Conseil municipal du 2025-04-03
53
délibérations
35
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
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B2025_142_Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes - Associations étudiantes - Subventions 2025 - Troisième attribution
B2025_126_Habitat — Rennes - Résidence d'Irlande - Réhabilitation 28 logements - Emprunt Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunt - Convention
B2025_120_Habitat — Saint-Jacques-de-la-Lande - L'Envol 2 - Acquisition VEFA 5 logements - Emprunts Aiguillon Construction / Caisse Dépôts et Consignations - Convention
B2025_117_Habitat — Programme Hospitalité - Associations et communes - Conventions - Subventions 2025
B2025_116_Habitat — Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU Rennes centre ancien - Subventions 2025 - Décision modificative
B2025_111_Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - SEML Énerg'iV / SAS CHALEUR D'ICI - Participation au capital - Approbation
B2025_108_Numérique — Animation LabFab - Événement POCL "Petit Objet Créatif et Local" - Université de Rennes 2 - Convention - Subvention 2025
B2025_107_Numérique — Animation LabFab - École Européenne des Arts de Bretagne - Convention - Subvention 2025
B2025_150_Prospective — Coopérations - Réseau Bruded - Convention de partenariat - Subvention 2025
B2025_146_Personnel — Association Sportive des Municipaux de Rennes - Challenges voiles des mairies 2022, 2023 et 2024 - Subvention exceptionnelle 2025
B2025_148_Prospective — Fonds métropolitain de transition écologique et de soutien à l'investissement communal - Première attribution 2025
B2025_128_Habitat — Mordelles - Terranova - Acquisition VEFA 4 logements - Emprunts Néotoa / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention
B2025_125_Habitat — Rennes - Le Village Saint-Martin - Acquisition usufruit 5 logements - Emprunt Espacil Habitat / Caisse d'Épargne - Garantie d'emprunt - Convention
B2025_141_Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes - Fonds RÊVolution - Convention - Subventions 2025 - Première attribution
B2025_144_Participation citoyenne — Printemps citoyen - Maison de la Consommation et de l'Environnement / Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes - Subventions 2025
B2025_127_Habitat — Rennes - Résidence Jean Monnet - Réhabilitation 54 logements - Emprunt Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunt - Convention
B2025_124_Habitat — Le Rheu - Lisière d'Apigné - Acquisition VEFA 7 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention
B2025_121_Habitat — Acigné - Résidence Les Clouères - Réhabilitation 22 logements - Emprunt Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunt - Convention
B2025_119_Habitat — Saint-Jacques - Kanopy 2 - Acquisition VEFA 14 logements - Emprunts Aiguillon Construction / Caisse Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention
B2025_113_Économie circulaire — Association PAKADUR - SAS EASY DRINKS - Conventions - Subventions 2025
B2025_109_Enseignement supérieur — Recherche - Manifestations scientifiques 2025 - Subventions
B2025_105_Développement économique — Tourisme - Soutien événements professionnels - Forum des archivistes français - Conférence internationale EHMA - Conventions - Subventions 2025 - Solde
B2025_103_Développement économique — Projet Alimentaire Territorial - Partenaires - Conventions - Avenants - Subventions 2025
B2025_102_Développement économique — Appel à projet Économie Sociale et Solidaire - Fourmi / Îlot Vivant "La Marmite des champs" - Conventions - Subventions 2025 - L'Epok - Clôture
B2025_100_Développement économique — Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Fonds Social Européen Plus - Programmation 2024-2025 - Quatrième tranche
B2025_110_Développement durable du territoire - Énergie/Habitat - écoTravo - Rénovation énergétique des copropriétés - Février-avril 2025 - Subventions
B2025_147_Aménagement et services urbains, environnement - SEM Territoires et Développement / SAS Territoires et Perspectives - Participation à l'augmentation de capital - Approbation
B2025_151_Prospective — Institut d'études politiques (IEP) de Rennes - Convention de partenariat 2025-2027 - Subvention 2025
B2025_122_Habitat — Betton - Résidence Maez - Acquisition VEFA 20 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention
B2025_106_Développement économique — Cybersécurité - Pôle d'Excellence Cyber - Convention 2025-2027
B2025_143_Jeunesse — Mesures chantier jeunesse - Avenant - Subventions 2025 - Première attribution
B2025_152_Aménagement, habitat et solidarités - Politique de la ville - Contrat de Ville - Programmation 2025 - Subventions - Première attribution
B2025_123_Habitat — Le Rheu - Lisière d'Apigné - Acquisition VEFA 15 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention
B2025_118_Habitat — Programmation logement - Accession sociale à la propriété - Rennes - Ren&Sens - SCCV Square de l'Europe - Convention - Avenant - Subvention complémentaire 2025
B2025_101_Développement économique — Emploi - Insertion - Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Aides à l'investissement - Conventions - Subventions 2025
B2025_145_Administration générale — Crématorium - Résidus métalliques des crémations - Répartition des recettes - Liste des associations
B2025_129_Aménagement opérationnel — Chantepie - Porte du Bois de Soeuvres - Secteur Loges Logettes - Bilan de l'enquête publique
B2025_139_Voirie et Infrastructures — Diverses communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Incorporation dans le domaine public
B2025_131_Action foncière — Brécé - 2 rue du Ruisseau - Acquisition - Convention de mise en réserve
B2025_115_Éclairage Public - Cesson-Sévigné - Contrat de Partenariat Public-Privé - Rapport 2023 - Approbation
B2025_135_Action foncière — La Chapelle-des-Fougeretz - 10 rue des Longrais - Acquisition - Convention de mise en réserve - Décision modificative
B2025_130_Action foncière — Acigné - 9 avenue Abbé Barbedet - Convention de mise en réserve
B2025_136_Action foncière — Pont-Péan - 54 route de Nantes - Convention de mise en réserve
B2025_104_Développement économique — Tourisme - SPL Destination Rennes - Classement de l'Office de Tourisme - Autorisation
B2025_137_Action foncière — Saint-Erblon - 7 rue de la Ruée - Acquisition - Convention de mise en réserve
B2025_132_Action foncière — Chantepie - 34 rue de la Maingretais - Convention de mise en réserve
B2025_140_Voirie et Infrastructures — Diverses communes - Cession
B2025_134_Action foncière — Laillé / Bruz - Mérol - Cession
B2025_138_VDM — Bruz - Transfert de propriété des biens et droits à caractère mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence "Elimination et valorisation des déchets"
B2025_133_Action foncière — Chartres-de-Bretagne - 88-98 avenue du Général de Gaulle - Cession - Décision modificative
B2025_114_Voirie Infrastructures — Rennes, Saint-Grégoire, Cesson-Sévigné, Vezin-le- Coquet - Aménagement lignes Trambus T1 et T2 - Concertation préalable - Code de l'Urbanisme - Bilan
B2025_112_Valorisation des déchets ménagers - Appel à manifestation d'intérêt - Projet "Repair Quartier Maurepas"
B2025_149_Prospective — Audiar - Programme Partenarial d'Activités 2025-2026 de Rennes Métropole
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