16 mai 2024
23
délibérations
6
Environnement
6
Finances & Budget
3
Social & Santé
Le conseil municipal de Rennes du 16 mai 2024 a examiné 23 délibérations couvrant l'ensemble des domaines de compétence, dans un contexte technique sans débat apparent.
Urbanisme et Aménagement
Amenagement du site Porte du Bois de Sœuvre à Chantepie, action foncière sur le boulevard Volney et adaptation des règles de portage foncier.
Transport et Mobilité
Lancement majeur du Réseau Express Vélo Rennes-Chantepie en convention de participation, plan d'actions 2024 de la DSP Transports Collectifs.
Finances et Développement Économique
PLIE (Plan Local Insertion Emploi) avec Fonds Social Européen Plus, protocole Réseau pour l'Emploi, participation à City Orchestra pour territoires intelligents.
Social et Solidarité
Approbation Contrat de Ville 2024-2030, adhésion Pacte National Solidarités avec contrat local État/Rennes 2024-2027.
Environnement et Climat
Plan Climat Air Énergie Territorial, modifications SEML EnergIV, avenants UVE ENEREIZH, adhésion France Digues.
Numérique et Services Publics
Résiliation DSP Rennes Métropole Télécom, renouvellement contrats distribution gaz, service public métropolitain données.
Ressources Humaines
Créations, suppressions et transformations d'emplois.
Administration
Comptes-rendus délégations de pouvoirs présidente et bureau.
Participation Citoyenne
Fabrique Citoyenne du Climat - appel à projet participatif.
Délibérations (23)
Fabrique Citoyenne du Climat — Appel à projet participatif
UVE ENEREIZH — Convention Concession Avenant n°4
Délégation de pouvoirs au Bureau — Compte-rendu
Plan Climat Air Énergie — SEML EnergIV statuts
UVE ENEREIZH — Convention tripartite acceptation
Prévention inondations — France Digues adhésion
City Orchestra — Territoires intelligents et durables
Distribution publique gaz — Contrats concession Avenant n°3
Distribution publique gaz — Traité concession Avenant n°5
PLIE — Fonds Social Européen Plus 2022-2027
City Orchestra — Programmation 2022-2027
Réseau pour l'Emploi — Protocole expérimentation Bretagne
Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
Contrat de Ville 2024 — 2030 - Approbation (bis)
Pacte National Solidarités — Contrat local 2024-2027
Porte du Bois de Sœuvre Chantepie — Convention opérationnelle
Renonciation acquisition boulevard Volney
Programme d'Action Foncière — Adaptation portage
Réseau Express Vélo Rennes — Chantepie - Convention financement
DSP Transports Collectifs — Plan d'actions 2024
DSP Numérique — Résiliation Rennes Métropole Télécom
Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois
Délégation de pouvoirs à la Présidente — Compte-rendu
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