CM

2 décembre 2024

Rennes 130 délibérations

130

délibérations

28

Finances & Budget

22

Social & Santé

21

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Conseil municipal de Rennes du 2 décembre 2024

93 délibérations adoptées à majorité, marquant une session dense dominée par les subventions associatives, les projets d'aménagement urbain et les ajustements budgétaires.

Finances

Adoption de trois décisions budgétaires modificatives (DCM-489, -485, -486) pour ajustement des crédits. Plus de 60 subventions associatives attribuées dans tous les domaines (culture, social, jeunesse, sports), consolidant le soutien municipal aux associations rennaises. Révision tarifaire 2025 approuvée.

Urbanisme & Aménagement

Plusieurs ZAC en bilan financier (Blosne-Est, Beauregard, Maurepas). Opérations de restauration centre ancien prolongées. Acquisitions foncières pour ZAC Blosne-Est et parkings. Avant-projets pour Quais Vilaine et aménagements connexes validés.

Social & Égalité

Plan d'égalité femmes-hommes 2024-2028 approuvé. Subventions pour centres sociaux (ARCS), lutte contre les violences, droits des femmes, handicap et actions sociales diverses. Support associatif dans la prévention et l'inclusion.

Sports & Jeunesse

Plus de 15 subventions pour associations, manifestations (Rennes de la Nuit), équipements et projets expérimentaux. Soutien aux initiatives jeunes et engagement citoyen.

Culture

Soutien aux arts visuels, théâtre (TNB), spectacles vivants, patrimoine breton. Subventions pour créations artistiques, bibliothèques et événements culturels.

‍‍‍ Famille & Petite Enfance

Subventions pour crèches parentales, espaces jeux, accueil enfant-parent. Équipement des établissements pour personnes âgées via CCAS.

Environnement

Subventions pour Bretagne Vivante, Zone Atelier Armorique (CNRS), LPO, jardins familiaux. Plan alimentaire durable (appel à projets). Animations commerciales écologiques.

Administration

Régime indemnitaire police municipale et RIFSEEP modifiés. Créations d'emplois (5ème arrêté). Stratégie numérique et données approuvée. Mutualisation VDR/Rennes Métropole poursuivie.

Délibérations (130)

Finances & Budget 28 délibérations
2024

Subventions acomptes budget 2024 — culture, patrimoine, rayonnement, cohésion

2024

Admissions non — valeurs créances irrécouvrables

2024

Subventions restauration établissements accueil personnes âgées

2024

Subventions crèches parentales associatives

2024

Eau du Bassin Rennais — rapport représentants VDR

2024

Subventions association Bretagne Vivante

2024

Subventions Zone Atelier Armorique - CNRS

2024

Subvention ENSAB atelier projet architecture

2024

Abattement taxe foncière propriétés bâties quartiers prioritaires

2024

Citedia Métropole — rapport représentant VDR

2024

Subventions aides projets caractère international

2024

Subventions fonds projets écoles année 2024-25

2024

Subventions acomptes budget 2024 — citoyenneté enfance jeunesse espaces publics

2024

Budget annexes liquidation dépenses investissement

2024

Citedia Services — rapport représentant VDR

2024

Sembreizh — rapport représentant VDR

2024

Trajectoires — rapport représentants VDR

2024

APCP budget annexe modification ouverture

2024

Subventions association anciens combattants victimes guerre

2024

Subvention association BUG projet Wiki Rennes Métropole

2024

Subvention Maison Europe Rennes Haute Bretagne

2024

Subvention Comité rennais Mouvement pour la Paix

2024

Exercice 2024 décision modificative 1 ajustement subventions CCAS

2024

Clôture budget annexe ZAC Lorient-St Brieuc

2024

Garantie emprunt territoires publics Arkéa Caisse Épargne Banque Postale

2024

Subventions laïcité relations culte

2024

Destination Rennes — rapport représentant 2023

2024

Révision tarifaire annuelle 2025 adaptation

Social & Santé 22 délibérations
2024

Subventions actions prévention délinquance - CLSPD

2024

Subventions aide personnes âgées

2024

Subventions solidarité internationale

2024

Subvention association Cité Médiation - CLSPD

2024

Subvention association rennaise centres sociaux - ARCS

2024

Subventions handicap associations

2024

Subventions actions sociales

2024

Approbation plan actions égalité femmes — hommes 2024-2028

2024

Subventions animaux en ville

2024

Subventions lutte violences sexistes sexuelles - CLSPD

2024

Subventions égalité hommes-femmes

2024

Subvention petite enfance — Espaces Jeux

2024

Subventions équipement crèches parentales associations

2024

Subvention SOS Victimes France Victimes 35 - CLSPD

2024

Subventions programme LIMITS associations partenaires - CLSPD

2024

Subventions contrat ville cofinancement postes adultes relais

2024

Subventions actions sociales

2024

Subventions diversité culturelle lutte discriminations

2024

Subvention Centre ressources interpellation monde sans rapport domination

2024

Subvention Centre information droits femmes famille Ille-Vilaine

2024

Subvention Lieu accueil enfant — parent ASFAD

2024

Subvention crèches association ASFAD

Urbanisme & Travaux 21 délibérations
2024

ZAC Blosne — Est - bassin tampon Guillevic avant-projet

2024

Opération restauration immeuble centre ancien - 3e prorogation

2024

ZAC Maurepas Gros Chêne — bilan financier 2023

2024

ZAC Lorient — St Brieuc - bilan financier suppression

2024

ZAC Blosne — Est centre commercial Torigne - territoires publics

2024

ZAC Beauregard Quincé — concession territoires

2024

ZAC Beauregard — bilan financier 2023

2024

ZAC rue Alma — bilan financier clôture suppression

2024

ZAC Haut Sancé — acquisition terrain

2024

ZAC Porte — St-Malo promenade Hélène Bertaux - déclassement

2024

Plan local urbanisme interco — modification 2 avis

2024

Crèche Henri Wallon ZAC Blosne — Est - acquisition local

2024

ZAC Beauregard Quincé — dossier réalisation 2 bilan financier

2024

Quais Vilaine République Palais Commerce - avant-projet

2024

ZAC Porte — St-Malo promenade Hélène Bertaux - cession territoires

2024

Subventions actions quartiers

2024

Les Basses Ourmes — acquisition terrain agricole

2024

ZAC Blosne — Est boulevard Yougoslavie - acquisition

2024

ZAC Blosne — Est - acquisition parkings

2024

Groupe scolaire Albert de Mun — démolition construction

2024

Prévalaye — bail emphytéotique admin Sherwood Mages - annulation

Sport 19 délibérations
2024

Protocole accord désordres parquet gymnase Beauregard

2024

Subventions associations promotion action animation sociale - APRAS

2024

Subventions projets manifestations associations sportives

2024

Subvention charte territoriale sports

2024

Subventions loisirs innovation jeunes

2024

Subvention Le 4bis Information Jeunesse — La Place des Possibles

2024

Désignation représentants ville — événements sportifs TES

2024

Maison des associations Citedia — rapport activités

2024

Subventions projets jeunes

2024

Subvention Groupe Rennais de Pédagogie Animation Sociale

2024

Convention subvention association BUG

2024

Subvention équipement quartiers

2024

Subventions engagement citoyen

2024

Subvention association Unis Cité

2024

Subventions manifestation Rennes de la Nuit

2024

Subventions fonds aide vie associative

2024

Subventions Fonds Rennais Initiatives Jeunes

2024

Subventions projets expérimentaux

2024

Subventions Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers

Culture & Patrimoine 19 délibérations
2024

Subventions soutien projets culturels création artistique

2024

Subvention association Unis vers sept

2024

Subvention bibliothèque — Espace Lecture Carrefour 18

2024

Subvention association Théâtre — Pré Perché Péniche

2024

Subvention association Les Tombées de la Nuit

2024

Subvention association Comptoir du Doc

2024

Subvention association Skol An Emsav

2024

Subvention équipement Théâtre National de Bretagne

2024

Liberté Étage Musikhall Citedia Services - rapport activités

2024

Prix jeunes talents architecture 2024

2024

Théâtre National de Bretagne — rapport représentant 2023

2024

Subventions droits culturels participation

2024

Subvention arts visuels association ASARUE

2024

Subvention association Rue des Livres

2024

Subventions soutien technique manifestations

2024

Subvention arts visuels association Teenage Kicks

2024

Subvention arts visuels association Le Mur de Rennes

2024

Convention Théâtre National de Bretagne

2024

DCM_2024 — 465_Amenagement_Prevalaye_Bail_emphyteotique_admin_Sherwood_Mages_DCM_346_Annulation

Environnement 8 délibérations
2024

Ouverture exceptionnelle concessions dimanche et jours fériés 2025

2024

Subvention plan alimentaire durable — appel projet DRAAF DREETS

2024

Subvention association jardins familiaux ville Rennes

2024

Subvention emploi association locale

2024

Subventions animations commerciales

2024

Subvention Maison consommation environnement

2024

Subvention association LPO Bretagne

2024

Rapport activités développement durable Rennes Métropole

Autres decisions 5 délibérations
2024

Mutualisation VDR — Rennes Métropole

2024

Rennes Cité Média TV Rennes — rapport représentant 2023

2024

Refonte plan communal sauvegarde

2024

Mutualisation VDR Rennes Métropole — bilan financier

2024

Rue Antrain poste transfo électrique Enedis - réitération

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Régime indemnitaire agents police municipale

2024

Création suppression transformations emploi 5ème arrêté

2024

DPE bonus attractivité assistants maternels

2024

RIFSEEP modification régime indemnitaire

Administration 1 délibération
2024

Compte — rendu délégation août-septembre

Sécurité 1 délibération
2024

Document information communal risques majeurs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Subventions régularisation ateliers périscolaires - 1er acompte

Numérique 1 délibération
2024

Stratégie numérique données usages - approbation

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