CM

11 octobre 2024

Rennes 1 délibération

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Rennes du 11 octobre 2024 a examiné une seule délibération portant sur l'aménagement territorial.

Urbanisme

Le conseil a traité la modification simplifiée du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), délibération abordant les modalités de concertation, les objectifs poursuivis et l'évaluation environnementale de ce document stratégique d'aménagement du territoire.

Note : Le compte-rendu fourni contient une information limitée ne permettant pas une analyse détaillée du contexte, des débats ou des résultats des votes.

Délibérations (1)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
382

Modification simplifiée du SCoT : modalités de concertation et objectifs

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