Conseil municipal du 2021-12-16

C21_195Cohésion Sociale – Mission égalité – Signature de la Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale – Approbation

C21_218Action foncière — Bourgbarré – Droit de Préemption Urbain – Retrait partiel de la délégation à la commune – 39 rue de l'Ancienne Mairie

C21_213BISVoirie et infrastructures — Saint-Grégoire – ZAC multisite – Centre-ville – Bout du Monde – Projet de Programme des Équipements Publics – Accord de Rennes Métropole – Convention de participa

C21_220Administration Générale — Crématorium de Rennes Métropole – Extension du site – Concours de maîtrise d'œuvre – Attribution du marché – Approbation des termes du marché

C21_216Habitat — Conventions d’utilité sociale 2021-2026 – Néotoa – SA Les Foyers

C21_214Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Chavagne et Noyal-Châtillon-sur-Seiche – Proposition de périmètre délimité des abords autour des Monuments Historiques – Avis

C21_219Action foncière – Établissement Public Foncier de Bretagne – Convention-cadre d'action foncière 2022-2025 – Approbation

C21_198Développement économique — SPL "Citédia Métropole" – Concession de service public n° 16.399 relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Avenant

C21_205Réseaux d'Énergies et de Chaleur — Réseau de chaleur Nord-Est de Rennes Métropole – Concession de travaux – Avenant n° 2

C21_217Action foncière — Diverses communes – Droit de Préemption Urbain – Abrogation – Instauration – Délégation

C21_206Réseaux d'Énergies et de Chaleur — Réseau de chaleur Rennes Sud – Convention de délégation de service public – Avenant n° 7

C21_196Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Renouvellement Urbain –

C21_189Finances — APCP – Ouverture des autorisations de programme (AP) au titre de 2022

C21_199Développement économique — Tourisme – SPL "Destination Rennes" – Missions Office de Tourisme métropolitain

C21_190Finances — Budgets Primitifs pour l’exercice 2022

C21_193Finances — Attribution des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2022 – Budget Principal

C21_191Finances — Détermination des montants d'attributions de compensation (AC) définitives pour 2021 et prévisionnelles pour 2022 – Échéanciers de versement

C21_211Assainissement — Tarifs 2022

C21_215Habitat — Mise à l'abri de personnes vulnérables – Centre d'Hébergement Estrémadure Rennes – Subvention de fonctionnement – Convention avec le CCAS

C21_194Prospective — AUDIAR – Convention-cadre pluriannuelle 2022-2027 – Programme de travail – Subventions 2022

C21_192Finances — Détermination des montants de dotation de solidarité communautaire (DSC) définitifs pour 2021 et provisoires pour 2022 – Échéanciers de versement

C21_207Eau potable — Rapport d'activité pour l'exercice 2020 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service

C21_201Valorisation des déchets ménagers – UVE de Rennes Métropole – Contrat de coopération public-public entre Rennes Métropole et le Syndicat Intercantonal de Répurgation du Centre Ouest Bretagne (S

C21_209 — GEMAPI_enquete_publique_zone_coeur

C21_200Valorisation des déchets ménagers – UVE de Rennes Métropole – Contrat de coopération public-public entre Rennes Métropole et le syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers de la zone ce

C21_204Réseaux d'Énergies et de Chaleur — Réseaux de chaleur de Rennes Sud, Chartres-de-Bretagne, Vezin-Le-Coquet – Report du classement

C21_221Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C21_203Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de Concession de service public n° 17554 avec ValoReizh – Avenant n° 5

C21_202Valorisation des déchets ménagers – Usine de Valorisation Énergétique de Rennes Métropole – Contrat de coopération public

C21_210Assainissement collectif et non collectif – Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (RPQS) de Rennes Métropole

C21_197Développement économique — Économie Sociale et Solidaire (ESS) – Schéma directeur

C21_223Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C21_224BISAdministration générale — Commission de Délégation de Service Public à caractère permanent – Modification – Désignation des membres

C21_222Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu

C21_208GEMAPI — Réorganisation de la compétence GEMA et des compétences associées sur l’amont de la Vilaine – Transfert à l’EPTB Vilaine au 1er janvier 2022 - Protocoles de transfert – Désignation de

C21_212Transports collectifs — Ligne b du métro automatique – Convention relative à la mise en œuvre du jalonnement des parcs relais de Rennes Métropole sur les supports de signalisation routière fixe