Conseil municipal du 2024-05-16

Rennes 16 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - C2024_061Participation citoyenne - Appel à projet participatif de La fabrique citoyenne du climat - C2024_060Voirie et Infrastructures - Rennes - Réseau Express Vélo "Rennes Chantepie" - Convention de participation relat - C2024_045Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation - C2024_048Aménagement - Site stratégique "Porte du Bois de Soeuvre" - Chantepie - Secteur des Logettes - Établissement Pu - C2024_051BISService public métropolitain de la donnée - City Orchestra - Appel à Projets "Territoires intelligents et du - C2024_057Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Pub - C2024_053Réseaux de distribution publique de gaz - Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territo - C2024_052Numérique - DSP relative à la conception, établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communic - C2024_045BISPolitique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation - C2024_065Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois - C2024_064Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu - C2024_063Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu des décisions - C2024_062Jeunesse - Pacte national des solidarités - Contrat local des solidarités État/Rennes Métropole 2024-2027 - C2024_059Transports Collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2024 - Volets "Offres" - " - C2024_056BISDéveloppement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - SEML Energ'iV - Statuts et pacte - C2024_054Réseaux de distribution publique de gaz - Traité de concession de distribution publique de gaz - Délibération n - C2024_050Développement économique - Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Fonds Social Européen Plus - C2024_058Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Pub - C2024_055Prévention des inondations - Association France Digues - Adhésion - Désignation de représentants - Cotisation - C2024_051Service public métropolitain de la donnée - City Orchestra - Appel à Projets "Territoires intelligents et durab

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Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

C2024_061Participation citoyenne — Appel à projet participatif de La fabrique citoyenne du climat

2024

C2024_060Voirie et Infrastructures — Rennes - Réseau Express Vélo "Rennes Chantepie" - Convention de participation relative au financement des études avant-projet et projet et des travaux pour l'adapt

2024

C2024_045Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation

2024

C2024_057Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Avenant n°4

2024

C2024_053Réseaux de distribution publique de gaz - Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territoire métropolitain - Avenants n°3

2024

C2024_052Numérique — DSP relative à la conception, établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communications électroniques - Rennes Métropole Télécom - Résiliation anticipée pour mot

2024

C2024_045BISPolitique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation

2024

C2024_059Transports Collectifs — Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2024 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Tarifs" - "Innovations"

2024

C2024_054Réseaux de distribution publique de gaz - Traité de concession de distribution publique de gaz - Délibération n° C 17.242 - Avenant n°5

2024

C2024_058Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Actes d'acceptation et convention tripartit

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

C2024_051BISService public métropolitain de la donnée - City Orchestra - Appel à Projets "Territoires intelligents et durables" - Accord de consortium - Subventions - Conventions de financement et de

2024

C2024_056BISDéveloppement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - SEML Energ'iV - Statuts et pactes d'actionnaire modifiés - Approbation

2024

C2024_050Développement économique — Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Fonds Social Européen Plus - Programmation 2022-2027 - Convention de subvention globale n° 23C0415 - Avena

2024

C2024_051Service public métropolitain de la donnée - City Orchestra - Appel à Projets "Territoires intelligents et durables" - Accord de consortium - Subventions - Conventions de financement et de rev

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

C2024_048Aménagement — Site stratégique "Porte du Bois de Soeuvre" - Chantepie - Secteur des Logettes - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage - Avenant n°1

2024

C2024_046Action foncière — Rennes - 4 boulevard Volney - Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°121

2024

C2024_047Action foncière — Programme d'Action Foncière - Adaptation des règles de portage foncier

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

C2024_065Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

2024

C2024_049Développement économique — Emploi - Insertion - "Réseau pour l'Emploi" - Protocole d'expérimentation en Bretagne - Avenant

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

C2024_062Jeunesse — Pacte national des solidarités - Contrat local des solidarités État/Rennes Métropole 2024-2027

2024

C2024_055Prévention des inondations — Association France Digues - Adhésion - Désignation de représentants - Cotisation

🏛️ Administration 1 délibération
2024

C2024_064Administration générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu

🌱 Environnement 1 délibération
2024

C2024_063Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu des décisions

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