Conseil municipal du 2023-12-07

B23_541Cohésion Sociale Politique de la ville Cohésion Sociale Égalité / Lutte contre les discriminations Association La Cimade - Convention de partenariat 2024/2026

B23_540Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville Contrat de Ville Programmation 2023 Troisième attribution de subventions 2023

B23_537 — Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville Équipement Subvention d'investissement - Première attribution - Planning familial d'Ille-et-Vilaine - Convention

B23_536Aménagement, habitat et solidarités Innovation sociale Maison des femmes - Attribution de subvention

B23_535 — Développement économique et rayonnement métropolitain Coopération Québec/Rennes Métropole Fonds franco-québécois de coopération décentralisée (FFQCD) - Subventions 2023

B23_534Prospective Fonds de concours Soutien à l'investissement des communes Troisième attribution de fonds de concours 2023

B23_532Administration Générale — Société anonyme d'Économie Mixte Citédia Services - Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2022

B23_531Administration Générale — Société Publique Locale Citédia Métropole Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2022

B23_500 — Habitat Le Rheu "Hiatus" Construction de 11 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA) Emprunts de 1 247 604 et 398 963 , réalisés par la SCCV LE RHEU ILOT H auprès du Cr

B23_496Habitat Programme Hospitalité Subvention de fonctionnement complémentaire Association Tabitha Solidarité - Convention n° 23C0297- Avenant n° 1

B23_492 — Formes Urbaines MAeB Convention pluriannuelle de partenariat entre la Maison de l'Architecture et des espaces en Bretagne (MAeB), Rennes Métropole et la ville de Rennes 2023-2026.

B23_472Valorisation des déchets ménagers - Association Xylm en soutien à un projet de gestion durable des déchets dans la commune d'Ogou 1 (Togo) - Développement du réemploi - Subventions

B23_447Développement économique Aides aux investissements et à l'emploi SARL "Ateliers Henri HELMBOLD" et SCI "OBSIDIENNE" Corps-Nuds - Clôture

B23_442Culture Projets artistiques et culturels Troisième attribution de subventions 2023

B23_525Finances Transports Collectifs Mandat de maîtrise douvrage avec Trajectoires pour les études et la réalisation du projet d'augmentation de capacité de la ligne a phase 2 Arrêté des comptes

B23_522Finances BP — Budget Élimination et Valorisation des Déchets - Budget Assainissement - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur Ajustement de la provision pour créances irrécouvrables

B23_521Relations internationales et Europe Association Cop Trotter - Subventions sur projets 2023

B23_497Habitat Le Rheu "Couleur Café" Construction de 13 logements financés en PSLAEmprunt de 1 690 165 , réalisé par Espacil Accession auprès du Crédit Agricole Garantie d'emprunt Décisions n° B

B23_495Habitat CooRUS — Subvention de fonctionnement Convention avec l'association Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte en Ille-et-Vilaine (SEA 35)

B23_465Développement durable du territoire Énergie / Habitat écoTravo Rénovation énergétique des copropriétés Période d'octobre 2023 à décembre 2023 Attribution des subventions

B23_453Développement économique Politique de la Ville Soutien à l'entrepreneuriat Prix Coup de Cur Quartiers 2023 BGE Bretagne Subvention Convention

B23_449 — Développement économique Emploi Insertion Innovation Association "We Ker" Action partenariale "Offre de services aux entreprises pour recruter responsable" Subvention de fonctionnement

B23_452Développement économique Appel à projets Créativité croisée Projets éligibles Aides Financières Conventions

Erreur Matérielle — Habitat - Gens du Voyage - Subvention de Fonctionnement - Convention avec le GIP Accueil des Gens du Voyage 35 (AGV35)

B23_539Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville APRAS Attribution d'une subvention complémentaire - Avenant

B23_533Administration Générale - SPL Eau du Bassin Rennais - Rapport des représentants de Rennes Métropole Année 2022 - Approbation

B23_524Finances Transports Collectifs Mandat de maîtrise douvrage avec la société Trajectoires pour les études et la réalisation de lextension du réseau de métro automatique Tranche conditionnelle

B23_499Habitat Chevaigné "Éclat" Construction de 8 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA) Emprunt de 1 024 755 , réalisé par la Secib Promotion auprès de ARKEA Banque E&I Gara

B23_488 — Aménagement opérationnel Société d'économie mixte Terre et Toit (ex-SADIV) Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2022 Approbation

B23_487Aménagement opérationnel Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2022 Approbation

B23_480Transports collectifs Rapport des représentants de Rennes Métropole au sein de la Semtcar devenue Trajectoires pour lannée 2022

B23_459Enseignement supérieur — Recherche Soutien aux établissements denseignement supérieur et de recherche Prolongation de l'accueil de scientifiques ukrainiens - Soutiens additionnels Convention

B23_458 — Développement économique - Agriculture et alimentation durables Filière locale durable - Terres de sources - SCIC BOU'SOL - Avance remboursable Convention

B23_456Développement économique Tourisme Soutien aux événements professionnels Sport Unlimitech Journées de l'immersif Concours EcoTrophelia - Subventions - Conventions

B23_443Culture Dispositif d'aide à l'investissement pour les acteurs culturels Deuxième attribution de subvention d'équipement 2023 Ay-Roop - Convention

B23_538Aménagement, habitat et solidarités Politique de la ville Équipement Deuxième attribution de subventions 2023 - APRAS

B23_518Jeunesse Stratégie Pauvreté Quatrième attribution de subventions 2023 Conventions Avenants

B23_494Habitat Gens du Voyage Remboursement dépense eau Rennes 117 avenue Gros Malhon

B23_486Aménagement opérationnel Société d'Économie Mixte Territoires & Développement Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2022 Approbation

B23_446Jeunesse Accompagnement des projets jeunes - Projet Intercommunaux Sixième attribution de subventions 2023

B23_445Jeunesse Mesures pour améliorer les conditions de vie des jeunes dans le cadre du Chantier Jeunesse Troisième attribution de subventions 2023

B23_444Jeunesse Accompagnement des projets jeunes Fonds RÊVolution Quatrième attribution de subventions 2023

B23_523 — Finances Budget annexe Élimination et Valorisation des Déchets Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) Mises à la réforme

B23_520Communication Société Anonyme d'Économie Mixte Rennes Cité Média TV Rennes Rapport d'activité et bilan financier pour 2022

B23_519Communication Le 4 bis — Information-Jeunesse - La Place des Possibles Action "guide des loisirs" - Attribution d'une subvention en 2023

B23_498Habitat Vezin — Le-Coquet "Norwood" Construction de 8 logements financés en Prêt Social Location Accession (PSLA) Emprunt de 1 142 132 , réalisé par Espacil Accession auprès du Crédit Agricole

B23_493Habitat Gens du Voyage Subvention de fonctionnement Convention avec le GIP Accueil des Gens du Voyage 35 (AGV 35)

B23_485 — Aménagement opérationnel Société Publique Locale dAménagement ViaSilva Rapport des représentants de Rennes Métropole pour l'année 2022 Approbation

B23_475Assainissement Association DEFI Subvention

B23_463 — Développement durable du territoire Plan Climat Air Énergie Territorial SEML Energ'iV - Rapport des représentants de Rennes Métropole Année 2022 Approbation

B23_457Développement économique - Tourisme - SPL Destination Rennes - Rapport des représentants de Rennes Métropole Année 2022 - Approbation

B23_455Développement économique Insertion Emploi - Plan Emploi Quartiers Démarche "Cité de l'Emploi" Subventions - Conventions

B23_454Développement Économique — Numérique Crisalide Numérique

B23_451Développement économique — Innovation Pôle « Images & Réseaux » Subvention de fonctionnement Convention

B23_450Développement économique Aide à la participation à des salons professionnels Subventions

B23_448 — Développement économique Emploi Plan local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Fonds Social Européen Plus (FSE+) Programmation 2022-2023 2ème tranche

B23_471Économie circulaire Association Askoria - Association Lamas Production Association Pakadur Convention

B23_526Administration générale Groupement de commandes permanent entre Rennes Métropole, la Ville de Rennes et le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) de Rennes Adhésion de la Caisse des Écoles d

B23_513Action foncière Thorigné — Fouillard 4 rue Beaumanoir Convention de mise en réserve

B23_510Action foncière Romillé 26 place de l'Eglise Saint-Martin Convention de mise en réserve

B23_507Action foncière Nouvoitou 7 rue de Vern Acquisition - Convention de mise en réserve

B23_506 — Action foncière Langan 4 rue de Langouët Acquisition - Convention de mise en réserve

B23_505 — Action foncière La Chapelle-des-Fougeretz 19 rue des Ormeaux Acquisition - Convention de mise en réserve

B23_481Voirie et Infrastructure Rennes — Carrefour à feux Danton-Vitré-Foulon Sécurisation Avant-Projet et enveloppe financière Approbation

B23_464Développement durable du territoire Énergie-Habitat- écoTravo Rénovation énergétique des maisons individuelles et des copropriétés Règlement des aides à l'audit et aux travaux - Modification

B23_491- Aménagement opérationnel Rennes ZAC EuroRennes Compte rendu financier au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_490Aménagement opérationnel Rennes Saint-Jacques-de-la-Lande ZAC La Courrouze Compte rendu financier au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_484Aménagement du territoire - Droit des Sols Convention de mise à disposition du service instruction Droit des Sols - Diverses communes Première partie - Approbation

B23_474Valorisation des déchets ménagers Usine de Valorisation Énergétique de Rennes Métropole Concession de service public relative à lexploitation des installations Valoreizh Rapport dactivité 2

B23_473Valorisation des déchets ménagers Usine de Valorisation Énergétique de Rennes Métropole Concession de service public relative à lexploitation des installations Enereizh Rapport dactivité 20

B23_483Aménagement du territoire Plan Local d'Urbanisme intercommunal Modification simplifiée n° 3 Dispense d'évaluation environnementale

B23_530Administration générale Crématorium Convention de délégation de service public n° 16.121 avec la "Société du Crématorium de Rennes Métropole" relative à la gestion et à lexploitation du créma

B23_512Action foncière Thorigné — Fouillard 68 rue Nationale Convention de mise en réserve

B23_501Action foncière Bourgbarré Les Feuges - Acquisition

B23_467Réseaux d'Énergies et de Chaleur Rennes Sud Convention de délégation de service public Compte rendu technique et financier de l'exercice 2022 Prise d'acte

B23_466 — Réseaux d'Énergies et de Chaleur Réseaux de Distribution Gaz métropolitains Rapports annuels 2022 Prise d'acte

B23_462Aménagement opérationnel Chartres-de-Bretagne Saint-Jacques-de-la-Lande ZAC La Janais Compte rendu financier au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_482Voirie et Infrastructures Diverses communes Désaffectation Déclassement Acquisition Cession - Incorporation dans le domaine public

B23_477Mobilité — Contrat de concession de service public n° 16.381 relatif à lexploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos et du service d'autopartage - Rappor

B23_470Réseaux d'Énergies et de Chaleur Syndicat Départemental d'Énergie 35 Rapport d'activité 2022 Prise d'acte

B23_468Réseaux d'Énergies et de Chaleur Vezin-le-Coquet Convention de délégation de service public Compte rendu technique et financier 2022 Prise d'acte

B23_460Aménagement opérationnel Noyal-Châtillon sur Seiche Saint-Jacques-de-la-Lande ZAC Mivoie-Le Vallon Compte rendu financier au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_529 — Administration générale Crématorium Biens mis à la disposition de lexploitant Programme 2023 de mise à la réforme

B23_489Aménagement opérationnel Cesson-Sévigné Rennes - ZAC Atalante ViaSilva Compte rendu financier au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_469Réseaux d'Énergies et de Chaleur Rennes Nord-Est Concession de travaux Compte rendu technique et financier de l'exercice 2022 Prise d'acte

B23_461Aménagement opérationnel Pacé ZAC Les Touches Compte rendu financier au 31 décembre 2022 - Approbation

B23_440Culture — Institut français Convention-cadre de partenariat 2024-2026

B23_439Culture Association Cinémathèque de Bretagne Convention Pluriannuelle d'objectifs et de moyens de 2024 à 2026

B23_503Action foncière Corps — Nuds Impasse Lefresche Cession à la commune de Corps-Nuds

B23_502Action foncière Chartres — de-Bretagne 10 rue Antoine Châtel Cession

B23_514Action foncière Vern — sur-Seiche 20 rue Laënnec Cession et acquisition

B23_511Action foncière Saint — Erblon 14 rue des Leuzières Cession

B23_441Culture — Établissement public de coopération culturelle "Livre et lecture en Bretagne" - Modification des statuts

B23_508Action foncière Pont — Péan 3 rue de la Gibotière Cession

B23_516Action foncière Vernsur — Seiche rue Laënnec Dojo - Cession

B23_515Action foncière Vern sur — Seiche rue Laënnec Edixia - Cession

B23_504Action foncière Corps — Nuds 14 boulevard de la Gare Cession à la commune de Corps-Nuds

B23_527TERAdministration Générale Accueil d'une doctorante dans le cadre d'une convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) - Effets du numérique sur les métiers et les accompagnemen

B23_527BISAdministration Générale Accueil d'une doctorante dans le cadre d'une convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) - Effets du numérique sur les métiers et les accompagnemen

B23_479Transports collectifs Réseau STAR et service HANDISTAR Biens mis à la disposition de lexploitant Programme 2023 de mise à la réforme - Autorisation de cession de véhicules 2024

B23_478Transports collectifs Réseau STAR Aménagement de points darrêt bus Aménagement de voirie Aménagement d'axes prioritaires pour les transports en commun - Participations financières du budget

B23_528Administration Générale Mutualisation des services de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole Bilan financier 2022 de la mutualisation

B23_476Assainissement Bruz Construction dune station dépuration, d'une unité de méthanisation et des réseaux de transfert Concertation préalable au titre du code de l'environnement Objectifs et mo