Conseil municipal du 2024-03-13
32
délibérations
20
Finances & Budget
9
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D_FIN_Vote du Budget primitif_SIASOR_M57_2024
D_FIN_Vote du Budget Primitif_EPRD_EHPAD_2024_M22
D_FIN_Approbation du compte de gestion_2023_M22_CIAS
D_FIN_Approbation du compte de gestion 2023_CIAS_M14
D_FIN_Approbation du compte de gestion 2023 SIASOR_M14
D_EHPAD_Règlement Intérieur de fonctionnement
D_EHPAD_Signature CPOM
D_EHPAD_adhésion GCS CAPPS Bretagne
D_PAE_Renouvellement adhésion au SPEF_2024
D_PAE_Attribution subvention CIDFF35
D_PAE_Demande subvention auprès de Rennes Métropole_2024
D_FIN_Proposition affectation résultats_EHPAD_M22_2023
D_FIN_Vote compte administratif_SSIAD_M22_2023
D_FIN_Proposition affectation résultats_SAAD_M22_2023
D_FIN_Vote du budget primitif_SAAD_M22_2024
D_FIN_Proposition affectation résultats_SSIAD_M22_2023
D_FIN_Vote budget primitif_SSIAD_M22_2024
D_PE_Sollicitation aide au fonctionnement établissement accueil jeunes enfants 2023 (halte garderie Bréal/Montfort)
D_PE_Sollicitation aide au fonctionnement établissement accueil jeunes enfants 2023
D_FIN_Vote compte administratif_SAAD_M22_2023
D_RH_Modification tableau des effectifs
D_RH_Travail des mineurs le dimanche en EHPAD
D_RH_Modification tableau des effectifs
D_RH_Modification tableau des effectifs
D_RH_Tickets restaurant
D_RH_Indemnité pour travail de nuit
D_RH_Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés
D_RH_Compte personnel formation
D_RH_Modification délibération CA_2023_06_11: Ordre de mission permanent
D_MP_Mise en concurrence des contrats électricités
D_MP_Mise en concurrence des contrats gaz
D_AG_Nomination nouveau représentant société civile au CA
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