Conseil municipal du 2021-11-18

C21_183Finances — Expérimentation du compte financier unique – Approbation de la convention d'expérimentation – Autorisation de signature de la Présidente

C21_162Finances — Rapport d'Orientations Budgétaires pour 2022

C21_173Valorisation des déchets ménagers – Convention de partenariat avec l'association Communauté EMMAÜS de Rennes, Hédé, Saint-Malo – Subvention d'équipement

C21_184Finances — APCP – Ouverture et modification des autorisations de programme

C21_168 — ES-CPER_Subv

C21_170 — ES-RU_Etoile_avt

C21_182Finances — Budget 2021 – Décision modificative n° 1

C21_169 — ES-Financement_BCom_2021

C21_175GEMAPI — Compétence GEMA et des compétences associées sur l’amont de la Vilaine –

C21_171Développement durable du territoire – Rapport sur la mise en œuvre du développement durable à Rennes Métropole – Information

C21_176GEMAPI — Déclaration des Systèmes d'Endiguement et choix des Aménagements Hydrauliques – Délibération n° C 21.105 - Modification

C21_164BISAdministration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C21_172 — DDT-Cartes_PlanBruits

C21_188Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C21_187Administration générale — Système d'Information – Adhésion au GIP SIB – Adoption Règlement intérieur – Désignation

C21_167Développement économique — Emploi – Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – Fonds Social Européen Plus- Programmation 2022-2027 – Candidature de Rennes Métropole au statut d'organisme

C21_187BISAdministration générale — Système d'Information – Adhésion au GIP SIB – Adoption Règlement intérieur – Désignation

C21_166BISDéveloppement économique – Pôle d'Excellence Industrielle La Janais – Réhabilitation d'un bâtiment – Programme -Enveloppe financière - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation

C21_181Action foncière — Rennes – Droit de Préemption Urbain – Retrait partiel de la délégation à la commune

C21_178Transports collectifs — Délégation de service public de la mobilité – Convention n° 17.540 – Évolutions exploitation services de mobilité et Impact Covid – Avenant n° 6

C21_177Mobilité — Service autopartage – Parcs de stationnement en ouvrage – Contrat de délégation de service public n° 16.381 avec la SPL Citédia Métropole – Avenant n° 6

C21_185Administration générale — Commission d'appel d'offres à caractère permanente – Modification – Désignation des membres

C21_186Administration générale — Désignation de représentants – Délibération n° C 20.095 – Modifications

C21_165BISAdministration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu

C21_179Transports collectifs — Conventions de coopération entre Rennes Métropole, la Région Bretagne et les Communautés de Communes du Val d'Ille-Aubigné, de Liffré-Cormier et du Pays de Châteaugiron