Conseil municipal du 2021-10-15
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
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Ressources humaines
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DCM 2021 — 0329 - Aménagement et services urbains, environnement – Convention pluriannuelle de partenariat avec Rennes Métropole et l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne
DCM 2021 — 0320 - Interventions sociales et santé – Handicap et accessibilité – Association Collectif Handicaps 35 – Convention – Renouvellement
DCM 2021 — 0321 - Interventions sociales et santé – Provision Handicap – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0317 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision Engagement citoyen – Quatrième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0314 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Équipement vie associative de quartier - Première attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0330 - Aménagement et services urbains, environnement – Prix Jeunes Talents en Architecture de la Ville de Rennes 2020 – Attribution – Remise des prix
DCM 2021 — 0325 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Egalité entre les femmes et les hommes – Troisième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0326 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Équipement – Provision Lutte contre les discriminations – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0354 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020
DCM 2021 — 0343 - Action économique – Provision pour associations diverses – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0359 - Action économique – Commerce – Provision Animations commerciales - Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0324 - Interventions sociales et santé - Soutien aux actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision Equipement action sociale – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0322 - Interventions sociales et santé – Banque Alimentaire de Rennes – Convention - Subvention d'équipement 2021
DCM 2021 — 0315 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'aide à la vie associative – Quatrième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0316 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations de quartiers été 2021 – DCM 2021-0159 - Modification - Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0313 - Sports et jeunesse – Tarifs saisonniers 2020-2021 – Utilisation des équipements sportifs –– Dispositions particulières
DCM 2021 — 0309 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds aide aux clubs - Deuxième attribution de subvention 2021
DCM 2021 — 0303 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation – Quatrième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0301 - Culture - Action culturelle - Association "Tout Atout" - Convention d'objectifs
DCM 2021 — 0355 - Administration générale - Société Publique Locale Citédia Métropole – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2020
DCM 2021 — 0306 - Culture - Société Anonyme d'Economie Mixte Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2020
DCM 2021 — 0344 - Relations internationales – Provision Aides pour projets à caractère international – Troisième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0327 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales – Provision Diversité culturelle, accès aux droits, lutte contre les discriminations - Deuxième attribution de subventio
DCM 2021 — 0323 - Interventions sociales et santé – Action sociale et accompagnement des publics – Provision pour Diverses actions sociales – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0310 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0311 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Évènementiels sportifs - Tout Rennes Court - Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0341 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Équipement – Provision Contrat de Ville – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0357 - Finances – Provision fonds solidarité – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0358 - Finances - Occupation du Domaine Public - Droits de Place – Tarifs Fête d'Hiver et Marchés de Noël 2021/2022
DCM 2021 — 0319 - Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire - Réseau Louis Guilloux – Convention – Renouvellement
DCM 2021 — 0318 - Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision Santé – Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0312 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Sport haut niveau - Subvention de fonctionnement complémentaire - Union Rennes Basket 35 (URB35) – DCM 2021-0061 – Modification
DCM 2021 — 0308 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Aide à l'équipement - Provision Clubs proximité - Cadets de Bretagne - Convention financière - Deuxième attribution de subvention 2021
DCM 2021 — 0335 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes – Etudes relatives au secteur Colombier – Convention de subvention avec Rennes Métropole et la SPLA Territoires Publics
DCM 2021 — 0305 - Culture – Action culturelle – Arts visuels – Attribution de bourses d aide à la création
DCM 2021 — 0304 - Culture - Action culturelle - Provision Jazz à louest - Attribution de subvention 2021
DCM 2021 — 0299 - Enseignement, formation – Oeuvres scolaires – Association Diwan Bro Roazhon – Subvention additionnelle – Covid-19
DCM 2021 — 0302 - Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement - Provision Acteurs culturels - Deuxième attribution de subventions 2021
DCM 2021 — 0334 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est – Lot E08 – Acquisition dépendances parking auprès d'Espacil
DCM 2021-0336 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gayeulles – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2020 - Avenant n°7 à la concession d'aménagement - Approbation
DCM 2021 — 0307 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" – Délégation de Service public - Contrat d'exploitation passé avec la société Publique Locale Citédia Métropole (SPL Citédia Métropole) – Rapp
DCM 2021 — 0332 - Aménagement et services Urbains, environnement – Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Modification simplifiée n°2 – Avis sur les périmètres des ZAC
DCM 2021 — 0333 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Contrat de revitalisation artisanale et commerciale – Acquisition par Territoires – Validation
DCM2021 — 0331_Parc Naturel Urbain des Prairies Saint Martin - DUP – Demande prorogation
DCM 2021-0339 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Porte de Saint-Malo - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Approbation
DCM 2021 — 0338 - Aménagement et services urbains, environnement – Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux – Délégation à Territoires Publics dans la
DCM 2021-0340 - Aménagement et services urbains, environnement – Opération Centre Ancien 2016-2023 – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2020 – Approbation
DCM 2021 — 0300 - Culture - Patrimoine - Édifices cultuels - Réhabilitation - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
DCM 2021 — 0349 - Administration générale - Personnel – Processus électoraux – Rémunérations de personnels non permanents
DCM 2021 — 0298 - Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2021/2022 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal
DCM 2021 — 0351 - Administration générale - Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2021 – Cinquième complément
DCM 2021 — 0346 - Administration générale – Révision de la Charte rennaise de la Démocratie Locale - Adoption de la Charte rennaise de la Démocratie Locale et de la Participation citoyenne
DCM 2021 — 0353 - Administration générale – Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs- Modification
DCM 2021 — 0337 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Cession à Territoires Publics
DCM 2021 — 0345 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2021
DCM 2021 — 0348 - Administration générale – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers à Ren
DCM 2021 — 0347 - Administration générale – Démocratie locale - Adoption des principes fondamentaux des budgets participatifs et adhésion au Réseau national des Budgets participatifs
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