Conseil municipal du 2024-06-20

C2024_104Finances — Comptes financiers Uniques pour l'exercice 2023

C2024_108Finances — Budget Principal - Correction sur exercice antérieur - Reprise d'amortissement

C2024_095Habitat — Programmation 2023 de la réhabilitation des logements locatifs sociaux - Subventions d'investissement aux opérations - Convention type

C2024_093Habitat — Logement d'Abord - Subventions de fonctionnement à la SCIC LIVAH - Convention

C2024_088Aménagement du territoire — Fiscalité de L'aménagement - Cesson-Sévigné - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Ménouriais

C2024_094Habitat — Programme Hospitalité - Subventions de fonctionnement et d'investissement à la SCIC LIVAH - Convention

C2024_089BISAménagement du territoire — Fiscalité de L'aménagement - Bruz - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Haye de Pan" sur la commune de Bruz

C2024_088BISAménagement du territoire — Fiscalité de L'aménagement - Cesson-Sévigné - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Ménouriais

C2024_086Aménagement du territoire — Fiscalité de l'aménagement - Suppression de TA Majorée - Thorigné-Fouillard - Suppression d'un secteur de Taxe d'aménagement majorée - Secteur Rue Nationale

C2024_082Aménagement du territoire — Fiscalité de l'aménagement - Fixation du taux de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement sur des périmètres de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) clôturées

C2024_076Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Agence Locale de l'Énergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) - Subvention Conseil Énergie Partagé 2024

C2024_068Développement économique — Le Poool - Convention - Avenant n° 3 - Fonds de financement des expérimentations Lab Rennes Saint-Malo - Dotation - Subvention de fonctionnement 2024

C2024_089TERAménagement du territoire — Fiscalité de L'aménagement - Bruz - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Haye de Pan" sur la commune de Bruz

C2024_096Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (deuxième trimestre) - Convention

C2024_090Habitat — Programme Hospitalité - Subventions de fonctionnement - Associations et communes de Rennes Métropole - Conventions

C2024_087Aménagement du territoire — Fiscalité de L'aménagement - Cesson-Sévigné - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Rigourdière"

C2024_083Aménagement du territoire — Fiscalité de l'aménagement - Secteurs à taux majorés - Six secteurs de Faubourg - Ajustement de périmètres

C2024_067Développement économique — Tourisme - Approbation du schéma directeur métropolitain du tourisme et des loisirs fluvestres

C2024_104BISFinances — Comptes Financiers Uniques pour l'exercice 2023

C2024_112Administration générale — Remboursement des frais d'aides à la personne des élus métropolitains

C2024_106Finances — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme - Ajustement des autorisations en cours et ouverture d'autorisations au titre de 2024

C2024_085Aménagement du territoire — Fiscalité de l'aménagement - Secteur à taux majorés - Le Rheu "Rue Nationale" - Évolution et ajustement du périmètre

C2024_069Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - ZAC "Porte de Tizé" - Avant-Projet et coût prévisionnel des travaux - Forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre - Approbation

C2024_107Finances — Budget 2024-Budget supplémentaire

C2024_105Finances — Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2023

C2024_084Aménagement du territoire — Fiscalité de l'aménagement - Secteurs à taux majorés existants - Saint-Grégoire - Ajustement de périmètres

C2024_081Aménagement du territoire — Fiscalité de l'aménagement - Fixation du taux de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement et des exonérations - Ajustements des valeurs forfaitaires

C2024_089Aménagement du territoire — Fiscalité de L'aménagement - Bruz - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Haye de Pan" sur la commune de Bruz

C2024_078Aménagement du territoire - Ville de Saint Erblon - Secteur Cottereuil - Convention de Projet Urbain Partenarial avec le groupe LAUNAY - Approbation

C2024_079Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

C2024_077Aménagement opérationnel - Orgères - Saint-Erblon - ZAC Orgerblon - Modification de la délibération n° C 2024-009 - Suppression de la ZAC - Approbation

C2024_072Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Rennes Sud - Convention de délégation de service public - Avenant n° 8

C2024_091BISHabitat — Programme Local de l'Habitat - Convention-type de contractualisation entre Rennes Métropole et les communes

C2024_092Habitat — Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en place d'un règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et autres mesures de régulation du marché de la locat

C2024_073Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Rennes Nord-Est - Concession de travaux - Avenant n° 4

C2024_071Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Création d'un réseau de chaleur urbain - Enveloppe financière prévisionnelle - Mise à jour

C2024_098Assainissement — Terrains et équipements d'assainissement collectifs de Longaulnay - Miniac-sous-Bécherel - Bécherel - Acquisition amiable, transfert de propriété et transfert d'emprunt - Dél

C2024_091Habitat — Programme Local de l'Habitat - Convention-type de contractualisation entre Rennes Métropole et les communes

C2024_097Action foncière — Bilan des acquisitions et cessions Rennes Métropole 2023

C2024_080Aménagement du territoire — Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n° 2 - Justification des ouvertures à l'urbanisation

C2024_103Culture — Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (F.N.C.C.)

C2024_099Culture — Actualisation du projet culturel métropolitain 2024

C2024_101Culture - Les Champs Libres - Tarifications et conditions tarifaires 2024/2025 - Encadrement de la délégation à la Présidente - Approbation

C2024_102Culture — Tarifs et conditions tarifaires de l'Écomusée de la Bintinais pour la saison 2024/2025

C2024_100Culture — Opéra - Rennes - MusikHALL - Bruz - Classement au titre des équipements culturels d'intérêt métropolitain - Proposition

C2024_109Administration Générale — Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais - Acquisition par Rennes Métropole des actions détenues par la Ville de Rennes et nomination d'un nouveau représentant

C2024_070Administration générale — Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement I

C2024_110Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu des décisions

C2024_066Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation

C2024_113Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C2024_115Personnel — Création du fonds d'aides de secours et d'une aide aux vacances pour les agents les plus précaires

C2024_114Personnel — Aide à la garde d'enfants en horaires atypiques

C2024_075Mobilité — Parc de stationnement "Hôtel-Dieu" - Amodiations de places - Convention tripartite avec Linkcity Grand Ouest et Citédia Métropole

C2024_074Mobilité — CSP n° 16.381 relatif à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos, et de l'autopartage, passé avec la SPL Citédia Métropole - Évolution

C2024_111Administration générale — Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte rendu