20 juin 2024
55
délibérations
21
Finances & Budget
8
Social & Santé
7
Urbanisme & Travaux
Le conseil municipal de Rennes Métropole du 20 juin 2024 s'est prononcé sur 53 délibérations, avec un agenda dominé par les finances, l'aménagement du territoire, l'habitat et la culture. Les débats ont porté sur des enjeux métropolitains structurels sans opposition significative identifiée.
Finances
Approbation des comptes financiers 2023, ajustement des autorisations de programme 2024, budget supplémentaire et affectation du résultat de l'exercice précédent.
Urbanisme et Aménagement
12 délibérations consacrées à la fiscalité de l'aménagement (majorations de taxes, ajustements de périmètres), modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et suppression de la ZAC Orgerblon à Saint-Erblon.
Habitat et Logement
8 délibérations structurant le Programme Local de l'Habitat 2023-2028, régulation des meublés touristiques, foncier solidaire rennais et programmes hospitalité pour populations précaires.
Culture
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités, classement de l'Opéra de Rennes et du MusikHALL de Bruz en équipements métropolitains, tarifications des espaces culturels 2024-2025.
Énergie et Climat
3 avenants sur délégations de service public pour réseaux de chaleur urbains (Rennes Sud, Nord-Est, Le Rheu), débat d'orientation sur le Plan Climat Air Énergie Territorial.
Mobilité
Gestion des parcs de stationnement en ouvrage et vélos, autopartage via SPL Citédia Métropole, amodiation de places Hôtel-Dieu.
Ressources Humaines
Créations et transformations d'emplois, fonds d'aides de secours pour agents les plus précaires, aide à la garde d'enfants en horaires atypiques.
Environnement
Subvention ALEC pour Conseil Énergie Partagé 2024, rapport triennal sur l'artificialisation des sols.
Administration
Délégations de pouvoirs à la Présidente et au Bureau, acquisition des actions Eau du Bassin Rennais par Rennes Métropole, remboursement frais d'aides à la personne des élus.
Délibérations (55)
Comptes financiers uniques 2023
Correction exercice antérieur — Reprise d'amortissement
Cesson — Sévigné - Taxe d'aménagement majorée
Bruz — Taxe d'aménagement majorée Haye de Pan
Cesson — Sévigné - Taxe d'aménagement majorée Ménouriais
Thorigné — Fouillard - Suppression taxe aménagement
Fixation taux intercommunal TA sur ZAC
Réseaux chaleur Rennes Sud — Avenant DSP
Bruz — Taxe aménagement Haye de Pan (ter)
Cesson — Sévigné - Taxe aménagement Rigourdière
Secteurs taxe aménagement Faubourg — Ajustements
Réseaux chaleur Rennes Nord — Est - Avenant
Réseaux chaleur Le Rheu — Création urbaine
Comptes financiers uniques 2023 (bis)
Autorisations programme 2024 — Ajustements
Le Rheu — Taxe aménagement Rue Nationale
Budget supplémentaire 2024
Affectation résultat section fonctionnement 2023
Saint — Grégoire - Ajustement périmètres taxe
Fixation taux et exonérations TA — Ajustements
Bruz — Taxe aménagement Haye de Pan
Programmation réhabilitation logements sociaux 2023
Logement d'Abord — Subventions SCIC L'IVAH
Programme Hospitalité — SCIC L'IVAH
PLH — Convention-type contractualisation communes
Foncier Solidaire — Subvention programmation 2024
PLH 2023 — 2028 - Régulation meublés touristiques
Programme Hospitalité — Associations et communes
PLH — Convention-type contractualisation
Saint — Erblon - Convention Projet Urbain Partenarial
PLU intercommunal — Rapport artificialisation sols
ZAC Orgerblon — Suppression
Assainissement Longaulnay — Acquisition terrains
ZAC Porte de Tizé Thorigné-Fouillard
Bilan acquisitions et cessions 2023
PLU intercommunal — Modification 2 ouvertures
Adhésion Fédération Nationale Collectivités Territoriales
Actualisation du projet culturel métropolitain 2024
Les Champs Libres — Tarifications 2024-2025
Tarifs Écomusée Bintinais 2024-2025
Opéra Rennes et MusikHALL Bruz - Classement
Créations, suppressions et transformations d'emplois
Mission d'information restructuration UVE Villejean
Fonds aides secours et vacances agents précaires
Aide garde d'enfants horaires atypiques
Eau du Bassin Rennais — Acquisition actions
ALEC — Conseil Énergie Partagé 2024
Délégations pouvoirs Bureau — Compte-rendu
Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat
Parc stationnement Hôtel — Dieu - Amodiation places
Parcs stationnement — CSP Citédia Métropole
Le Poool — Convention Avenant 3
Remboursement frais aides personne élus
Délégation de pouvoir à la Présidente
Schéma directeur tourisme et loisirs fluviestres
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