CM

1 février 2024

Rennes 19 délibérations

19

délibérations

7

Environnement

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

⚡ Résumé

Conseil métropolitain de Rennes - 2 février 2024

19 délibérations d'ordre administratif et stratégique ont été examinées lors de cette session, sans débats antagonistes signalés.

Finances

Soutien à l'habitat solidaire avec subvention d'investissement 1er trimestre 2024, financement des pôles de compétitivité pour entreprises et établissements de recherche, partenariat avec l'événement Nos Futurs 2024 en collaboration avec Le Monde.

Urbanisme

Quitus accordé pour les comptes 2023 de la ZAC Orgerblon (Orgères), conventions opérationnelles avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne pour l'action foncière.

Environnement

Approbation de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau, rapport annuel eau potable 2022, révisions des règlements des déchetteries, tarification 2024 des réseaux d'énergies et de chaleur.

Administration

Mise à jour des indemnités des élus, renouvellement des délégations de pouvoirs au Bureau et à la Présidente, réorganisation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Délibérations (19)

Environnement 7 délibérations
2024

Élection d'un nouveau Conseiller métropolitain

2024

Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau

2024

Déchetteries — Révision règlement intérieur

2024

Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Tarif 2024

2024

Eau potable — Rapport activité 2022

2024

Délégation de pouvoirs Bureau — Compte-rendu

2024

Délégation de pouvoirs Bureau — Modification

Autres decisions 5 délibérations
2024

Indemnités de fonctions des élus — Actualisation

2024

Campus Cyber Bretagne - Adhésion

2024

Désignation de représentants organismes

2024

Commission d'Appel d'Offres — Modification

2024

Commission Consultative Services Publics Locaux - Désignation

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Subventions pôles de compétitivité

2024

Habitat solidaire — Subvention 2024 Q1

2024

Nos Futurs 2024 — Partenariat Le Monde

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

ZAC Orgerblon — Quitus aménageur 2023

2024

Établissement Public Foncier - Convention

Administration 2 délibérations
2024

Délégation de pouvoirs Présidente — Compte-rendu

2024

Délégation de pouvoirs Présidente — Modification

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