13 mars 2024
32
délibérations
14
Finances & Budget
9
Ressources humaines
8
Social & Santé
Conseil municipal de Rennes du 13 mars 2024 : 32 délibérations votées en mode administratif, marqué par une gestion de routine sans débat apparent.
Finances
Le conseil approuve les comptes de gestion 2023 de plusieurs structures (CIAS, SIASOR, SSIAD, SAAD, EHPAD) et vote les budgets primitifs 2024 correspondants. Mise en concurrence renouvelée pour les contrats d'électricité et gaz.
RH
Multiples délibérations sur les modifications d'effectifs, autorisation du travail des mineurs le dimanche en EHPAD, tickets restaurant, indemnités pour travail de nuit et du dimanche, et accès au compte personnel de formation.
Social
Signature de la CPOM pour l'EHPAD, adhésion au GCS CAPPS Bretagne, renouvellement au SPEF, attribution de subvention au CIDFF35, aide au fonctionnement de structures d'accueil petite enfance.
Délibérations (32)
Vote du Budget primitif SIASOR 2024
Vote du Budget Primitif EHPAD 2024
Approbation du compte de gestion 2023 CIAS
Approbation du compte de gestion 2023 CIAS
Approbation du compte de gestion 2023 SIASOR
Proposition affectation résultats EHPAD 2023
Vote compte administratif SSIAD 2023
Proposition affectation résultats SAAD 2023
Vote du budget primitif SAAD 2024
Proposition affectation résultats SSIAD 2023
Vote budget primitif SSIAD 2024
Mise en concurrence des contrats électricités
Mise en concurrence des contrats gaz
Vote compte administratif SAAD 2023
Modification tableau des effectifs
Travail des mineurs le dimanche en EHPAD
Modification tableau des effectifs
Modification tableau des effectifs
Tickets restaurant
Indemnité pour travail de nuit
Indemnité horaire travail dimanche et jours fériés
Compte personnel formation
Modification ordre de mission permanent
Règlement Intérieur de fonctionnement EHPAD
Signature CPOM EHPAD
Adhésion GCS CAPPS Bretagne
Renouvellement adhésion au SPEF 2024
Attribution subvention CIDFF35
Demande subvention auprès de Rennes Métropole 2024
Aide fonctionnement halte garderie Bréal/Montfort 2023
Aide fonctionnement accueil jeunes enfants 2023
Nomination nouveau représentant société civile au CA
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