CM

2 décembre 2024

Rennes 132 délibérations

132

délibérations

30

Social & Santé

21

Urbanisme & Travaux

21

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes du 2 décembre 2024 a adopté 132 délibérations, un ordre du jour très dense couvrant l'ensemble des politiques municipales.

Finances

Gestion budgétaire centrée sur l'équilibre : décisions modificatives, garanties d'emprunts avec Arkéa et Caisse d'épargne, clôture de budgets annexes pour les ZAC, révision tarifaire 2025 et lignes de trésorerie.

Urbanisme

Vaste programme d'aménagements : acquisitions foncières aux ZAC Blosne-Est, Maurepas, rue Alma, reconstruction du groupe scolaire Albert-de-Mun, rénovation des Quais de Vilaine, plan local d'urbanisme intercommunal et restauration du centre-ancien.

Social & Famille

Centaine de subventions associatives : plan d'égalité femmes-hommes 2024-2028, aide aux personnes âgées, crèches parentales, centres sociaux, prévention de la délinquance, lutte contre les violences sexistes, médiation citoyenne.

Culture

Subventions massives au secteur : équipement du Théâtre National de Bretagne, soutien aux arts visuels, bibliothèques, associations théâtrales et manifestations comme Les Tombées de la Nuit.

Sport & Jeunesse

Programmes d'animation et d'engagement : Rennes de la Nuit, fonds d'initiatives jeunes, animation sociale, équipement des quartiers, information jeunesse.

Environnement

Soutien à la transition : Maison de la consommation, jardins familiaux, Bretagne Vivante et LPO, plan alimentaire durable.

RH & Administration

Ajustements de personnels : bonus attractivité assistants maternels, régimes indemnitaires police municipale, transformations d'emplois, convention de prévoyance.

Délibérations (132)

Social & Santé 30 délibérations
2024

Restauration établissements accueil personnes âgées CCAS

2024

Crèches parentales associatives

2024

Plan d'actions égalité femmes — hommes 2024-2028

2024

Actions quartier — Subventions

2024

Abattement taxe foncière propriétés bâties quartiers prioritaires

2024

CLSPD — Actions prévention délinquance - Subventions

2024

CLSPD — Asso SOS Victimes France victimes 35

2024

CLSPD — Programme LIMITS - Liberté, Couleurs, LP3C

2024

CLSPD — Asso Cité Médiation

2024

Contrat ville — Cofinancement postes adultes relais

2024

Aide aux personnes âgées — Subventions

2024

Asso Rennaise centres sociaux ARCS

2024

Actions sociales — Subventions

2024

Handicap — Subventions

2024

Animaux en ville — Subventions

2024

Anciens combattants et victimes de guerre - Subventions

2024

Laïcité et relations culte — Subventions

2024

Subventions sociales diverses

2024

Solidarité internationale — Subventions

2024

CLSPD — Lutte contre violences sexistes et sexuelles

2024

Diversité culturelle et lutte contre discriminations

2024

Centre ressources interpellation monde sans domination

2024

Égalité hommes — femmes - Subventions

2024

Centre info droits femmes famille Ille — et-Vilaine CIDFF35

2024

Petite enfance — Espaces jeux - Subvention

2024

Lieu accueil enfant — parent ASFAD - Subventions

2024

Crèches ASFAD — Subventions

2024

Crèches parentales — Équipement - Subventions

2024

Année scolaire 2024 — 25 - Fonds projets écoles

2024

Ateliers périscolaires — Régularisation acompte

Urbanisme & Travaux 21 délibérations
2024

ZAC Porte — Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Déclassement

2024

ZAC Lorient — Saint-Brieuc - Bilan financier et suppression

2024

Acquisition terrain agricole Les Basses Ourmes

2024

Plan local d'urbanisme intercommunal — Modification 2

2024

ZAC Blosne — Est - Boulevard Yougoslavie - Acquisition

2024

ZAC Blosne — Est - Acquisition parkings

2024

ZAC Beauregard — Quincé - Dossier réalisation et bilan financier

2024

ZAC Blosne — Est - Centre commercial Torigne et territoires publics

2024

ZAC Beauregard — Quincé - Concession territoires

2024

ZAC Beauregard — Bilan financier 2023

2024

Groupe scolaire Albert — de-Mun - Démolition-construction

2024

Crèche Henri — Wallon ZAC Blosne-Est - Acquisition local

2024

Quais Vilaine République et Palais Commerce - Avant-projet

2024

ZAC Blosne — Est - Bassin tampon Guillevic - Avant-projet

2024

Opération restauration immobilière centre-ancien - Prorogation

2024

ZAC rue Alma — Bilan financier et clôture

2024

ZAC Haut — Sance - Acquisition

2024

ZAC Porte — Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Cession territoires

2024

Prévalaye — Bail emphytéotique Sherwood Mages - Annulation

2024

ZAC Maurepas — Gros-Chêne - Bilan financier 2023

2024

DCM_2024 — 453_Amenagement_ZAC_Maurepas_Gros_Chene_Bilan_financier_2023

Culture & Patrimoine 21 délibérations
2024

Liberté étage Musikhall Citédia Services - Rapport activités

2024

ENSAB — Atelier projet architecture - Subvention

2024

Prix jeunes talents architecture 2024

2024

Rennes Cité Média TV Rennes — Rapport représentant

2024

BUG — Projet Wiki Rennes Métropole

2024

Théâtre National de Bretagne — Rapport représentant

2024

Soutien projets culturels et création artistique

2024

Soutien technique manifestations

2024

Droits culturels et participation

2024

Arts visuels — Asso Teenage Kicks

2024

Arts visuels — Asso Le Mur de Rennes

2024

Arts visuels — Asso Asarue

2024

Asso Unis Vers Sept Arrive

2024

Théâtre Pré Perché Péniche Spectacle

2024

Skol an Emsav

2024

Théâtre National de Bretagne — Équipement - Subvention

2024

Théâtre National de Bretagne - Convention

2024

Rue des Livres

2024

Les Tombées de la Nuit

2024

Carrefour 18 — Lire et Délire

2024

Comptoir du Doc

Sport 19 délibérations
2024

Protocole accord gymnase Beauregard

2024

Associations sports — Événements sportifs et représentants

2024

Maison des associations Citédia — Rapport activités

2024

APRAS — Locaux pôles animation sociale

2024

Projets manifestations associatifs — Subventions

2024

Fonds aide vie associative — Subventions

2024

BUG - Convention

2024

Équipement quartiers - Subvention

2024

Charte territoriale - Subvention

2024

Rennes de la Nuit — Subventions

2024

Fonds Rennais initiatives jeunes — Subventions

2024

Loisirs innovation jeunes — Subventions

2024

Engagement citoyen — Subventions

2024

Projets expérimentaux — Subventions

2024

Jeunes projets — Subventions

2024

Unis Cité

2024

Groupe Rennais Pédagogie Animation Sociale

2024

4bis Information Jeunesse La Place des Possibles

2024

Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers

Finances & Budget 12 délibérations
83

Ligne de trésorerie

2024

Décision modificative budgétaire 2024 — Ajustement subventions CCAS

2024

Clôture budget annexe ZAC Lorient — Saint-Brieuc

2024

Révision tarifaire 2025

2024

Garantie d'emprunts — Arkéa, Caisse d'épargne, Banque postale

2024

Subventions acomptes avant BP — Culture et patrimoine

2024

Admissions non — valeurs et créances irrécouvrables

2024

Subventions acomptes avant BP — Jeunesse et sports

2024

Budget annexes — Liquidation dépenses d'investissement

2024

Mutualisation VDR — Bilan financier

2024

APCP — Modification budget annexe

2024

Aides projets caractère international — Subventions

Environnement 11 délibérations
2024

Ouverture exceptionnelle concessions auto dimanche et jours fériés 2025

2024

Animations commerciales — Subventions

2024

Maison de la consommation et de l'environnement

2024

Association LPO Bretagne

2024

Eau du bassin rennais — Rapport représentants VDR

2024

Rapport activités développement durable Rennes Métropole

2024

Plan alimentaire durable — Appel à projets

2024

Association Bretagne Vivante

2024

Centre National Recherche Scientifique — Zone Atelier Armorique

2024

Jardins familiaux Ville de Rennes

2024

Emploi associatif local - Subvention

Autres decisions 9 délibérations
2024

Mutualisation avec Rennes Métropole

2024

Citédia Services — Rapport représentant VDR

2024

Sembreizh — Rapport représentant VDR

2024

Trajectoires — Rapport représentants VDR

2024

Citédia Métropole — Rapport représentant VDR

2024

Rue Antrain — Poste transfo électrique Enedis

2024

Maison Europe Rennes Haute — Bretagne Rennes Métropole

2024

Destination Rennes — Rapport représentant

2024

Comité rennais mouvement pour la paix

Ressources humaines 5 délibérations
82

Convention prévoyance

2024

Bonus attractivité assistants maternels

2024

Personnel — Création, suppression, transformations d'emplois

2024

Modification RIFSEEP personnels

2024

Régime indemnitaire police municipale

Sécurité 2 délibérations
2024

Plan communal de sauvegarde — Refonte et connaissance

2024

Document information risques majeurs

Numérique 1 délibération
2024

Approbation stratégie numérique et données

Administration 1 délibération
2024

Compte rendu délégation août-septembre

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