5 décembre 2024
114
délibérations
55
Finances & Budget
22
Urbanisme & Travaux
11
Environnement
Conseil de 130 délibérations au ton majoritairement administratif et routinier, avec quelques projets structurants en transport et habitat.
Finances & Budget
Gestion rigoureuse des garanties d'emprunts pour l'habitat : 5,8 M€ pour la ZAC du Lindon, 1,9 M€ pour Trois Lieux, 1 M€ pour Chaputs. Plus de 35 délibérations dédiées aux subventions de fonctionnement et participations aux SEM (Trajectoires, Citédia, Énerg'iV).
Habitat & Urbanisme
Accélération de la production de logements : 1 500+ logements en réhabilitation ou construction (Banat-Galicie 515, Villejean 160, le Grand Bleu 144, Domaine du Verger 56). Plans d'acquisition foncière dans les communes de Rennes Métropole. ZAC Courrouze et Atalante ViaSilva en cours d'exécution.
Transport & Mobilité
Deux mandats de maîtrise d'ouvrage confié à Trajectoires : extension du métro automatique et augmentation de capacité ligne A (phase 2). Amélioration du réseau STAR (points d'arrêt, aménagement d'axes prioritaires). Accessibilité ferroviaire LGV Bretagne.
Environnement & Durable
Réseaux de chaleur : Nord-Est, Rennes Sud, Vezin. Subventions écoTravo pour rénovation énergétique copropriétés. Fonds métropolitain transition écologique. Gestion déchets via usine valorisation énergétique et associations circulaires.
Culture
Soutien à Trans Musicales, projets artistiques, Écomusée Bintinais. Lancement d'appel à manifestation pour occupation temporaire site Jacques-Cartier.
Social & Cohésion
Subventions cohésion sociale, Convention CIDFF 35, chantiers jeunesse. Soutien Ukraine (infrastructures énergétiques). Programme Hospitalité, Banque alimentaire.
Administration
Rapports d'activité 2023 des délégataires (crématorium, eau, énergies). Mutualisation services Ville-Métropole. Modification RIFSEEP et régimes indemnitaires.
Délibérations (114)
Garantie partielle 60% — ZAC Lindon (5,8M€)
Habitat Chartres — de-Bretagne Ferrière - 28 logements
TV Rennes (SAEM) — Rapport activité 2023
Citédia Métropole — Rapport 2023
Aide participation salons professionnels
Subventions fonctionnement <100k€ acomptes 2025
Jeunes à Travers le Monde — Subventions
Habitat Rennes Asturies — 104 logements réhabilitation
Habitat Foyer Rennais — 152 logements réhabilitation
Habitat Volga — Prague - 175 logements réhabilitation
Habitat Vern Sirius — 22 logements construction
Citédia Services — Rapport 2023
Congrès FSU — Soutien événements professionnels
France Active Bretagne — Prix Entrepreneuriat
Brasserie Sainte — Colombe Corps-Nuds - ATES
PLIE FSE+ — Programmation 2024-2025
Fonds transition écologique — Modification imputation
Habitat Vern Allure — 24 logements PLI
Produits irrécouvrables — Admission non-valeur
Mesures chantier jeunesse — Troisième attribution
Habitat Bruz Domaine Verger Lot B — 28 logements
Habitat Bruz Domaine Verger Lot A — 28 logements
Habitat Rennes Banat — Galicie - 515 logements
Habitat Rennes Grand Bleu — 144 logements
Habitat Villejean A & E — 160 logements
Habitat Vern Clos Sotin — 10 logements
Habitat Vern Allure VEFA — 24 logements
Belle Déchette — Convention partenariat
Fonds métropolitain transition — Troisième attribution
Maison Europe — Convention 2024-2028
Habitat Rennes Pré — Perché - 129 logements
Habitat Rennes Albert de Mun — 25 logements
Appel projet numérique responsable
Destination Rennes SPL — Rapport 2023
Plan Emploi Quartiers Cité Emploi
Aides investissements — Clôtures conventions
Garantie partielle 55% — ZAC Chaputs (1M€)
Électriciens sans frontières Ukraine
Habitat Bruz Villa Khiara — 33 logements
Habitat Bruz Ker Lann — 65 logements
Wiki — Rennes-Métropole Bug - Renouvellement
Habitat Rennes Stella — 18 logements
SPL Eau Bassin Rennais — Rapport 2023
Programme Hospitalité — Subvention fonctionnement
Garantie partielle 65% — ZAC Trois Lieux (1,9M€)
TVR 35 agriculture alimentation durable
Association MATA Café Palabres
Les Activé.es France Active Bretagne
Esperen Letper — Insertion emploi
B2024_439_Agriculture et alimentation durables - Communication grand public sur lagriculture et lalimentation durables - Convention de partenariat avec TVR 35 - Attribution d'une subvention
B2024_437_Développement économique — Politique de la Ville - Association MATA - Café à Palabres - Subvention
B2024_434_Développement économique — Politique de la Ville - Les Activé.es - France Active Bretagne - Convention - Subvention
B2024_428_Développement économique — Emploi - Insertion - Entreprise dInsertion "Esperen / Espéro Bretagne" - Entreprise dInsertion "Letper" - Aide à linvestissement et aides au fonctionnement -
B2024_431_Développement économique — Appel à projet "Créativité croisée" - Renouvellement et clôture de conventions
B2024_430_Développement économique — Appel à projets Créativité croisée - Projets éligibles - Aides Financières - Conventions
ZAC Ker Lann (Bruz) — Compte rendu 2023
Désaffectation déclassement divers sites
Mise en réserve Chartres — de-Bretagne (Fénidan)
Acquisition Betton rue du Trégor
Acquisition Vern — sur-Seiche giratoire RD34
Mise en réserve Romillé place Église
Acquisition Montgermont rue Bégassière
Aménagement quais Vilaine centre-ville Nord
Échange parcellaire Pacé Avenue Brizeux
Cession Acigné Parc Joval 3 à AMEVIA TP
Mise en réserve Brécé rue de Bretagne
Cession divers sites communes
Acquisition Montgermont Boulevard Émeraude
ZAC Bourgbarré Nord — Compte rendu financier
Saint — Erblon - Convention droit des sols
PLU inventaire zones humides - Validation
Place Bretagne Bruz — Requalification ombrières PV
ZAC Courrouze Saint — Jacques - Avenant 6
ZAC Les Touches Pacé — Compte rendu 2023
Acquisition Rennes boulevard Villebois-Mareuil
Mise en réserve Chartres — de-Bretagne Fenidan
ZAC Atalante ViaSilva — Compte rendu 2023
Usine Valorisation Énergétique ENEREIZH - Rapport
Maison consommation environnement - Convention
Réseau chaleur Rennes Sud — DSP rapport 2023
SDE 35 — Rapport 2023
Réseaux distribution gaz — Rapports 2023
PAKADUR CROUS — Projets gestion déchets
Réseau chaleur Rennes NE — Concession travaux
Assainissement collectif — Rapports annuels 2023
Énerg'iV — Rapport 2023
PAKADUR Ogou — Gestion durable déchets
Usine Valorisation — Protocole transactionnel
Extension métro automatique — Mandat maîtrise d'ouvrage Trajectoires
Augmentation capacité ligne A (phase 2) — Mandat maîtrise d'ouvrage
Trajectoires — Rapport 2023
LGV Bretagne accessibilité riverains - Convention
Parcs stationnement vélos autopartage - Concession
Réseau STAR — Aménagement arrêts axes prioritaires
STAR HANDISTAR — Programme réforme 2024
Ligne B — Protocole transactionnel VRD
Trans Musicales — Subvention volet professionnel
Site Jacques — Cartier - Appel manifestation occupation
Écomusée Bintinais Sauvage — Partenariat subvention
École Archi Bretagne — Convention ateliers projet
Projets artistiques culturels — Quatrième attribution
Créativité croisée — Renouvellement clôture
Créativité croisée — Aides financières
Contrat local des solidarités — Troisième attribution subventions
Partenariat CIDFF 35 — Convention Ille-et-Vilaine
Provision Cohésion Sociale — Troisième attribution
Banque alimentaire — Subvention équipement
Maison Nutrition Diabète — Avenant convention
Mutualisation services Ville — Métropole - Bilan 2023
Convention DSP Crématorium Rennes Métropole
Ouvertures exceptionnelles commerces dimanche 2025
Opéra — Taux rémunération personnels intermittents
Opéra — Taux rémunération personnels vacataires
Associations agréées sécurité civile — Partenariat
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