CM

4 décembre 2025

Rennes 43 délibérations

43

délibérations

24

Finances & Budget

7

Environnement

3

Social & Santé

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 4 décembre 2025 a examiné 42 délibérations, largement dominées par des questions financières et de délégations de service public, dans un registre technique et administratif sans débats politiques apparents.

Finances

Le cœur de la séance porte sur de nombreuses garanties d'emprunts accordées à des bailleurs sociaux pour la réhabilitation et la construction de logements, dont la résidence Villejean (333 logements), les résidences Le Nevers, Le Nièvre, Le Corbigny, Le Brinon, ainsi que des acquisitions VEFA à Pace et Bruz. Le conseil examine aussi les produits irrécouvrables du budget principal 2025 et des prises de participation dans plusieurs sociétés (Citédia Services, Rennes Cité Média).

Urbanisme

Compte-rendu annuel de la ZAC EuroRennes et cession foncière à Néotoa pour le renouvellement urbain du quartier Cleunay.

Environnement

Plusieurs DSP pour les réseaux de chaleur (Rennes Nord-Est, Rennes Sud, Vezin-le-Coquet), un contrat avec le Syndicat Départemental d'Énergie 35 et la délégation de l'usine de valorisation énergétique des déchets ménagers.

Transport

Contrat de DSP avec la SPL Citédia Métropole pour la mobilité, rapport sur le réseau STAR et HANDISTAR, et transfert des biens mis à disposition.

Social

Soutien à l'accession sociale à la propriété, financement du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) et convention avec ADO Habitat d'Ille-et-Vilaine.

Culture

Convention de subvention avec Keur Eskemm, Laboratoire Artistique Populaire, dans le cadre de la politique jeunesse.

Administration

Approbation de la mutualisation des services Ville/Métropole, rapport sur la SPL Eau du Bassin Rennais et sur SPL Destination Rennes (tourisme).

RH

Adoption d'une convention-type de mécénat de compétences pour le personnel titulaire de la fonction publique territoriale.

Délibérations (43)

Finances & Budget 24 délibérations
2025

SPL Citédia Métropole — Développement économique, gestion et exploitation

2025

Pace — Excelsior – Acquisition VEFA 5 logements – Garantie d'emprunts Espacil Habitat

2025

Bourgbarré — Kernev – Construction 22 logements – Garantie d'emprunts SA DHLM

2025

Rennes — Résidence Milan Kundera – Construction 10 logements – Garantie d'emprunts Espacil Habitat

2025

Rennes — Résidence Le Nevers – Réhabilitation 85 logements – Garantie d'emprunt Espacil Habitat

2025

Rennes — Villejean – Réhabilitation 333 logements – Garantie d'emprunt Archipel Habitat

2025

Société anonyme d'Économie Mixte Citédia Services – Rapport

2025

SPL Citédia Métropole — Rapport des représentants

2025

Compétence Assainissement — Fin de mise à disposition de biens

2025

Société Anonyme d'Économie Mixte Rennes Cité Média – Rapport

2025

Rennes — Résidence Le Nièvre – Réhabilitation 85 logements – Garantie d'emprunt Espacil Habitat

2025

Rennes — Résidence Le Corbigny – Réhabilitation 74 logements – Garantie d'emprunt Espacil Habitat

2025

Rennes — Résidence Le Brinon – Réhabilitation 74 logements – Garantie d'emprunt Espacil Habitat

2025

Chantepie — Résidence L'Olivet – Réhabilitation 15 logements – Garantie d'emprunt Espacil Habitat

2025

Rennes — Transfert de propriété des biens du développement économique

2025

SPL Destination Rennes — Rapport des représentants (Tourisme)

2025

Budget principal 2025 — Produits irrécouvrables, provisions et remise gracieuse

2025

Bruz — Résidence Landes de Callunes – Acquisition-amélioration 40 logements – Garantie d'emprunts Archipel Habitat

2025

Rennes — Résidence Marguerite – Acquisition-amélioration 40 logements – Garantie d'emprunts Archipel Habitat

2025

Innovation — Pôles de compétitivité – Subventions aux projets collaboratifs

2025

Budget principal 2025 (BIS) — Produits irrécouvrables, provisions et remise gracieuse

2025

Pace — Résidence La Touche Milon – Réhabilitation 30 logements – Garantie d'emprunt Espacil Habitat

2025

Pace — Excelsior – Acquisition VEFA 4 logements – Garantie d'emprunts Espacil Habitat

2025

B2025 — 496-Habitat_Bruz_Residence_Landes_de_Callunes_Acquisition-Amelioration_40logements_Emprunts_Archipel_Habitat

Environnement 7 délibérations
2025

Réseau de chaleur de Vezin — le-Coquet – DSP

2025

Usine de Valorisation Énergétique des déchets ménagers – DSP

2025

Réseau de chaleur Rennes Nord-Est – DSP

2025

Réseaux d'énergies et de chaleur — Contrat avec le Syndicat Départemental d'Énergie 35

2025

SPL Eau du Bassin Rennais — Rapport des représentants

2025

Réseaux métropolitains de distribution d'énergies et de chaleur – Contrat

2025

Réseau de chaleur Rennes Sud – DSP

Social & Santé 3 délibérations
2025

Programmation logement — Accession sociale à la propriété

2025

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)

2025

Conférence intercommunale du logement — Convention avec ADO Habitat d'Ille-et-Vilaine

Sport 3 délibérations
2025

Transports collectifs — Rapport des représentants de Rennes Métropole

2025

Mobilité — Contrat de DSP avec la SPL Citédia Métropole

2025

Réseau STAR et service HANDISTAR — Biens mis à disposition

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

ZAC EuroRennes — Compte-rendu annuel

2025

Cleunay — Cession foncière à Néotoa dans le cadre du renouvellement urbain

Ressources humaines 1 délibération
2025

Mécénat de compétences — Convention-type pour le personnel de la FPT

Autres decisions 1 délibération
2025

Mutualisation des services de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole

Administration 1 délibération
2025

Délégation de Service Public relative à la gestion d'équipements (Administration générale)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Keur Eskemm — Laboratoire Artistique Populaire – Convention de subvention Jeunesse

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