2 décembre 2024
132
délibérations
30
Social & Santé
21
Urbanisme & Travaux
21
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Rennes du 2 décembre 2024 a adopté 132 délibérations, un ordre du jour très dense couvrant l'ensemble des politiques municipales.
Finances
Gestion budgétaire centrée sur l'équilibre : décisions modificatives, garanties d'emprunts avec Arkéa et Caisse d'épargne, clôture de budgets annexes pour les ZAC, révision tarifaire 2025 et lignes de trésorerie.
Urbanisme
Vaste programme d'aménagements : acquisitions foncières aux ZAC Blosne-Est, Maurepas, rue Alma, reconstruction du groupe scolaire Albert-de-Mun, rénovation des Quais de Vilaine, plan local d'urbanisme intercommunal et restauration du centre-ancien.
Social & Famille
Centaine de subventions associatives : plan d'égalité femmes-hommes 2024-2028, aide aux personnes âgées, crèches parentales, centres sociaux, prévention de la délinquance, lutte contre les violences sexistes, médiation citoyenne.
Culture
Subventions massives au secteur : équipement du Théâtre National de Bretagne, soutien aux arts visuels, bibliothèques, associations théâtrales et manifestations comme Les Tombées de la Nuit.
Sport & Jeunesse
Programmes d'animation et d'engagement : Rennes de la Nuit, fonds d'initiatives jeunes, animation sociale, équipement des quartiers, information jeunesse.
Environnement
Soutien à la transition : Maison de la consommation, jardins familiaux, Bretagne Vivante et LPO, plan alimentaire durable.
RH & Administration
Ajustements de personnels : bonus attractivité assistants maternels, régimes indemnitaires police municipale, transformations d'emplois, convention de prévoyance.
Délibérations (132)
Restauration établissements accueil personnes âgées CCAS
Crèches parentales associatives
Plan d'actions égalité femmes — hommes 2024-2028
Actions quartier — Subventions
Abattement taxe foncière propriétés bâties quartiers prioritaires
CLSPD — Actions prévention délinquance - Subventions
CLSPD — Asso SOS Victimes France victimes 35
CLSPD — Programme LIMITS - Liberté, Couleurs, LP3C
CLSPD — Asso Cité Médiation
Contrat ville — Cofinancement postes adultes relais
Aide aux personnes âgées — Subventions
Asso Rennaise centres sociaux ARCS
Actions sociales — Subventions
Handicap — Subventions
Animaux en ville — Subventions
Anciens combattants et victimes de guerre - Subventions
Laïcité et relations culte — Subventions
Subventions sociales diverses
Solidarité internationale — Subventions
CLSPD — Lutte contre violences sexistes et sexuelles
Diversité culturelle et lutte contre discriminations
Centre ressources interpellation monde sans domination
Égalité hommes — femmes - Subventions
Centre info droits femmes famille Ille — et-Vilaine CIDFF35
Petite enfance — Espaces jeux - Subvention
Lieu accueil enfant — parent ASFAD - Subventions
Crèches ASFAD — Subventions
Crèches parentales — Équipement - Subventions
Année scolaire 2024 — 25 - Fonds projets écoles
Ateliers périscolaires — Régularisation acompte
ZAC Porte — Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Déclassement
ZAC Lorient — Saint-Brieuc - Bilan financier et suppression
Acquisition terrain agricole Les Basses Ourmes
Plan local d'urbanisme intercommunal — Modification 2
ZAC Blosne — Est - Boulevard Yougoslavie - Acquisition
ZAC Blosne — Est - Acquisition parkings
ZAC Beauregard — Quincé - Dossier réalisation et bilan financier
ZAC Blosne — Est - Centre commercial Torigne et territoires publics
ZAC Beauregard — Quincé - Concession territoires
ZAC Beauregard — Bilan financier 2023
Groupe scolaire Albert — de-Mun - Démolition-construction
Crèche Henri — Wallon ZAC Blosne-Est - Acquisition local
Quais Vilaine République et Palais Commerce - Avant-projet
ZAC Blosne — Est - Bassin tampon Guillevic - Avant-projet
Opération restauration immobilière centre-ancien - Prorogation
ZAC rue Alma — Bilan financier et clôture
ZAC Haut — Sance - Acquisition
ZAC Porte — Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Cession territoires
Prévalaye — Bail emphytéotique Sherwood Mages - Annulation
ZAC Maurepas — Gros-Chêne - Bilan financier 2023
DCM_2024 — 453_Amenagement_ZAC_Maurepas_Gros_Chene_Bilan_financier_2023
Liberté étage Musikhall Citédia Services - Rapport activités
ENSAB — Atelier projet architecture - Subvention
Prix jeunes talents architecture 2024
Rennes Cité Média TV Rennes — Rapport représentant
BUG — Projet Wiki Rennes Métropole
Théâtre National de Bretagne — Rapport représentant
Soutien projets culturels et création artistique
Soutien technique manifestations
Droits culturels et participation
Arts visuels — Asso Teenage Kicks
Arts visuels — Asso Le Mur de Rennes
Arts visuels — Asso Asarue
Asso Unis Vers Sept Arrive
Théâtre Pré Perché Péniche Spectacle
Skol an Emsav
Théâtre National de Bretagne — Équipement - Subvention
Théâtre National de Bretagne - Convention
Rue des Livres
Les Tombées de la Nuit
Carrefour 18 — Lire et Délire
Comptoir du Doc
Protocole accord gymnase Beauregard
Associations sports — Événements sportifs et représentants
Maison des associations Citédia — Rapport activités
APRAS — Locaux pôles animation sociale
Projets manifestations associatifs — Subventions
Fonds aide vie associative — Subventions
BUG - Convention
Équipement quartiers - Subvention
Charte territoriale - Subvention
Rennes de la Nuit — Subventions
Fonds Rennais initiatives jeunes — Subventions
Loisirs innovation jeunes — Subventions
Engagement citoyen — Subventions
Projets expérimentaux — Subventions
Jeunes projets — Subventions
Unis Cité
Groupe Rennais Pédagogie Animation Sociale
4bis Information Jeunesse La Place des Possibles
Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers
Ligne de trésorerie
Décision modificative budgétaire 2024 — Ajustement subventions CCAS
Clôture budget annexe ZAC Lorient — Saint-Brieuc
Révision tarifaire 2025
Garantie d'emprunts — Arkéa, Caisse d'épargne, Banque postale
Subventions acomptes avant BP — Culture et patrimoine
Admissions non — valeurs et créances irrécouvrables
Subventions acomptes avant BP — Jeunesse et sports
Budget annexes — Liquidation dépenses d'investissement
Mutualisation VDR — Bilan financier
APCP — Modification budget annexe
Aides projets caractère international — Subventions
Ouverture exceptionnelle concessions auto dimanche et jours fériés 2025
Animations commerciales — Subventions
Maison de la consommation et de l'environnement
Association LPO Bretagne
Eau du bassin rennais — Rapport représentants VDR
Rapport activités développement durable Rennes Métropole
Plan alimentaire durable — Appel à projets
Association Bretagne Vivante
Centre National Recherche Scientifique — Zone Atelier Armorique
Jardins familiaux Ville de Rennes
Emploi associatif local - Subvention
Mutualisation avec Rennes Métropole
Citédia Services — Rapport représentant VDR
Sembreizh — Rapport représentant VDR
Trajectoires — Rapport représentants VDR
Citédia Métropole — Rapport représentant VDR
Rue Antrain — Poste transfo électrique Enedis
Maison Europe Rennes Haute — Bretagne Rennes Métropole
Destination Rennes — Rapport représentant
Comité rennais mouvement pour la paix
Convention prévoyance
Bonus attractivité assistants maternels
Personnel — Création, suppression, transformations d'emplois
Modification RIFSEEP personnels
Régime indemnitaire police municipale
Plan communal de sauvegarde — Refonte et connaissance
Document information risques majeurs
Approbation stratégie numérique et données
Compte rendu délégation août-septembre
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