CM

26 novembre 2024

Rennes 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Environnement

1

Ressources humaines

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes du 26 novembre 2024 a examiné 7 délibérations portant essentiellement sur la gestion administrative et financière courante, sans débats apparents.

Finances

Trois délibérations concernant la gestion budgétaire : régularisation des reliquats de caisse de 2023, traitement des créances irrécouvrables et décision modificative budgétaire n°2 pour ajuster les crédits de l'année. Les amortissements comptables ont également été approuvés.

Social

Le conseil a validé les projets des cités éducatives, dispositif gouvernemental visant à renforcer la réussite scolaire dans les quartiers prioritaires de Rennes.

RH

Adoption du régime indemnitaire (RIFSEEP) applicable aux agents municipaux, déterminant les rémunérations des fonctionnaires et contractuels.

Administration

Avenant au contrat concernant le Réseau Louis Guilloux, modifiant les conditions de partenariat existant.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Reliquats de caisse 2023

2024

Créances irrécouvrables

2024

Amortissements comptables

2024

Décision modificative budgétaire n°2

Environnement 1 délibération
2024

Avenant Réseau Louis Guilloux

Ressources humaines 1 délibération
2024

RIFSEEP — Régime indemnitaire

Social & Santé 1 délibération
2024

Projets des cités éducatives

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