Conseil municipal du 2025-02-27

B2025_081_Habitat — Chantepie - rue du Petit Pré - Vern-sur-Seiche - place de la Poste - Réhabilitation 55 logements - Emprunt Néotoa / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunt - Conven

B2025_068_Habitat — Cesson-Sévigné - Redwood Santa Clara - Acquisition en VEFA 22 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_067_Habitat — Cesson-Sévigné - Redwood Santa Clara - Acquisition en VEFA 20 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_064

B2025_037_Développement économique — Aides aux investissements et à la création d'emplois - SAS WDBI/SCI WD IMMO - Chantepie - SARL PABLO PALOMINO ARCHITECTE/SCI G - Rennes - Clôtures

B2025_054_Habitat — Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subvention d'investissement - Convention

B2025_079_Habitat — Thorigné-Fouillard - Résidence Iris - Acquisition en VEFA 4 logements - Emprunts réalisés par Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Conventio

B2025_070_Habitat — La Chapelle-des-Fougeretz - Résidence Ambre - Acquisition en VEFA 6 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_040_Développement économique — Emploi - Insertion - Compagnons Bâtisseurs Bretagne/ASFAD/Association pour l'Insertion Sociale 35 - Ateliers Chantiers d'Insertion et Chantiers Solidaires - Subven

B2025_097_Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes - Associations étudiantes - Subventions - Deuxième attribution

B2025_096_Jeunesse — Accompagnement des projets jeunes - Projets intercommunaux - Subventions - Deuxième attribution

B2025_076_Habitat — Rennes - Parc Saint-Michel - Acquisition en VEFA 10 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_075_Habitat — Rennes - Nouscoliving - Acquisition en VEFA 72 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_072_Habitat — Rennes - 3 rue de l'Alma - Acquisition en VEFA 5 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_060_Habitat — Langan - Le Clos du Bourg - Construction 9 logements - Emprunts - Archipel Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_042_Développement économique — Soutien aux événements - Confédération des éleveurs d'Ille-et-Vilaine - Opération Les Agris à la foire de Rennes - Subvention - Convention

B2025_041_Développement économique — Emploi - Insertion - Plan Emploi Quartiers - Démarche Cité de l'Emploi - Subvention - Convention

B2025_047_Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - écoTravo - Rénovation énergétique copropriétés - Période janvier à février 2025 - Subventions

B2025_043_Enseignement supérieur — Recherche - Soutien à l'acquisition d'équipements scientifiques - Subventions d'investissement - Université de Rennes/Université Rennes 2 /ENSCR/CNRS/INRAE - Convent

B2025_098_Finances — Première attribution subventions de fonctionnement inférieures ou égales à 100 000 - 2025 - Budget principal - Budgets annexes transports urbains et assainissement

B2025_083_Habitat — Pont-Péan - Castello - Acquisition en VEFA 3 logements - Emprunts Néotoa / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_080_Habitat — Betton - La Plesse - Construction 55 logements - Emprunts Néotoa / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_077_Habitat — Romillé - La Metterie - Construction 22 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_069_Habitat — Chartres-de-Bretagne - Terra Rossa - Acquisition en VEFA 8 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_062_Habitat — Rennes - 27-29 rue Pierre Legrand - Acquisition en VEFA 5 logements - Emprunts Archipel Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_058_Habitat — Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU Rennes centre ancien - Subventions d'investissement

B2025_046_Service public métropolitain de la donnée - Réseau métropolitain pour l'Internet des objets - Écodata - Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes - Subvention

B2025_048_Valorisation des déchets ménagers - Association Lamas Production - Subvention - Convention pluriannuelle 2025-2027

B2025_078_Habitat — Saint-Jacques-de-La-Lande - Le Belem - Acquisition en VEFA 56 logements - Emprunts Espacil Habitat /Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_095_Développement durable du territoire - Forêt de Rennes - Partenariat avec l'Office National des Forêts - Convention - Subvention

B2025_063_Habitat — Rennes - Boulevard Voltaire- Acquisition en VEFA 7 logements - Emprunts Archipel Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_061_Habitat — Le Rheu - Élodée - Construction 24 logements - Emprunts Archipel Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_059_Habitat — Rennes - Éclat - Acquisition en VEFA 15 logements - Emprunt Aiguillon Construction / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunt - Convention

B2025_057_Habitat — Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU Rennes centre ancien - Subvention d'investissement 26 rue Saint-Georges

B2025_039_Développement économique — Emploi - Insertion - Association "Collectif Agriculturel de la Prévalaye" - Projet DEFFINOV Apprentissage "In Situ" - Subvention - Convention

B2025_038_Développement économique — Emploi - Insertion - Société COopérative et Participative "CLPS L'enjeu compétences" - Action Territoriale Expérimentale "No Code" - Subvention - Convention

B2025_066_Habitat — Cesson-Sévigné - Résidence le Colesanto - Acquisition en VEFA 27 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_082_Habitat — Chartres-de-Bretagne - La Ferrière C6 - Construction 11 logements - Emprunts Néotoa / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_074_Habitat — Rennes - Émergence - Acquisition en VEFA 43 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_073_Habitat — Rennes - Émergence - Acquisition en VEFA 36 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_071_Habitat — Mordelles - Résidence Bohème - Acquisition en VEFA 15 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_065_Habitat — Bruz - Maison Helena - Construction 30 logements - Emprunts Espacil Habitat / Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie d'emprunts - Convention

B2025_055_Habitat — Relogement social prioritaire - Remise en état de logements vacants - SCIC LIVAH - Subvention d'investissement complémentaire - Convention 24C0329 - Avenant 2

B2025_050_Mobilité — Vélo - Association Les Boîtes à Vélo Bretagne - Subvention 2025

B2025_084_Action foncière — Acigné - 12 rue Prosper Chubert - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2025_053_Voirie et infrastructures - Saint-Armel - Secteur gare abords pôle enfance - Requalification voiries, sécurisation échanges multimodaux - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation

B2025_093_Voirie et infrastructures — Diverses communes - Désaffectation - Déclassement - Acquisition - Incorporation dans domaine public

B2025_092_Action foncière — Saint-Sulpice-la-Forêt - 24 route de Saint-Denis - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2025_044_Aménagement opérationnel — Pôle d'Excellence Industrielle de La Janais - Création ou extension d'une opération d'aménagement - Bilan de la concertation

B2025_049_Prévention des Inondations — Cintré - Restauration ruisseau de la Fontaine Saint Melaine - Rue de Rennes - Amélioration gestion des eaux pluviales - Programme - Enveloppe financière prévisio

B2025_086_Action foncière — La Chapelle-des-Fougeretz - 10 rue des Longrais - Acquisition - Convention de mise en réserve

B2025_056_Habitat — Délégation de compétences - Aide au logement privé - Mise à jour du Programme d'Actions Territorial

B2025_091_Action foncière — Betton/Saint-Grégoire - La Ville Asselin - Cession

B2025_094_Voirie et infrastructures — Diverses communes - Cession

B2025_089_Action foncière — Pont-Péan - 24 avenue du Chemin Vert - Cession

B2025_090_Action foncière — Saint-Erblon - 12 et 16 rue de la Croix Faucheux - Cessions

B2025_088_Action foncière — Pont-Péan - La Mine - Cession à la commune

B2025_087_Action foncière — Langan - 4 rue de La Chapelle-Chaussée - Cession

B2025_085_Action foncière — Bruz/Laillé - Mérol - Obligation Réelle Environnementale

B2025_051 — Voirie et infrastructures - Chantepie/Rennes/Saint-Grégoire - Aménagement /ligne de Trambus T3 - Concertation préalable au titre du Code de l'Environnement - Objectifs et modalités d'organ

B2025_045_Service public métropolitain de la donnée - Réseau métropolitain pour l'Internet des objets - Écodata - Catalogue de services aux tiers

B2025_052 — Voirie et infrastructures - Bruz/Saint-Jacques-de-la-Lande - Aménagement ligne de Trambus T4 - Concertation préalable au titre du Code de l'Environnement - Objectifs et modalités d'organis

B2025_099_Personnel — Régie autonome d'assainissement de Rennes Métropole - Grille de salaire des salariés de droit privé non cadre - Modification