Conseil municipal du 2021-10-15

DCM 2021 — 0329 - Aménagement et services urbains, environnement – Convention pluriannuelle de partenariat avec Rennes Métropole et l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne

DCM 2021 — 0320 - Interventions sociales et santé – Handicap et accessibilité – Association Collectif Handicaps 35 – Convention – Renouvellement

DCM 2021 — 0321 - Interventions sociales et santé – Provision Handicap – Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0317 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision Engagement citoyen – Quatrième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0314 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Équipement vie associative de quartier - Première attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0330 - Aménagement et services urbains, environnement – Prix Jeunes Talents en Architecture de la Ville de Rennes 2020 – Attribution – Remise des prix

DCM 2021 — 0325 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Egalité entre les femmes et les hommes – Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0326 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Équipement – Provision Lutte contre les discriminations – Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0354 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020

DCM 2021 — 0343 - Action économique – Provision pour associations diverses – Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0334 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est – Lot E08 – Acquisition dépendances parking auprès d'Espacil

DCM 2021-0336 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gayeulles – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2020 - Avenant n°7 à la concession d'aménagement - Approbation

DCM 2021 — 0307 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" – Délégation de Service public - Contrat d'exploitation passé avec la société Publique Locale Citédia Métropole (SPL Citédia Métropole) – Rapp

DCM 2021 — 0332 - Aménagement et services Urbains, environnement – Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Modification simplifiée n°2 – Avis sur les périmètres des ZAC

DCM 2021 — 0349 - Administration générale - Personnel – Processus électoraux – Rémunérations de personnels non permanents

DCM 2021 — 0298 - Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2021/2022 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal

DCM 2021 — 0337 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Cession à Territoires Publics

DCM 2021 — 0346 - Administration générale – Révision de la Charte rennaise de la Démocratie Locale - Adoption de la Charte rennaise de la Démocratie Locale et de la Participation citoyenne

DCM 2021 — 0345 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2021