14 novembre 2024
30
délibérations
5
Environnement
4
Finances & Budget
4
Social & Santé
Le conseil municipal de Rennes du 14 novembre 2024 a examiné 30 délibérations dans un ordre du jour dense.
Finances
Décision modificative n° 1, ajustements budgets annexes, modifications autorisations de programme.
Urbanisme
Porte du Bois de Soeuvres, Zone Aménagement Porte de Tizé, patrimoine économique, droits préemption urbain.
Transport et Culture
Création Syndicat Mixte Bretagne Mobilités, avenant mobilité, covoiturage BlablaCar ; Opéra/MusikHALL classement métropolitain, Université Rennes - IRIS-E.
Environnement
Gestion eaux pluviales, assainissement eaux usées, tarifs déchets 2025.
Social et RH
Foncier Solidaire, Programme Local Habitat, sans-foncier fixe ; transformations emplois, indemnités élus.
Administration et Divers
Délégations pouvoirs, participation citoyenne, données métropolitaines, développement économique.
Délibérations (30)
Délégation pouvoirs au Bureau — Compte-rendu
Gestion eaux pluviales — Statuts Pôle Métropolitain
Assainissement — Contrat délégation eaux usées
Tarifs 2025 redevance spéciale déchets non-ménagers
Réseau métropolitain communications électroniques
Budget 2024 — Décision modificative n° 1
Participation 2024 budgets annexes — Ajustements
APCP — Autorisations de programme 2024
Gestion patrimoine économique — Attribution
Contrat départemental solidarité territoriale 2023-2028
Foncier Solidaire Rennes Métropole — Subventions 2024
Convention mandat sans — foncier fixe - Territories Publics
Programme Local Habitat — Partenariat CDC-Habitat
Syndicat Mixte Bretagne Mobilités — Représentants
Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
Délégation service public mobilité — Avenant n° 10
Covoiturage BlablaCar Daily — Aide financière
Désignations représentants organismes extérieurs
Appel à projet "Nos lieux communs" - Calendrier
Stratégie donnée et usages métropolitains
Porte du Bois de Soeuvres — Objectifs aménagement
Zone Aménagement Porte de Tizé — Équipements publics
Droits Préemption Urbain — Abrogation instauration
Créations, suppressions, transformations d'emplois
Indemnités fonctions élus — Actualisation
Opéra Rennes — MusikHALL Bruz - Classement métropolitain
Université Rennes — Projet IRIS-E - Soutien formation
Délégation pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Défense contre incendie — Convention Eau Bassin Rennais
Gestion Bâtiment 78 — Attribution
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