Conseil municipal du 2024-02-01
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délibérations
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Environnement
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Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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C2024_003Protection et mise en valeur de l'environnement Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation
C2024_008Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2022 valant rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service - Approbation
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C2024_006Valorisation des déchets ménagers Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision
C2024_017Administration générale Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au Bureau Délibération n° C 20.047 - Modification
C2024_012Communication Évènement "Nos Futurs 2024" Convention de partenariat avec la société éditrice Le Monde
C2024_010Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole Subvention d'investissement Programmation 2024 (1er trimestre) Convention
C2024_005Développement économique Campus Cyber Bretagne Adhésion Adoption des statuts - Désignation de représentants
C2024_004Développement économique Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements enseignement supérieur, de recherche impliqués dans des projets collaboratifs labellisés - Con
C2024_011Action foncière Rennes Secteur Longs Champs Établissement Public Foncier de Bretagne Convention opérationnelle - Approbation
C2024_007Réseaux d'Énergies et de Chaleur Convention de délégation de service public Rennes Sud Surtaxe Tarif 2024
C2024_016Administration générale Commission d'Appel d'Offres à caractère permanente Modification du règlement interne
C2024_009Aménagement opérationnel Orgères Saint-Erblon - ZAC Orgerblon Arrêté des comptes définitifs au 31 décembre 2023 Quitus à l'aménageur
C2024_018Administration générale Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs à la Présidente Délibération n° C 20.048 Modification
C2024_015Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
C2024_001Administration générale Conseil métropolitain Élection d'un nouveau Conseiller métropolitain, membre du Bureau
C2024_013Administration générale Divers organismes - Désignation de représentants
C2024_002Administration générale Installation - Indemnités de fonctions des élus Actualisation
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