1 février 2024
19
délibérations
7
Environnement
4
Autres decisions
2
Administration
Conseil municipal de Rennes du 1er février 2024 réunissant 19 délibérations sans débat majeur rapporté. Ordre du jour varié couvrant l'administration, l'aménagement territorial, les enjeux énergétiques et environnementaux.
Administration
Renouvellement des délégations de pouvoirs à la Présidente et au Bureau. Actualisation des indemnités de fonctions des élus et élection d'un nouveau conseiller métropolitain. Révision des règlements internes de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Urbanisme
Foncier solidaire : convention d'investissement Rennes Métropole pour le 1er trimestre 2024. Approbation des comptes définitifs de la ZAC Orgerblon 2023. Convention opérationnelle avec l'Établissement Public Foncier Bretagne pour les Longs Champs.
Environnement
Adoption de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau. Approbation du rapport d'activité 2022 des services d'eau potable. Révision du règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux. Tarifs 2024 des réseaux énergies et chaleur.
Finances
Soutien aux pôles de compétitivité et entreprises innovantes. Adhésion au Campus Cyber Bretagne.
Culture
Partenariat avec Le Monde pour l'événement « Nos Futurs 2024 ».
Délibérations (19)
Délégation de pouvoirs au Bureau — Modification
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte rendu
Eau potable — Rapport d'activité 2022
Réseaux énergies et chaleur — Tarifs 2024
Déchetteries — Révision règlement intérieur
Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau
Élection nouveau Conseiller métropolitain au Bureau
Désignation de représentants dans divers organismes
Campus Cyber Bretagne - Adhésion
Commission d'Appel d'Offres — Modification règlement
Commission Services Publics Locaux — Désignation
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Modification
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte rendu
Foncier Longs Champs — Convention EPF Bretagne
ZAC Orgerblon — Comptes définitifs 2023
Événement « Nos Futurs 2024 » — Partenariat avec Le Monde
Foncier solidaire — Subvention investissement 2024 Q1
Pôles de compétitivité — Subventions 2024
Indemnités de fonctions des élus — Actualisation
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