27 janvier 2022

C22_018BISAménagement du territoire – La Chapelle-d'es-Fougeretz – Secteur C'entre – Convention de Projet Urbain Partenarial avec S'AS L'AMOTTE C'ONSTRUCTEUR – Approbation

C22_011Réseaux d'Énergies et de Chaleur — Délégation de service public – Rennes S'ud – S'urtaxe – Tarif 2022

C22_012Réseaux de distribution publique de gaz – Contrat de concession unique de distribution publique de gaz – Délibération n° C 17.242 – Modification du périmètre – Commune de Saint-Grégoire – Aven

C22_004Solidarités — Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation Sociale (APRAS) – Convention de mission pluriannuelle 2022-2024

C22_015Voirie et infrastructures — Guide d'Aménagement des Espaces Publics

C22_019Aménagement du territoire – La Chapelle-d'es-Fougeretz – Secteur C'entre – Convention de Projet Urbain Partenarial avec S'AS BÂTI ARMOR – Approbation

C22_017Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Modification n° 1 – J'ustification de l'ouverture à l'urbanisation

C22_016Voirie et Infrastructures – Rennes Métropole – Rénovation des installations d'éclairage public 2023-2025 – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation

C22_009Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de Concession de service public n° 17554 avec ValoReizh – Avenant n° 6

C22_005Politique de la ville — Contrat de Ville 2015-2022 – Rapport annuel 2020/2021 – Prise d'acte

C22_010Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de Concession de service public n° 2021-0001 avec Enereizh – Avenant n° 1

C22_019BISAménagement du territoire – La Chapelle-d'es-Fougeretz – Secteur C'entre – Convention de Projet Urbain Partenarial avec S'AS BÂTI ARMOR – Approbation

C22_021Aménagement opérationnel — Rennes – C'esson-S'évigné – Prise en c'onsidération du projet d'aménagement ViaSilva sur les secteurs d'iffus de la technopôle Atalante

C22_022Action foncière — Bruz – Chartres-de-Bretagne – Droit de préemption Espaces N'aturels S'ensibles – Création et extension de périmètres – Avis

C22_020Aménagement opérationnel — Chantepie – Rennes – Vern-sur-S'eiche – S'ite stratégique "Porte du Bois de S'oeuvre" – Reconnaissance de l'intérêt métropolitain

C22_014Voirie et infrastructures — La Chapelle-Chaussée – ZAC du Chemin n'euf – Projet de Programme des Équipements Publics – Accord de Rennes Métropole

C22_024Aménagement opérationnel — Société Publique Locale d'Aménagement " Territoires Publics " – Augmentation du c'apital social – Modification c'orrélative des statuts

C22_003Accessibilité du territoire — Schéma d'irecteur d'amélioration des performances du nœud ferroviaire de Rennes – Système "2TMV" – Convention financière relative à la phase réalisation – Avenant n

C22_023Politique de la ville — J'eunesse – 4bis information j'eunesse La Place des possibles – Subventions 2022

C22_007Développement d'urable du territoire – Environnement – Énergie – Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC) – Subvention sur programme d'activités 2022

C22_001Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_008BISValorisation des déchets ménagers – UVÉ Rennes Métropole – Contrat de c'oopération public entre Rennes Métropole et le Conseil Départemental de la Mayenne - Approbation – Autorisation de s'ign

C22_025Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_006Développement économique — Emploi – Convention tripartite avec We Ker et le C'entre Communal d'Action Sociale de la Ville de Rennes c'oncernant la gestion du Fonds local d'Aide aux J'eunes de Renn

C22_013Transports c'ollectifs — L'igne b du métro automatique – Conventions de gestion des mesures c'ompensatoires faunistiques et de s'uperposition d'affectations des parcelles c'oncernées avec la Ville d

C22_002Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu