Conseil municipal du 2022-12-15

C22_222Finances — Expérimentation Compte Financier Unique (CFU) – Report au compte administratif 2023 – Avenant à la convention

C22_217Aménagement opérationnel – Rennes – Saint Jacques de la Lande – ZAC La Courrouze – Avenant n° 5 à la concession – Approbation

C22_215Aménagement opérationnel – Rennes – Saint Jacques-de-la-Lande – ZAC « La Courrouze » – Modification du programme des équipements publics – Approbation

C22_214Aménagement opérationnel – Rennes – Saint Jacques-de-la-Lande – ZAC « La Courrouze » – Dossier de réalisation modificatif n° 3 – Approbation

C22_195Aménagement opérationnel — Bourgbarré – ZAC Bourgbarré Nord – Avenant n° 3 à la concession d'aménagement conclue entre Rennes Métropole et la Société Publique d'Aménagement Territoires Publics

C22_198Développement économique — SPL Citédia Métropole – Concession de service public n° 16.399 relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Avenant n

C22_225Cohésion sociale — Prévention Spécialisée – Renouvellement de la convention Rennes Métropole/SEA 35 pour la mission de prévention spécialisée – Avenant

C22_205Assainissement — Tarifs 2023

C22_226Cohésion Sociale — Association pour la PRomotion de l'Action et l'Animation Sociale (APRAS) – Subvention fonds Sortir ! – Avenant n° 1 à la convention de mission pluriannuelle 2022/2024 n° 22C0

C22_221Finances — Participations et subventions au titre de l'année 2023 – Attribution d'acomptes avant vote du budget primitif 2023 – Budget principal

C22_200Développement économique — Tourisme – SPL Destination Rennes – Délégation de service public n° 16.322 relative à la gestion et à la promotion du Centre des congrès du Couvent des Jacobins – Ave

C22_194Développement économique — Souscription au Fonds Professionnel de Capital Investissement « GO Capital Amorçage III » - Convention de partenariat

C22_218Finances — Détermination des montants d'Attributions de compensation (AC) définitives 2022 et prévisionnelles 2023 – Échéanciers de versement

C22_197Aménagement opérationnel – Chartres de Bretagne – Saint Jacques-de-la-Lande – ZAC La Janais – Avenant n° 2 – Approbation

C22_220Finances — Budget principal et budgets annexes – Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023

C22_219Finances — Regroupement de budgets annexes – Clôture des budgets annexes assainissement, SPANC et régie réseaux de chaleur – Transfert du budget de la régie à autonomie financière réseaux de ch

C22_206Assainissement — Facturation et recouvrement des redevances d'assainissement collectif et non collectif sur diverses communes – SPL Eau du Bassin Rennais – Intégration des communes de Le Rheu,

C22_201Développement économique — Tourisme – SPL Destination Rennes – Convention d'objectifs et de moyens 2023/2025 – Subventions 2023

C22_199Développement économique — SPL Citédia Métropole – Concession de service public n° 16.399 relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Avenant n

C22_193Développement économique — Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 – Avis de principe et caractéristiques

C22_212Aménagement du territoire — Mise en place d'un conseil architectural, urbain et paysager métropolitain

C22_196Aménagement opérationnel – Chartres de Bretagne – Saint Jacques-de-la-Lande – ZAC La Janais – Avenant n° 2 – Approbation

C22_204Assainissement — Contrats de délégation du service public d'assainissement – Commune de Mordelles et communes de L'Hermitage et de la Chapelle-Thouarault – SAUR – Avenant – Surcoûts des boues l

C22_211Voirie et infrastructures — Saint-Gilles – ZAC Multisites "Centre Ouest" et "La Vigne" – Projet de Programme des Équipements Publics – Accord de Rennes Métropole – Complément

C22_203Assainissement — Terrains et équipements d'assainissement collectifs de Longaulnay – Miniac-sous-Bécherel - Acquisition amiable et transfert d'emprunt

C22_216Aménagement opérationnel – Rennes – ZAC EuroRennes – Avenant n° 5 à la concession d'aménagement – Approbation

C22_191Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_202Transition écologique et services urbains - Déchèteries et plateformes végétaux – Mise en place du contrôle d'accès avec la carte Korrigo Services

C22_208Eau — Collectivité Eau du Bassin Rennais – Désignations de représentants – Délibération n° C 20.095 – Modification

C22_207Eau potable — Rapport d'activité pour l'exercice 2021 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service

C22_190Administration générale Participation citoyenne Adoption de la première Charte métropolitaine de la participation citoyenne

C22_189Administration Générale — Ordre du jour de la séance – Adjonction d'une question

C22_210Eau — Collectivité Eau du Bassin Rennais – Désignations de représentants – Délibération n° C 20.095 – Modification

C22_209

C22_223Personnel — Créations et transformations d'emplois

C22_224Prospective — Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA) – Désignation

C22_192Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu