Conseil municipal du 2024-02-01

Rennes 1 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Environnement

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - C2024_018Administration générale Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs à la Présidente Délibération n° C 20.0 - C2024_017Administration générale Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au Bureau Délibération n° C 20.047 - M - C2024_015Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu - C2024_014Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions - C2024_013Administration générale Divers organismes - Désignation de représentants - C2024_012Communication Évènement "Nos Futurs 2024" Convention de partenariat avec la société éditrice Le Monde - C2024_011Action foncière Rennes Secteur Longs Champs Établissement Public Foncier de Bretagne Convention opérationne - C2024_010Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole Subvention d'investissement Programmation 2024 (1er trimestre) - C2024_009Aménagement opérationnel Orgères Saint-Erblon - ZAC Orgerblon Arrêté des comptes définitifs au 31 décembre 2 - C2024_008Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2022 valant rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Servic - C2024_007Réseaux d'Énergies et de Chaleur Convention de délégation de service public Rennes Sud Surtaxe Tarif 2024 - C2024_006Valorisation des déchets ménagers Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision - C2024_005Développement économique Campus Cyber Bretagne Adhésion Adoption des statuts - Désignation de représentants - C2024_004Développement économique Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements enseignement s - C2024_003Protection et mise en valeur de l'environnement Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodi - C2024_002Administration générale Installation - Indemnités de fonctions des élus Actualisation - C2024_001Administration générale Conseil métropolitain Élection d'un nouveau Conseiller métropolitain, membre du Burea - C2024_016Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanente Modification du règlement interne - DCM 2024-028 - Administration générale Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs Désignation des

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (19)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

C2024_017Administration générale Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au Bureau Délibération n° C 20.047 - Modification

2024

C2024_014Administration générale Délégation de pouvoirs au Bureau Compte-rendu des décisions

2024

C2024_008Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2022 valant rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service - Approbation

2024

C2024_006Valorisation des déchets ménagers Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision

2024

C2024_003Protection et mise en valeur de l'environnement Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

C2024_012Communication Évènement "Nos Futurs 2024" Convention de partenariat avec la société éditrice Le Monde

2024

C2024_010Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole Subvention d'investissement Programmation 2024 (1er trimestre) Convention

2024

C2024_005Développement économique Campus Cyber Bretagne Adhésion Adoption des statuts - Désignation de représentants

2024

C2024_004Développement économique Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements enseignement supérieur, de recherche impliqués dans des projets collaboratifs labellisés - Con

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

C2024_011Action foncière Rennes Secteur Longs Champs Établissement Public Foncier de Bretagne Convention opérationnelle - Approbation

2024

C2024_009Aménagement opérationnel Orgères Saint-Erblon - ZAC Orgerblon Arrêté des comptes définitifs au 31 décembre 2023 Quitus à l'aménageur

2024

C2024_007Réseaux d'Énergies et de Chaleur Convention de délégation de service public Rennes Sud Surtaxe Tarif 2024

2024

C2024_016Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanente Modification du règlement interne

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

C2024_018Administration générale Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs à la Présidente Délibération n° C 20.048 Modification

2024

C2024_015Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu

2024

C2024_001Administration générale Conseil métropolitain Élection d'un nouveau Conseiller métropolitain, membre du Bureau

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

C2024_013Administration générale Divers organismes - Désignation de représentants

2024

C2024_002Administration générale Installation - Indemnités de fonctions des élus Actualisation

2024

DCM 2024 — 028 - Administration générale Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Modification

WEB megalis:2024:13362:2024-02-01
Ouvrir →

📬 Suivre Rennes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.