2 décembre 2024
130
délibérations
28
Finances & Budget
22
Social & Santé
21
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal de Rennes du 2 décembre 2024
93 délibérations adoptées à majorité, marquant une session dense dominée par les subventions associatives, les projets d'aménagement urbain et les ajustements budgétaires.
Finances
Adoption de trois décisions budgétaires modificatives (DCM-489, -485, -486) pour ajustement des crédits. Plus de 60 subventions associatives attribuées dans tous les domaines (culture, social, jeunesse, sports), consolidant le soutien municipal aux associations rennaises. Révision tarifaire 2025 approuvée.
Urbanisme & Aménagement
Plusieurs ZAC en bilan financier (Blosne-Est, Beauregard, Maurepas). Opérations de restauration centre ancien prolongées. Acquisitions foncières pour ZAC Blosne-Est et parkings. Avant-projets pour Quais Vilaine et aménagements connexes validés.
Social & Égalité
Plan d'égalité femmes-hommes 2024-2028 approuvé. Subventions pour centres sociaux (ARCS), lutte contre les violences, droits des femmes, handicap et actions sociales diverses. Support associatif dans la prévention et l'inclusion.
Sports & Jeunesse
Plus de 15 subventions pour associations, manifestations (Rennes de la Nuit), équipements et projets expérimentaux. Soutien aux initiatives jeunes et engagement citoyen.
Culture
Soutien aux arts visuels, théâtre (TNB), spectacles vivants, patrimoine breton. Subventions pour créations artistiques, bibliothèques et événements culturels.
Famille & Petite Enfance
Subventions pour crèches parentales, espaces jeux, accueil enfant-parent. Équipement des établissements pour personnes âgées via CCAS.
Environnement
Subventions pour Bretagne Vivante, Zone Atelier Armorique (CNRS), LPO, jardins familiaux. Plan alimentaire durable (appel à projets). Animations commerciales écologiques.
Administration
Régime indemnitaire police municipale et RIFSEEP modifiés. Créations d'emplois (5ème arrêté). Stratégie numérique et données approuvée. Mutualisation VDR/Rennes Métropole poursuivie.
Délibérations (130)
Subventions acomptes budget 2024 — culture, patrimoine, rayonnement, cohésion
Admissions non — valeurs créances irrécouvrables
Subventions restauration établissements accueil personnes âgées
Subventions crèches parentales associatives
Eau du Bassin Rennais — rapport représentants VDR
Subventions association Bretagne Vivante
Subventions Zone Atelier Armorique - CNRS
Subvention ENSAB atelier projet architecture
Abattement taxe foncière propriétés bâties quartiers prioritaires
Citedia Métropole — rapport représentant VDR
Subventions aides projets caractère international
Subventions fonds projets écoles année 2024-25
Subventions acomptes budget 2024 — citoyenneté enfance jeunesse espaces publics
Budget annexes liquidation dépenses investissement
Citedia Services — rapport représentant VDR
Sembreizh — rapport représentant VDR
Trajectoires — rapport représentants VDR
APCP budget annexe modification ouverture
Subventions association anciens combattants victimes guerre
Subvention association BUG projet Wiki Rennes Métropole
Subvention Maison Europe Rennes Haute Bretagne
Subvention Comité rennais Mouvement pour la Paix
Exercice 2024 décision modificative 1 ajustement subventions CCAS
Clôture budget annexe ZAC Lorient-St Brieuc
Garantie emprunt territoires publics Arkéa Caisse Épargne Banque Postale
Subventions laïcité relations culte
Destination Rennes — rapport représentant 2023
Révision tarifaire annuelle 2025 adaptation
Subventions actions prévention délinquance - CLSPD
Subventions aide personnes âgées
Subventions solidarité internationale
Subvention association Cité Médiation - CLSPD
Subvention association rennaise centres sociaux - ARCS
Subventions handicap associations
Subventions actions sociales
Approbation plan actions égalité femmes — hommes 2024-2028
Subventions animaux en ville
Subventions lutte violences sexistes sexuelles - CLSPD
Subventions égalité hommes-femmes
Subvention petite enfance — Espaces Jeux
Subventions équipement crèches parentales associations
Subvention SOS Victimes France Victimes 35 - CLSPD
Subventions programme LIMITS associations partenaires - CLSPD
Subventions contrat ville cofinancement postes adultes relais
Subventions actions sociales
Subventions diversité culturelle lutte discriminations
Subvention Centre ressources interpellation monde sans rapport domination
Subvention Centre information droits femmes famille Ille-Vilaine
Subvention Lieu accueil enfant — parent ASFAD
Subvention crèches association ASFAD
ZAC Blosne — Est - bassin tampon Guillevic avant-projet
Opération restauration immeuble centre ancien - 3e prorogation
ZAC Maurepas Gros Chêne — bilan financier 2023
ZAC Lorient — St Brieuc - bilan financier suppression
ZAC Blosne — Est centre commercial Torigne - territoires publics
ZAC Beauregard Quincé — concession territoires
ZAC Beauregard — bilan financier 2023
ZAC rue Alma — bilan financier clôture suppression
ZAC Haut Sancé — acquisition terrain
ZAC Porte — St-Malo promenade Hélène Bertaux - déclassement
Plan local urbanisme interco — modification 2 avis
Crèche Henri Wallon ZAC Blosne — Est - acquisition local
ZAC Beauregard Quincé — dossier réalisation 2 bilan financier
Quais Vilaine République Palais Commerce - avant-projet
ZAC Porte — St-Malo promenade Hélène Bertaux - cession territoires
Subventions actions quartiers
Les Basses Ourmes — acquisition terrain agricole
ZAC Blosne — Est boulevard Yougoslavie - acquisition
ZAC Blosne — Est - acquisition parkings
Groupe scolaire Albert de Mun — démolition construction
Prévalaye — bail emphytéotique admin Sherwood Mages - annulation
Protocole accord désordres parquet gymnase Beauregard
Subventions associations promotion action animation sociale - APRAS
Subventions projets manifestations associations sportives
Subvention charte territoriale sports
Subventions loisirs innovation jeunes
Subvention Le 4bis Information Jeunesse — La Place des Possibles
Désignation représentants ville — événements sportifs TES
Maison des associations Citedia — rapport activités
Subventions projets jeunes
Subvention Groupe Rennais de Pédagogie Animation Sociale
Convention subvention association BUG
Subvention équipement quartiers
Subventions engagement citoyen
Subvention association Unis Cité
Subventions manifestation Rennes de la Nuit
Subventions fonds aide vie associative
Subventions Fonds Rennais Initiatives Jeunes
Subventions projets expérimentaux
Subventions Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers
Subventions soutien projets culturels création artistique
Subvention association Unis vers sept
Subvention bibliothèque — Espace Lecture Carrefour 18
Subvention association Théâtre — Pré Perché Péniche
Subvention association Les Tombées de la Nuit
Subvention association Comptoir du Doc
Subvention association Skol An Emsav
Subvention équipement Théâtre National de Bretagne
Liberté Étage Musikhall Citedia Services - rapport activités
Prix jeunes talents architecture 2024
Théâtre National de Bretagne — rapport représentant 2023
Subventions droits culturels participation
Subvention arts visuels association ASARUE
Subvention association Rue des Livres
Subventions soutien technique manifestations
Subvention arts visuels association Teenage Kicks
Subvention arts visuels association Le Mur de Rennes
Convention Théâtre National de Bretagne
DCM_2024 — 465_Amenagement_Prevalaye_Bail_emphyteotique_admin_Sherwood_Mages_DCM_346_Annulation
Ouverture exceptionnelle concessions dimanche et jours fériés 2025
Subvention plan alimentaire durable — appel projet DRAAF DREETS
Subvention association jardins familiaux ville Rennes
Subvention emploi association locale
Subventions animations commerciales
Subvention Maison consommation environnement
Subvention association LPO Bretagne
Rapport activités développement durable Rennes Métropole
Mutualisation VDR — Rennes Métropole
Rennes Cité Média TV Rennes — rapport représentant 2023
Refonte plan communal sauvegarde
Mutualisation VDR Rennes Métropole — bilan financier
Rue Antrain poste transfo électrique Enedis - réitération
Régime indemnitaire agents police municipale
Création suppression transformations emploi 5ème arrêté
DPE bonus attractivité assistants maternels
RIFSEEP modification régime indemnitaire
Compte — rendu délégation août-septembre
Document information communal risques majeurs
Subventions régularisation ateliers périscolaires - 1er acompte
Stratégie numérique données usages - approbation
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