Conseil municipal du 2022-01-27

C22_018BISAménagement du territoire – La Chapelle-des-Fougeretz – Secteur Centre – Convention de Projet Urbain Partenarial avec SAS LAMOTTE CONSTRUCTEUR – Approbation

C22_011Réseaux d'Énergies et de Chaleur — Délégation de service public – Rennes Sud – Surtaxe – Tarif 2022

C22_012Réseaux de distribution publique de gaz – Contrat de concession unique de distribution publique de gaz – Délibération n° C 17.242 – Modification du périmètre – Commune de Saint-Grégoire – Aven

C22_004Solidarités — Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation Sociale (APRAS) – Convention de mission pluriannuelle 2022-2024

C22_015Voirie et infrastructures — Guide d'Aménagement des Espaces Publics

C22_019Aménagement du territoire – La Chapelle-des-Fougeretz – Secteur Centre – Convention de Projet Urbain Partenarial avec SAS BÂTI ARMOR – Approbation

C22_017Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Modification n° 1 – Justification de l'ouverture à l'urbanisation

C22_016Voirie et Infrastructures – Rennes Métropole – Rénovation des installations d'éclairage public 2023-2025 – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation

C22_009Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de Concession de service public n° 17554 avec ValoReizh – Avenant n° 6

C22_005Politique de la ville — Contrat de Ville 2015-2022 – Rapport annuel 2020/2021 – Prise d'acte

C22_010Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de Concession de service public n° 2021-0001 avec Enereizh – Avenant n° 1

C22_019BISAménagement du territoire – La Chapelle-des-Fougeretz – Secteur Centre – Convention de Projet Urbain Partenarial avec SAS BÂTI ARMOR – Approbation

C22_021Aménagement opérationnel — Rennes – Cesson-Sévigné – Prise en considération du projet d'aménagement ViaSilva sur les secteurs diffus de la technopôle Atalante

C22_022Action foncière — Bruz – Chartres-de-Bretagne – Droit de préemption Espaces Naturels Sensibles – Création et extension de périmètres – Avis

C22_020Aménagement opérationnel — Chantepie – Rennes – Vern-sur-Seiche – Site stratégique "Porte du Bois de Soeuvre" – Reconnaissance de l'intérêt métropolitain

C22_014Voirie et infrastructures — La Chapelle-Chaussée – ZAC du Chemin neuf – Projet de Programme des Équipements Publics – Accord de Rennes Métropole

C22_024Aménagement opérationnel — Société Publique Locale d'Aménagement " Territoires Publics " – Augmentation du capital social – Modification corrélative des statuts

C22_003Accessibilité du territoire — Schéma directeur d'amélioration des performances du nœud ferroviaire de Rennes – Système "2TMV" – Convention financière relative à la phase réalisation – Avenant n

C22_023Politique de la ville — Jeunesse – 4bis information jeunesse La Place des possibles – Subventions 2022

C22_007Développement durable du territoire – Environnement – Énergie – Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC) – Subvention sur programme d'activités 2022

C22_001Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_008BISValorisation des déchets ménagers – UVÉ Rennes Métropole – Contrat de coopération public entre Rennes Métropole et le Conseil Départemental de la Mayenne - Approbation – Autorisation de sign

C22_025Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_006Développement économique — Emploi – Convention tripartite avec We Ker et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Rennes concernant la gestion du Fonds local d'Aide aux Jeunes de Renn

C22_013Transports collectifs — Ligne b du métro automatique – Conventions de gestion des mesures compensatoires faunistiques et de superposition d'affectations des parcelles concernées avec la Ville d

C22_002Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu