6 juin 2024
61
délibérations
29
Urbanisme & Travaux
19
Finances & Budget
7
Culture & Patrimoine
Le 6 juin 2024, le conseil municipal de Rennes a débattu environ 95 délibérations, majoritairement administratives et sans opposition apparente, axées sur l'habitat, le développement économique et l'aménagement urbain.
Urbanisme et Habitat
Programme immobilier important : Square Quentin (31 logements), réhabilitation de 85 et 63 logements rue de Brno, acquisitions en VEFA d'environ 160 logements au total (Vern-sur-Seiche, Cesson-Sévigné, Le Rheu, Acigné). Garanties d'emprunts approuvées pour l'ensemble des projets. Nombreuses opérations foncières (acquisitions, cessions, mises en réserve) dans les communes métropolitaines.
Finances et Développement économique
Plus de 40 délibérations sur subventions et conventions de partenariat : soutien à l'Agence Locale de l'Énergie, Économie Sociale et Solidaire, Pôles de compétitivité, événements professionnels (Intelligent Marketing Day, Popmind, Congrès psychiatrie). Aides à l'insertion et l'emploi, trophées du commerce, filières agricoles locales et durables.
Environnement
Adoption du Plan Climat Air Énergie Territorial, subventions pour thèse stockage carbone (Institut Agro), programme écoTravo pour rénovation énergétique des copropriétés, installation de centrales photovoltaïques sur toitures municipales.
Transport
Convention de répartition des revenus du stationnement payant entre Rennes Métropole et Saint-Jacques de la Lande. Requalification de voiries (Place de Bretagne à Bruz, Rue Nationale au Rheu).
Culture et Jeunesse
Subventions aux projets artistiques et culturels, aide à l'investissement pour acteurs culturels, soutien aux projets jeunes (fonds RÊVolution, projets intercommunaux, relations internationales).
Délibérations (61)
Square Quentin : construction de 31 logements
Convention utilisation station dépuration Noyal-sur-Vilaine
Nouvoitou : acquisition terrain défense incendie Haute Servatte
Voirie et infrastructures : désaffectation déclassement acquisitions
Vern — sur-Seiche : cession 8 Chemin Roblot
Chavagne : acquisition Le Bourg convention mise en réserve
Vern — sur-Seiche : cession rue de la Maillardière
Saint — Armel : acquisition 5 Chemin Gare convention
Pacé : fin portage cession 6 avenue Brizeux
Nouvoitou : acquisition 4 rue Domloup convention
Montgermont : acquisition 1b rue Bégassière
Laillé : acquisition Rue Cale de Chancors
Corps — Nuds : cession lieudit LEpine Frault et Suzi
Gévezé ZA GEV'ACTIV 2 : cession Lot 7
Vern — sur-Seiche Secteur Gare : acquisition 12 logements VEFA
Saint — Armel La Minoterie : construction 6 logements
Cesson — Sévigné Belle Épine-Chalotais : réhabilitation 30 logements
Le Rheu Résidence Pollen : acquisition 11 logements VEFA
Rennes 12 allée de Brno : réhabilitation 63 logements
Rennes 10 allée de Brno : réhabilitation 85 logements
Rennes Épicure : acquisition 14 logements VEFA
Acigné FPH Temps du Regard : construction 16 logements
Le Rheu Rue Nationale secteur ouest : requalification
Bruz Place Bretagne : requalification ombrières photovoltaïques
Bécherel : mise niveau station dépuration approvisionnement
Chantepie Val Blanc : résiliation bail commercial modificatif
Orgères ZAC ORGERBLON : acquisition cession Lot 11C
B2024_0195Action foncière — Chantepie - Val Blanc - Résiliation bail commercial - Indemnité déviction - Modificatif
B 2024 — 194 - Aménagement opérationnel - Orgères - ZAC ORGERBLON - Lot n° 11C - Acquisition et cession - Modificatif
ALEC Pays de Rennes : subvention soutien entreprises
Intelligent Marketing Day : soutien événement professionnel
Popmind et congrès professionnels : subventions événements
Trophées du Commerce 2024 : convention Union Commerce
Association We Ker : adhésion cotisation
Pôle ESS Réso Solidaire : convention partenariat avenant 3
Villejean Beauregard : pôle culinaire ESS Cargo & Cie
Pôle Images & Réseaux : projet Smart Live Prod
Compagnons Bâtisseurs : chantiers solidaires Horizon
Pôle Excellence Industrielle : multiservices CCI Ille-et-Vilaine
Collectif Dirigeants Responsables : subvention événement
Aides investissements emploi : clôtures
PLIE Rennes : convention France Travail PMSMP
Trans Farm Earth : avance remboursable filière alimentaire
Dispositif avance remboursable filière alimentaire : modification
Pôle métropolitain Loire — Bretagne : programme 2024
Fonds transition écologique : première attribution 2024
Programmation logement : accession sociale SECIB
Programme Hospitalité : convention Saint Benoît Labre
Les Doctoriales 2024 : subvention enseignement supérieur
Provision aide festivals : attribution subventions 2024
Projets jeunes intercommunaux : quatrième attribution
Fonds RÊVolution : deuxième attribution subventions jeunes
Jeunes à Travers le Monde : subventions projets 2024
Aide investissement acteurs culturels : attribution 2024
Projets artistiques culturels : deuxième attribution 2024
Plan Climat Air Énergie Territorial : subvention thèse stockage carbone
Programme écoTravo : rénovation énergétique copropriétés
Panneaux photovoltaïques : toiture bâtiment ZAC Janais
Stationnement payant : convention répartition forfaits post-stationnement
COTER Numérique : adhésion
Service Études Urbaines : fin mise à disposition avenant 10
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