Conseil municipal du 2024-02-19

DCM 2024 — 070 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais Sortie de la Ville de Rennes au capital

DCM 2024 — 069 - Enseignement, formation Oeuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques Convention Avenant n° 3

DCM 2024 — 068 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Acquisition de lots parkings Approbation-

DCM 2024 — 067 - Aménagement et services urbains, environnement Blosne Ouest 2 rue de Suisse Copropriété du centre commercial Italie - Acquisition auprès de la SCI ALCECO du local commercial (lot n°3

DCM 2024 — 066 - Aménagement et services urbains, environnement Blosne Ouest 2 rue de Suisse - Fonds de commerce Mayflower Approbation du cahier des charges de rétrocession

DCM 2024 — 065 -Aménagement et services urbains, environnement Blosne Ouest Avenue d'Italie Parcelle LR 247 - Cession à la société STMicrolectronics (STM)

DCM 2024 — 064 - Aménagement et services urbains, environnement Route de Sainte Foix Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public

DCM 2024 — 063 - Aménagement, services urbains et environnement - Plan d'Action en faveur de l'énergie et du climat Désignation de zones d'accélération de production d'énergies renouvelables

DCM 2024 — 062 - Aménagement et services urbains, environnement - Vie des quartiers COOP MAUREPAS - La Cohue - Subvention - Convention pluriannuelle 2024-2026

DCM 2024 — 061 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de Ville Provision pour cofinancement de postes adultes relais Convention Renouvellement - Première att

DCM 2024 — 038 - Aménagement et services urbains, environnement Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce Aménagement des espaces publics Orientations issues des études

DCM 2024 — 060 - Logement - Aides au secteur locatif Association Locale Consommation, Logement et Cadre de Vie Renouvellement de la convention

DCM 2024 — 031 - Finances Budget principal, budgets annexes Budgets primitifs pour l'exercice 2024

DCM 2024 — 037 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de lAgence France Locale

DCM 2024 — 036 - Finances Budget Principal - Budget en M57 Modalités de gestion comptable et durée des amortissements Délibération n° 2022-0240 Modification

DCM 2024 — 035 - Finances Programme d'emprunts 2024 - Emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers Gestion active de la dette

DCM 2024 — 032 - Finances Fiscalité locale Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2024

DCM 2024 — 030 - Finances APCP - Budget principal, budget annexe Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture des autorisations de programme au titre de 2024

DCM 2024 — 075 - Finances Divers tarifs 2024 Révision tarifaire annuelle - Adaptations des dispositions tarifaires DCM n° 2023-0470 Modification

DCM 2024 — 043 - Enseignement, formation Année scolaire 2023/2024 Actions de sensibilisation Provision fonds projets écoles Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 053 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provisions aide aux clubs et animation Convention financière - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 034 - Finances Attributions subventions fonctionnement 2024 Citoyenneté Vie Société Enfance, jeunesse, politiques éducatives Sports Action publique Qualité espaces publics

DCM 2024 — 055 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour manifestations sportives Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 054 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision fonds d'aide aux clubs Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 053 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provisions aide aux clubs et animation Convention financière - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 052 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision aide à l'équipement Attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 045 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) Première attribution de subventions 2024_

DCM 2024 — 044 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision pour projets étudiants Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 033 - Finances Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 Culture, patrimoine et rayonnement Solidarités et cohésion sociale

DCM 2024 — 059 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Accès aux droits, accueil, intégration - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 058 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35

DCM 2024 — 057 - Relations internationales Provision solidarité internationale Première attribution de subventions sur provision 2024

DCM 2024 — 056 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision "égalité femmes-hommes" - Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 041 - Administration générale Personnel Réforme de la Protection sociale complémentaire

DCM 2024 — 074 - Administration générale Personnel Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024

DCM 2024 — 072 - Administration générale Information-communication Publicité sur mobilier urbain Choix du mode de gestion pour les planimètres publicitaires

DCM 2024 — 040 - Administration générale Personnel Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

DCM 2024 — 073 - Administration générale Personnel Opéra - Rémunération des intermittents du spectacle - Actualisation des taux

DCM 2024 — 049 - Culture - Cinémas et autres salles de spectacle Salles Le Liberté, L'Étage - Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation

DCM 2024 — 048 - Culture Conservatoire à Rayonnement Régional Approbation du Projet d'établissement 2024-2030 - Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de Rennes "Conservatoire à Rayo

DCM 2024 — 051 - Culture - Action culturelle Association IMFR - Convention d'objectifs 2024-2026

DCM 2024 — 050 - Culture - Action culturelle Association Dooinit- Convention d'objectifs 2024-2026

DCM 2024 — 046 - Enseignement Provision associations ateliers périscolaires DCM 2023-0040 et 2023-0356 Modification - Acompte année scolaire 2023-2024 Première attribution de subventions 2024

DCM 2024 — 039 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise duvre

DCM 2024 — 042 - Enseignement, formation Écoles maternelles et élémentaires publiques Achat de fournitures scolaires Provision Écoles maternelles Provision Écoles élémentaires Attributions de subve

DCM 2024 — 071 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu du mois de novembre 2023