CM

26 juin 2024

Rennes 29 délibérations

29

délibérations

11

Ressources humaines

8

Culture & Patrimoine

5

Autres decisions

⚡ Résumé

28 délibérations examinées lors du conseil municipal de Rennes du 26 juin 2024, marquées par une majorité de questions de gestion administrative et de ressources humaines, sans débat significatif mentionné.

Ressources Humaines

Des réorganisations d'effectifs sont au cœur de ce conseil avec la suppression et création de postes à l'EMD (École de Musique Danse), au SYAS, ainsi que le recrutement d'agents contractuels remplaçants et des dispositions sur la formation et congés de transition professionnelle. Modifications du tableau des effectifs approuvées.

Culture

L'EMD fait l'objet de restructurations avec fermeture programmée, actualisation du projet pédagogique et règlement intérieur 2024-2025. Conventions musicales et contrats de location d'instruments sont renouvelés. Fixation des tarifs pour les familles actualisée.

Finances

Trois admissions en non-valeur budgétaires (SAAD, CIAS), modification de l'EPRD 2024 pour l'EHPAD et notifications d'arrêtés des soins validées.

Social

Modulation des capacités d'accueil, conditions de location à la Résidence Champs Bleus, demande de subvention pour l'aide alimentaire, convention Part'âges et réorganisations relatives aux EHPAD et services sociaux.

Environnement

Rénovation énergétique du Pressoir inscrite au patrimoine communal.

Délibérations (29)

Ressources humaines 11 délibérations
53

Fermetures service administratif

61

Suppressions de postes

62

Créations de postes EMD

63

Tableau effectifs EMD

66

Suppression poste SYAS

68

Suppression création poste agent social

69

Tableau effectifs SYAS 01.09.2024

2024

EHPAD_Conditions de location chambre accueil_Résidence Champs Bleus

2024

RH règlement intérieur partie III Formation

2024

RH_Recrutement agents contractuels remplaçants

2024

Congé de transition professionnelle

Culture & Patrimoine 8 délibérations
54

Fixation des tarifs pour les familles EMD

55

Contrats location instrument

56

Actualisation du projet pédagogique

57

Règlement intérieur EMD 2024-2025

58

Convention TAP 2024-2025

59

Convention musique en Ille-et-Vilaine

60

Fermeture EMD

2024

D Patrimoine Rénovation énergétique Le Pressoir

Autres decisions 5 délibérations
57

Reglement interieur emd 2024 2025

2024

D FIN Modification EPRD 2024 EHPAD

2024

SASIA_Convention Part'âges

2024

AG Rapport d'activité 2023

2024

Fin_eprd 2024 EHPAD Cias Fusionne_notification Arretes Soins Ars 2024

Social & Santé 2 délibérations
64

Modulation capacité d'accueil

2024

Aide sociale_Demande de subvention auprès de la direction départementale emploi solidarités 35 sur laide alimentaire

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D FIN Admission en non valeur Budget SAAD

2024

D FIN Admission en non valeur Budget CIAS

Environnement 1 délibération
2024

D RH Modification du tableau des effectifs

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