Conseil municipal du 2021-12-06

DCM 2021 — 0451 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l’année 2020

DCM 2021 — 0378 - Culture - Société anonyme d'économie mixte locale Théâtre National de Bretagne - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020ç

DCM 2021 — 0470 - Finances – Budgets principal, budget annexe de production d'énergie photovoltaïque et budgets annexes des ZAC – Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primit

DCM 2021 — 0455 - Relations internationales - Provision Aides pour Projets à Caractère International - Quatrième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0415 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association Cannelle – Convention pluriannuelle d’objectifs

DCM 2021 — 0412 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (ASFAD) – Convention pluriannuelle d’objectifs

DCM 2021 — 0406 - Interventions sociales et santé – Subvention de fonctionnement – Association Entourage – Convention

DCM 2021 — 0403 - Interv. sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – EFS Bretagne et Union Départementale Des Associations pour le Don de Sang Bénévole d'Ille-et-Vilaine – Convention de parte

DCM 2021 — 0364 - Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers – Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0363 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Année scolaire 2021-2022 - Ateliers périscolaires - Versement d'un acompte - Provision associations ateliers - Troisième

DCM 2021 — 0387 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Les Cadets de Bretagne - Convention - Quatrième avenant

DCM 2021 — 0372 - Culture – Action culturelle - Association Skol an Emsav - Convention de partenariat - Renouvellement

DCM 2021 — 0438 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour cofinancement des postes adultes-relais – Deuxième attribution de subventions

DCM 2021 — 0407 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Égalité entre les femmes et les hommes – Quatrième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0439 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Contrat de Ville - Provision pour diverses actions – Quatrième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0395 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Cinquième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0383 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de Quartiers - DCM 2021-0163 - Modification - Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0394 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Jeunes en projets – Sixième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0474 - Finances - Divers tarifs 2022 – Révision tarifaire annuelle - Adaptations des dispositions tarifaires – Créations de tarifs

DCM 2021 — 0380 - Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour évènementiels sportifs – Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0475 - Finances – Provision fonds solidarité – Troisième attribution de subventions 2021 - Espérance de Rennes Football Club - Convention

DCM 2021 — 0462 - Administration générale – Fêtes et cérémonies – Manifestations publiques – Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Seconde attribution de crédits

DCM 2021 — 0469 - Finances – Exercice 2021 – Décision modificative n° 1 – Abondement de la subvention annuelle au CCAS de la Ville de Rennes

DCM 2021 — 0447 - Action économique – Artisanat – Manifestation Les Arts du Feu – Convention de partenariat - Deuxième avenant – Organisation de la 25ème édition – Provision – Première attribution de su

DCM 2021 — 0420 - Aménag. services urbains envir. – Réseaux communications électroniques – Mise à dispo infrastructures de télécommunication et de fourreaux dans les ZAC – Tarifs – Compléments

DCM 2021 — 0419 - Aménagement et services urbains environnement - Autres réseaux et services divers - Réseaux de communications électroniques – Mise à disposition de la Fibre Optique Rennaise – Grille t

DCM 2021 — 0418 - Famille – Accueil du jeune enfant – Provisions espaces jeux - Charte de qualité Petite Enfance – Attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0417 - Famille – Accueil de la petite enfance – Crèches parentales – Fruits de la Passion - Ajustement de subvention d'équipement - Convention pluriannuelle d’objectifs – DCM 2021 0061 - Modi

DCM 2021 — 0414 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association Merlinpinpin - Convention pluriannuelle d’objectifs

DCM 2021 — 0368 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Bibliothèque municipale - Espace lecture Carrefour 18 - Association Lire et Délire - Convention pluriannuelle de partenariat

DCM 2021 — 0371 - Culture - Action culturelle - Association Réservoir Danse - Convention pluriannuelle financière

DCM 2021 — 0408 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales – Provision diversité culturelle, accès aux droits, lutte contre les discriminations – Troisième attribution de subventi

DCM 2021 — 0375 - Culture - Action culturelle - Provision "Provision Pôle image ex Arvor" - Première attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0396 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes – Provision Loisirs Innovation Jeunes – Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0393 - Sports et jeunesse – Soutien à l'expression des jeunes – Provision Tam Tam 4 Bis – Attribution de subvention 2021

DCM 2021 — 0391 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0385 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision EPI Longs Champs - Cercle Paul Bert (section longs Champs) - Deuxième attribution de subvention 2021

DCM 2021 — 0382 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Équipement vie associative de quartier - Deuxième attribution de subventions 2021 – DCM 2021-0061 - Modification

DCM 2021 — 0409 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Associations Enjeux d'enf

DCM 2021 — 0410 - Interventions sociales et santé – Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour fonctionne

DCM 2021-0444 - Aménagement et services urbains, environnement – Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020 – Approbation

DCM 2021-0443 - Aménagement et services urbains, environnement – Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Rapport des représentants de la Ville de Rennes 2020 – Approbation

DCM 2021 — 0459 - Administration générale - Personnel – Association Sportive des Municipaux de Rennes (ASMR) – Challenge des Mairies édition 2021 – Subvention exceptionnelle

DCM 2021 — 0476 - Finances - Frais de fonctionnement d'organismes et d'associations - Participations et subventions 2022 - Versement d'acomptes

DCM 2021 — 0452 - Relations internationales - Maison Internationale de Rennes (MIR) - Convention - Renouvellement

DCM 2021 — 0437 - Aménagement et services urbains, environnement – Provision actions quartiers – DCM 2021-0281 - Modification - Quatrième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0436 - Aménagement et services urbains, environnement – Vie des quartiers – Association Vert le Jardin – Convention de subventionnement - Subvention complémentaire – Avenant n°1 - DCM 2021-00

DCM 2021 — 0416 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association Babigoù Bro Roazhon – Convention pluriannuelle d’objectifs

DCM 2021 — 0405 - Interventions sociales et santé – Action sociale et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0402 - Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Association Liberté Couleurs – Convention – Renouvellement

DCM 2021 — 0388 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Autres actions en faveur de l'enfance – Provision Droits de l'enfant – Attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0365 - Culture - Exp. musicale, lyrique et chor. - Opéra - Convention pluriannuelle objectifs et moyens avec la DRAC, le Conseil Régional, le Conseil Départemental et Rennes Métropole

DCM 2021 — 0377 - Culture - Action culturelle - Provision pour Éducation artistique et culturelle - Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0399 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Quatrième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0450 - Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Troisième attribution de crédits 2021

DCM 2021 — 0473 - Finances - Commerce - Occupation du Domaine Public - Droits de Place – Halles et marchés - Permis de stationnement – Droits de stationnement des taxis - Terrasses et étalages – Fixatio

DCM 2021 — 0471 - Finances – APCP – Actualisation des Autorisations de Programme en cours – Ouverture anticipée des autorisations au titre de l'année 2022 dans l'attente du vote du budget primitif

DCM 2021 — 0457 - Administration générale - Laïcité et relation avec les cultes - Provision Laïcité - Attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0449 - Action économique – Commerce - Provision pour Animations commerciales - Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0404 - Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision Santé – Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0401 - Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Association des Pollinariums Sentinelles de France – Convention de partenariat – Adhésion

DCM 2021 — 0411 - Famille – Actions en faveur des personnes âgées – Provision actions personnes âgées – Première attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0362 - Enseig, formation – Participation charges fonctionnement écoles privées 1er degré sous contrat – Asso Rennaise OGEC et Dir Diocésaine Ens Catholique - Asso. Fourneaux économiques – Con

DCM 2021 — 0389 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale" - Convention pluriannuelle de par

DCM 2021 — 0366 - Culture - EPCC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention pluriannuelle globale de fonctionnement - Renouvellement

DCM 2021 — 0373 - Culture - Action culturelle - Provision aux résidences artistiques - Deuxième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0374 - Culture - Action culturelle - Provision "Soutien aux projets et à la création" - Troisième attribution de subventions 2021 - Association Lillico – Convention financière

DCM 2021 — 0386 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Espaces Numériques de quartier - Provision espace public numérique - Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0384 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Animation dans les Quartiers - Équipement de quartier - Provision Jeu de Paume - Attribution de subvention 2021

DCM 2021-0446 - Aménagement et services urbains, environnement – Société anonyme d'économie mixte SemBreizh – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020 – Approbation

DCM 2021-0445 - Aménagement et services urbains, environnement – Société d'Économie Mixte Territoires et Développement – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020 – Approbation

DCM 2021 — 0379 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0472 - Finances – Budget Principal – Budget ZAC Porte de Saint-Malo – Exercice 2021 – Admissions en non valeurs – Dotation et reprises de la provision pour créances irrécouvrables et des prov

DCM 2021 — 0454 - Relations internationales - Provision Aide aux pays en développement - Maison Internationale de Rennes - Cinquième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0413 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge - Convention pluriannuelle d’objectifs

DCM 2021 — 0370 - Culture - Action culturelle - Association "Théâtre du Pré Perché - Péniche Spectacle" - Convention pluriannuelle d'objectifs - Renouvellement

DCM 2021 — 0376 - Culture - Action culturelle - Provision "Droits Culturels - Participation" - Cinquième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0397 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision Plan Jobs – Attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0392 - Sports et jeunesse - Soutien à l’initiative des jeunes – Provision pour Fonds Rennais d'Initiatives Jeunes – Attribution de subventions 2021 - Convention de partenariat

DCM 2021 — 0390 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Cinquième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0398 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Cinquième attribution de subventions 2021

DCM 2021 — 0453 - Relations internationales - Groupement de commande entre la Ville de Rennes et l'association Fonds de Promotion des Études Préalables, des Études Transversales et des Évaluations (F3E)

DCM 2021-0433 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/ Alexandre Duval – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2020 – Approbation

DCM 2021 — 0435 - Aménagement et services urbains, environnement – Quartier Francisco Ferrer/Landry/Poterie – ZAC du Haut-Sancé – Lot A – Acquisition du surplus à Bouygues Immobilier

DCM 2021 — 0434 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC La Courrouze – Ilot PC 6 – Sanitaires publics - Acquisition d'un volume en VEFA

DCM 2021-0428 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Alphonse Guérin – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2020 – Approbation

DCM 2021 — 0424 - Aménagement et services urbains, environnement – Abords de l'Hôtel-Dieu – Rue de Saint-Malo et rue de l'Hôtel-Dieu - Programme et enveloppe financière prévisionnelle

DCM 2021 — 0448 - Action économique – Commerce – Ouverture exceptionnelle des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2022

DCM 2021 — 0461 - Administration générale – Personnel – Avenant n° 3 à la convention cadre de financement et de fonctionnement du CASDEC en date du 15 janvier 2018

DCM 2021 — 0440 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Rapport annuel 2020/2021 – Avis

DCM 2021 — 0381 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Sport haut niveau - Stade Rennais - Marché de prestations de services – Avenant n°1

DCM 2021 — 0466 - Administration générale - Locaux techniques municipaux – ZAC Courrouze - Construction neuve – Évolution de l'enveloppe financière prévisionnelle

DCM 2021 — 0464 - Administration générale - Restauration durable - Gestion des restaurants municipaux et accueil des personnels KEOLIS, CEBR, CGT - Conventions de partenariat – Renouvellement – Ouvertur

DCM 2021 — 0463 - AG - Restauration durable et Achats - Convention avec CEBR reversement subvention - Appel à projet Territoires d'Innovation de Grande Ambition - Projet « Terres de Sources » avec la Co

DCM 2021 — 0421 - Aménag et services urbains, environnement – PC Hôtel Dieu Secteurs St-Martin et Hôtel Dieu – Convention VdR/RM/Linkcity Grand Ouest – Modalités réalisation et remise ouvrages – Autoris

DCM 2021 — 0465 - Administration générale - Locaux techniques municipaux – ZAC Blosne Est – Construction neuve – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de maîtrise

DCM 2021 — 0425 - Aménagement et services urbains, environnement – 48 avenue du Canada – Régularisation foncière – DCM 2021-0194 - Modification

DCM 2021 — 0367 - Culture – Cinémas et autres salles de spectacle - Salles de spectacle Le Liberté et le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapports de gestion 2020

DCM 2021 — 0431 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parking

DCM 2021 — 0429 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Armorique – Cession de terrain

DCM 2021 — 0426 - Aménagement et services urbains, environnement – Le Landry – Cession de terrain

DCM 2021 — 0430 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud Chardonnet – Cession à Rennes Métropole

DCM 2021 — 0442 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Occupation du Domaine public Communal – Centre de Production des Paroles Contemporaines – Convention d'occupati

DCM 2021 — 0467 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

DCM 2021 — 0423 - Aménagement et services urbains, environnement – Rue de l'Hôtel Dieu – Cession de terrain à l'AIRIV

DCM 2021 — 0427 - Aménagement et services urbains, environnement – Opération la Forestière - Renonciation à interdiction d'aliéner – Accord sur mainlevée partielle

DCM 2021 — 0369 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives - Mise à disposition de Rennes Métropole de la direction des Archives - Convention

DCM 2021 — 0422 - Aménagement et services urbains, environnement – Hôtel Dieu – Établissement Public Foncier de Bretagne – Autorisation de cession à Linkcity Grand Ouest et à l'AIRIV

DCM 2021 — 0432 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Lot E08 – Cession de terrain à Pierre Promotion

DCM 2021 — 0468 - Administration générale - Rennes Métropole – Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole 2020

DCM 2021-0441 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Charte de l'arbre – Approbation

DCM 2021 — 0477 - Services à caractère industriel ou commercial - Production et Vente Énergie Photovoltaïque - Rapport d'activité 2020

DCM 2021 — 0460 - Administration générale - Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2021 – Sixième complément

DCM2021 — 0361 - Enseignement, formation – Inscription des élèves rennais dans les écoles publiques – Périmètre de l'école primaire du Pôle Éducatif Simone Veil - Modalités d'inscription pour la rentrée

DCM 2021 — 0400 - Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) - Rapport d'activité 2020

DCM 2021 — 0458 - Administration générale - Mutualisation des services de la Ville de Rennes et Rennes Métropole – Bilan financier de l'année 2020

DCM 2021 — 0456 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois d'août (complément), septembre et octobre 2021