16 mai 2024
23
délibérations
7
Environnement
5
Social & Santé
4
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal de Rennes – 16 mai 2024
Conseil chargé de 23 délibérations, sans débats majoreurs apparents. L'ordre du jour privilégie les contrats de service public, le foncier et les politiques sociales et environnementales.
Environnement & Énergie
Confirmation des avenants à la Convention CSP Unité de Valorisation Énergétique avec ENEREIZH. Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial et statuts de SEML EnergIV. Adhésion à France Digues pour la prévention des inondations. Avenants sur la distribution de gaz (n°3 et n°5).
Transport & Mobilité
Adoption du Plan d'actions 2024 pour la délégation de service public de la mobilité (offres, études, communication, tarifs, innovations). Lancement du Réseau Express Vélo « Rennes Chantepie » via convention de financement.
Urbanisme & Foncier
Adaptation du Programme d'Action Foncière et règles de portage. Avenant relatif au site stratégique « Porte du Bois de Soeuvre » à Chantepie. Renonciation à l'acquisition du boulevard Volney.
Social & Emploi
Approbation du Contrat de Ville 2024-2030 et Pacte national des solidarités. Programmation Plan Local Insertion Emploi (FSE+). Lancement du Réseau pour l'Emploi.
Numérique
Accord de consortium pour City Orchestra (Appel à Projets Territoires intelligents). Résiliation anticipée de la DSP Rennes Métropole Télécom.
Ressources Humaines
Créations, suppressions et transformations d'emplois approuvées.
Administration
Délégations de pouvoirs à la Présidente et au Bureau – compte-rendu des décisions.
Délibérations (23)
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte-rendu des décisions
UVE ENEREIZH — Convention Concession Service Public n° 2021-0001
UVE ENEREIZH — Avenant n°4 Convention Concession Service Public
Plan Climat Air Énergie Territorial — SEML EnergIV – Approbation des statuts
Prévention des inondations — Adhésion Association France Digues
Réseaux distribution publique gaz — Avenant n°5 Traité de concession
Réseaux distribution publique gaz — Avenants n°3 contrats de concession
Pacte national des solidarités — Contrat local État/Rennes Métropole 2024-2027
Appel à projet participatif — La Fabrique Citoyenne du Climat
Plan Local Insertion Emploi (PLIE) — Convention subvention FSE+ 2022-2027
Réseau pour l'Emploi — Protocole d'expérimentation Bretagne – Avenant
Contrat de Ville 2024-2030 – Approbation
Site stratégique « Porte du Bois de Soeuvre » Chantepie – Convention opérationnelle – Avenant n°1
Programme d'Action Foncière — Adaptation règles de portage foncier
Rennes 4 boulevard Volney — Renonciation à l'acquisition emplacement réservé n°121
C2024_046Action foncière — Rennes - 4 boulevard Volney - Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°121
City Orchestra — Accord de consortium Territoires intelligents et durables
DSP réseau métropolitain communications électroniques – Résiliation anticipée Rennes Métropole Télécom
Réseau Express Vélo « Rennes Chantepie » – Convention de financement études et travaux
DSP Mobilité — Plan d'actions 2024 (offres, études, communication, tarifs, innovations)
Créations, suppressions et transformations d'emplois
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
C2024_045BISPolitique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
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