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CM

15 décembre 2022

Rennes 37 délibérations

37

délibérations

13

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

⚡ Résumé

Conseil de 33 délibérations dominé par les enjeux d'aménagement opérationnel et les questions financières métropolitaines, sans débat notable rapporté.

Urbanisme et aménagement

Le conseil approuve les avenants aux concessions d'aménagement des principales ZAC métropolitaines : La Courrouze à Rennes (avenants n° 5, dossier modificatif n° 3), EuroRennes (avenant n° 5), La Janais à Chartres-de-Bretagne (avenants n° 2), Bourgbarré Nord (avenant n° 3) et Multisites Saint-Gilles (Centre Ouest et La Vigne). Création d'un conseil architectural, urbain et paysager métropolitain.

Finances et aménagement opérationnel

Détermination des Attributions de compensation (AC) 2022/2023, gestion du Compte Financier Unique (CFU), regroupement et clôture de budgets annexes (assainissement, réseaux de chaleur). Liquidation des dépenses d'investissement et acomptes sur participations/subventions 2023.

Développement économique

Conventions avec SPL Destination Rennes (tourisme, Couvent des Jacobins 2023/2025), SPL Citédia Métropole (patrimoine immobilier économique), souscription au Fonds GO Capital Amorçage III. Délégation de service public pour le Bâtiment 78.

Environnement et eau

Mise en place de contrôle d'accès par carte Korrigo aux déchèteries et plateformes. Rapport d'activité eau potable 2021. Adhésion au CEREMA pour études environnement/mobilité/aménagement.

RH et cohésion sociale

Créations et transformations d'emplois. Renouvellement conventions prévention spécialisée (SEA 35) et action sociale (APRAS, fonds Sortir!).

Administration

Adoption de la première Charte métropolitaine de participation citoyenne. Comptes-rendus délégations de pouvoirs au Bureau et à la Présidente.

Délibérations (37)

Finances & Budget 13 délibérations
22

Souscription Fonds GO Capital Amorçage III – Convention de partenariat

22

SPL Citédia Métropole — Avenant concession service public n° 16.399

22

SPL Citédia Métropole — Avenant concession service public n° 16.399

22

SPL Destination Rennes — Délégation de service public Couvent des Jacobins

22

SPL Destination Rennes — Convention d'objectifs et moyens 2023/2025

22

Assainissement — Contrats délégation service public – Avenant surcoûts des boues

22

Assainissement — Tarifs 2023

22

Facturation redevances assainissement — SPL Eau du Bassin Rennais

22

Attributions de compensation (AC) 2022/2023 – Échéanciers de versement

22

Regroupement budgets annexes — Clôture assainissement et SPANC

22

Liquidation dépenses d'investissement avant budget primitif 2023

22

Participations et subventions 2023 — Acomptes avant budget primitif

22

Compte Financier Unique (CFU) — Report compte administratif 2023

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
22

ZAC Bourgbarré Nord — Avenant n° 3 à la concession d'aménagement

22

ZAC La Janais (Chartres — de-Bretagne) – Avenant n° 2

22

ZAC La Janais (Chartres — de-Bretagne) – Avenant n° 2

22

Assainissement Miniac — sous-Bécherel – Acquisition amiable terrains et transfert d'emprunt

22

Voirie Saint — Gilles – ZAC Multisites Centre Ouest et La Vigne – Équipements publics

22

Création d'un conseil architectural, urbain et paysager métropolitain

22

ZAC La Courrouze — Dossier de réalisation modificatif n° 3

22

ZAC La Courrouze — Modification programme équipements publics

22

ZAC EuroRennes — Avenant n° 5 à la concession d'aménagement

22

ZAC La Courrouze — Avenant n° 5 à la concession

Environnement 4 délibérations
22

Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte-rendu des décisions

22

Déchèteries et plateformes végétaux — Contrôle d'accès par carte Korrigo

22

Eau potable — Rapport d'activité 2021 et prix/qualité du service

22

Eau — Collectivité Eau du Bassin Rennais – Désignations de représentants

Autres decisions 2 délibérations
22

Ordre du jour — Adjonction d'une question

22

Adoption de la première Charte métropolitaine de la participation citoyenne

Administration 2 délibérations
22

Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte-rendu

22

Délégation de service public Bâtiment 78 – Avis de principe

Sport 2 délibérations
22

Transports

22

Eau — Collectivité Eau du Bassin Rennais – Désignations de représentants

Social & Santé 2 délibérations
22

Prévention spécialisée — Renouvellement convention Rennes Métropole/SEA 35

22

APRAS — Subvention fonds Sortir ! – Avenant convention 2022/2024

Ressources humaines 1 délibération
22

Créations et transformations d'emplois

Sécurité 1 délibération
22

Adhésion CEREMA — Études risques, environnement, mobilité, aménagement

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