Conseil municipal du 2024-11-14
30
délibérations
5
Finances & Budget
5
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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C2024_184Finances — Budget 2024 - Décision modificative n° 1
C2024_185Finances — Participation 2024 du budget principal aux fonctionnement des budgets annexes - Ajustements
C2024_183Finances — APCP - Budget principal, budgets annexes - Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2024 et ouverture anticipée des a
C2024_162Enseignement supérieur — Recherche - Université de Rennes - Projet IRIS-E - Soutien à la Formation - Subvention de fonctionnement - Convention
C2024_160Développement économique — Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Attribution
C2024_181Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu des décisions
C2024_188Gestion intégrée des eaux pluviales - Intérêt métropolitain du Réseau Rédagieo - Modification des statuts du Pôle Métropolitain Loire Bretagne
C2024_167Assainissement — Contrat de délégation par affermage du service public de transfert et de traitement des eaux usées - Syndicat Intercommunal de la Station d'Épuration de Montgazon - Nouvoitou
C2024_166Valorisation des déchets ménagers - Redevance spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchèteries - Tarifs 2025
C2024_164Numérique — Délégation de Service Public relative à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communications électroniques - Rennes Métropole Télécom - Pré
C2024_175Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (quatrième trimestre) - Convention
C2024_174Habitat - Sans foncier fixe - Convention de mandat avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Approbation
C2024_172Aménagement opérationnel — Porte du Bois de Soeuvres - Chantepie - Rennes - Vern-sur-Seiche - Projet de création d'une ou plusieurs opérations d'aménagement - Objectifs et modalités de la con
C2024_165Aménagement opérationnel — Thorigné-Fouillard - Zone d'Aménagement Concerté Porte de Tizé - Dossier de réalisation - Programme des Équipements Publics - Approbation - Délibération n° C 2024-1
C2024_161Développement économique — Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique - Attribution
C2024_180Administration générale — Divers organismes extérieurs - Désignations de représentants - Modification
C2024_179Administration générale — Installation - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
C2024_178Participation citoyenne — Règlement et calendrier de l'appel à projet "Nos lieux communs"
C2024_163Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
C2024_171Transports collectifs — Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Désignation des représentants
C2024_170Transports collectifs — Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
C2024_169Transports collectifs — Délégation de service public de la mobilité - Convention n° 17.540 - Avenant n° 10
C2024_182Administration générale — Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
C2024_176Action foncière — Diverses communes - Droit de Préemption Urbain - Abrogation - Instauration - Délégation
C2024_187Prospective — Département d'Ille-et-Vilaine - Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028
C2024_186Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
C2024_177Culture — Opéra de Rennes - MusikHALL - Bruz - Classement au titre des équipements culturels d'intérêt métropolitain
C2024_173Habitat — Programme Local de l'Habitat - Convention de partenariat entre Rennes Métropole et la CDC-Habitat pour le développement d'une offre locative régulée
C2024_168Défense Extérieure Contre l'Incendie - Collectivité Eau du Bassin Rennais - Équipements de défense contre l'incendie - Convention
C2024_159Mobilité — Covoiturage - Contractualisation avec l'opérateur Blablacar Daily - Convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs
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