnement aux 5 baille - C2024_035Habitat Conférence intercommunale du logement (CIL) Mise en uvre généralisée de la gestion en flux des droits - C2024_034Habitat Expérimentation d'un dispositif de soutien à la réhabilitation énergétique et patrimoniale sur la comm - C2024_033Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Ajustement des produits logements - C2024_032Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété - Subvention d'investissement Convention - C2024_030 Ligne a du métro automatique Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication dun tracteur po - C2024_029Transports collectifs Réseau STAR Projets trambus et 2ème tranche de bus électriques Infrastructures de recha - C2024_028Sécurité Civile et Prévention des Risques Prévention des Risques et Gestion de Crise Lancement de l'élaborati - C2024_027Développement durable du territoire Plan Climat Air Énergie Territorial Énergies renouvelables - SEML EnergiV - C2024_026Développement durable du territoire Environnement Énergie Agence Locale de lÉnergie et du climat du Pays de - C2024_025Réseaux d'Énergies et de Chaleur Le Rheu Création d'un réseau de chaleur urbain Programme et enveloppe finan

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

C2024_038Finances Fiscalité directe Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour

2024

C2024_039Administration générale — Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais Sortie de la Ville de Rennes au capital Acquisition par Rennes Métropole des actions détenues par la Ville

2024

C2024_037Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Saint-Jacques-de-la-Lande - "Le Concerto" Subvention complémentaire d'équipement à Archipel Habitat Convention n° 18C0131

2024

C2024_036Habitat Fonds d'urgence logement de Rennes Métropole Versement des subventions de fonctionnement aux 5 bailleurs sociaux Conventions

2024

C2024_033Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Ajustement des produits logements

2024

C2024_032Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété - Subvention d'investissement Convention

2024

C2024_028Sécurité Civile et Prévention des Risques Prévention des Risques et Gestion de Crise Lancement de l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) Information

2024

C2024_027Développement durable du territoire Plan Climat Air Énergie Territorial Énergies renouvelables - SEML EnergiV Augmentation de capital - Apport de Rennes Métropole

2024

C2024_026Développement durable du territoire Environnement Énergie Agence Locale de lÉnergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) Subvention sur programme d'activités 2024

2024

C2024_024Développement durable du territoire Énergie-Habitat / écoTravo Aide à l'audit pour les maisons individuelles Suspension de l'aide

2024

C2024_023Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial Débat de cohérence sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables

2024

C2024_022Développement économique Emploi Convention tripartite avec We Ker et le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Rennes concernant la gestion du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) de Renn

2024

C2024_020Développement économique Emploi Insertion Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne Aide à l'investissement Subvention - Convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

C 2024 — 033 - Habitat Programme Local de lHabitat 2023-2028 Ajustement des produits logements

2024

C2024_035Habitat Conférence intercommunale du logement (CIL) Mise en uvre généralisée de la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux prévue par la loi ELAN

2024

C2024_034Habitat Expérimentation d'un dispositif de soutien à la réhabilitation énergétique et patrimoniale sur la commune de Bécherel, Site Patrimonial Remarquable labellisé Petites Cités de Caractè

2024

C2024_030 Ligne a du métro automatique Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication dun tracteur pour le train travaux des réseaux de Rennes, Lille et Toulouse Création d'une CAO

2024

C2024_029Transports collectifs Réseau STAR Projets trambus et 2ème tranche de bus électriques Infrastructures de recharge de bus électriques Approbation du programme et de l'enveloppe financière

2024

C2024_025Réseaux d'Énergies et de Chaleur Le Rheu Création d'un réseau de chaleur urbain Programme et enveloppe financière prévisionnelle Approbation

2024

C2024_021Développement économique Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique Avis de principe et caractéristiques

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

C2024_041 — Administration générale Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Désignation de ses membres Modification

2024

C2024_040Administration générale Divers organismes Désignation des représentants

2024

C2024_019Administration générale Installation - Indemnités de fonctions des élus Actualisation

🏛️ Administration 1 délibération
2024

C2024_043Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

C2024_044Personnel Créations, suppressions et transformations d'emplois

🌱 Environnement 1 délibération
2024

C2024_042Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions

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