Conseil municipal du 2024-01-18

B24_001 Finances Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 - Budget principal - Budget annexe transports urbains Budget annexe assainissement

B24_030 Mobilité Covoiturage Association éhop - Convention triennale d'objectifs partagés 2024-2026 - Subvention

B24_029 Habitat Rennes "Résidence Jeanne Bohec" Subvention d'investissement à la SCIC ALFADI Convention

B24_028 Culture Projets artistiques et culturels Première attribution de subventions 2024

B24_015 Habitat Rennes "Résidence Auguste Dupouy" 30 logements financés en Prêts PAM Eco-prêt PAM BEI Emprunts réalisés par Espacil Habitat GE Convention

B24_014 Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Laillé - "Lumière" Subvention complémentaire à SECIB Convention n° 21C0726 Avenant n° 2

B24_013 Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété - Subvention d'équipement Convention

B24_012 Habitat Programmation logement Accession sociale à la propriété Betton - "Square de l'Illet" Subvention complémentaire d'équipement à Archipel Habitat Convention n° 19C1040 Avenant n° 2

B24_008 Protection et mise en valeur de l'environnement Biodiversité Université de Rennes 2 Master Géographie, Aménagement, Environnement et Développement Subvention - Convention

B24_006 Développement économique Agriculture et alimentation durables Confédération paysanne Colloque "Élevage paysan" - Subvention

B24_005 Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SARL "Brasserie Sauvage" Saint-Jacques-de-la-Lande - Clôture

B24_004 Prospective Coopération avec Saint-Malo Agglomération Renouvellement du partenariat nautique pour 2024-2026

B24_003 Agriculture et alimentation durables Accès de toutes et tous à une alimentation saine et de qualité Maison de la Nutrition et du Diabète d'Ille-et-Vilaine - Convention de partenariat

B24_007 Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période de décembre 2023 à janvier 2024 Attribution des subventions

B24_027 Défense Extérieure Contre l'Incendie Nouvoitou - Acquisition Incorporation dans le domaine public de Rennes Métropole

B24_024 Action foncière Rennes 2 Quai Robinot de Saint-Cyr Zone Industrielle de Lorient - Acquisition

B24_022 Action foncière Nouvoitou 7 rue de Vern Acquisition - Décision n° B 23.057 - Modification

B24_021 Action foncière La Chapelle — des-Fougeretz 8 rue de la Mairie Convention de mise en réserve

B24_020 Action foncière La Chapelle — des-Fougeretz 6 rue de la Mairie Convention de mise en réserve

B24_018 Action foncière Bruz 22 rue de la Noé Acquisition Convention de mise en réserve

B24_017 Action foncière Acigné 3 avenue de l'Abbé Barbedet Acquisition Convention de mise en réserve

B24_011 Aménagement opérationnel Rennes Cesson-Sévigné ZAC Atalante ViaSilva Demande de mise à l'enquête parcellaire complémentaire Approbation du dossier d'enquête parcellaire

B24_010 Voirie et infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

B24_009 Éclairage Public Cesson-Sévigné Contrat de Partenariat Public-Privé Rapport 2022 - Approbation

B 24.025 — Action foncière Romillé 26 place de l'Eglise Saint-Martin Acquisition - Convention de mise en réserve Décision n° B 23.510 - Modification

B24_026 Action foncière Saint — Gilles ZAC Multisites Centre Ouest - Lavigne Cession

B24_023 Action foncière Noyal — Châtillon-sur-Seiche 3 allée de la Grange Cession

B24_019 Action foncière Chartres — de-Bretagne 18 rue Antoine Châtel Cession

B24_016 Habitat Le Verger Voie de la Haute Cocais Désaffectation Déclassement - Bail à construction avec Archipel Habitat

B24_002 Administration générale Mise à disposition de trois agents du Service Propreté et Hygiène des Locaux de la Ville de Rennes - Convention