19 février 2024
46
délibérations
11
Finances & Budget
6
Sport
6
Urbanisme & Travaux
Le conseil municipal de Rennes a examiné 45 délibérations le 19 février 2024, avec un agenda dominé par la gestion budgétaire 2024 et l'allocation de subventions aux associations et clubs rennais.
Finances et Budget
Adoption des budgets primitifs 2024 et du programme d'emprunts pluriannuels. Révision des taux de taxation locale et révision tarifaire municipale. Mise en place de dotations de fonctionnement pour culture, sports, social et éducation.
Urbanisme et Patrimoine
Poursuite des opérations à Blosne : acquisition de lots parkings en ZAC Blosne Est, local commercial rue de Suisse, cession parcelle à STMicroelectronics. Aménagement des quais de Vilaine et place de la République. Déclassement route Sainte-Foix.
Enseignement
Démolition et reconstruction du groupe scolaire Albert de Mun. Attribution de provisions pour fournitures scolaires. Renouvellement ateliers périscolaires.
Culture
Renouvellement Conservatoire à Rayonnement Régional 2024-2030. Subventions associations IMFR et Dooinit. Gestion cinémas Le Liberté et L'Étage.
Sports et Jeunesse
Première attribution subventions clubs (équipement, fonctionnement). Provisions manifestations sportives et Rennes de la nuit. Soutien projets étudiants.
Social et Solidarité
Signature charte Réseau territoires accueillants. Provisions égalité femmes-hommes et solidarité internationale. Aide structures sociales.
Ressources Humaines
Réforme protection sociale complémentaire. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle. Créations d'emplois 2024. Taux intermittents spectacle Opéra.
Environnement
Désignation zones d'accélération énergies renouvelables. Plan d'action climat.
Administration
Sortie Ville capital Eau du Bassin Rennais. Délégation Conseil à la Maire. Gestion planimètres publicitaires mobilier urbain.
Délibérations (46)
Budget principal et budgets annexes — Budgets primitifs 2024
Fiscalité locale — Fixation des taux d'imposition 2024
Attributions subventions fonctionnement 2024 - Culture et solidarités
Attributions subventions 2024 — Citoyenneté, jeunesse, sports
Programme d'emprunts 2024 et gestion de la trésorerie
Budget principal — Modification modalités amortissements
Garantie autonome première demande — Agence France Locale
APCP — Ouverture autorisations de programme 2024
Tarifs 2024 — Révision tarifaire annuelle
DCM 2024 — 043 - Enseignement, formation Année scolaire 2023/2024 Actions de sensibilisation Provision fonds projets écoles Première attribution de subventions 2024
DCM 2024 — 042 - Enseignement, formation Écoles maternelles et élémentaires publiques Achat de fournitures scolaires Provision Écoles maternelles Provision Écoles élémentaires Attributions de subve
Animation sportive — Convention financière clubs et animation
Animation sportive — Provision fonds d'aide aux clubs
Animation sportive — Provision manifestations sportives
Animation sportive — Aide à l'équipement
Action socio — éducative - Rennes de la nuit (R2LN)
Action socio — éducative - Projets étudiants
ZAC Blosne Est — Acquisition lots parkings
Blosne Ouest — Acquisition local commercial rue de Suisse
Blosne Ouest — Cahier charges rétrocession Mayflower
Blosne Ouest — Cession parcelle à STMicroelectronics
Route Sainte — Foix - Déclassement du domaine public
Quais de Vilaine — Aménagement espaces publics
COOP MAUREPAS La Cohue — Convention pluriannuelle 2024-2026
Signature charte Réseau territoires accueillants 35
Provision accès droits, accueil, intégration 2024
Provision égalité femmes — hommes 2024
Provision solidarité internationale 2024
ALCCV — Convention aides secteur locatif
Conservatoire à Rayonnement Régional — Projet 2024-2030
Cinémas Le Liberté et L'Étage — Mode de gestion
Association IMFR — Convention d'objectifs 2024-2026
Association Dooinit — Convention d'objectifs 2024-2026
Créations, suppressions, transformations d'emplois 2024
Réforme protection sociale complémentaire
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
Opéra — Actualisation taux intermittents spectacle
Plan action climat — Zones d'accélération énergies renouvelables
Association Fourneaux Économiques - Avenant 3
Eau du Bassin Rennais — Sortie Ville de Rennes
Groupe scolaire Albert de Mun — Marché maîtrise d'œuvre
Actions sensibilisation écoles — Provision fonds projets
Provision ateliers périscolaires 2023-2024
Fournitures scolaires — Provisions écoles maternelles
Délégation du Conseil — Compte rendu novembre 2023
Publicité mobilier urbain — Planimètres publicitaires
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