1 février 2024
18
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
3
Administration
Ce conseil métropolitain de 18 délibérations du 2 février 2024 procède à des délégations de pouvoirs et approuve les stratégies métropolitaines, sans débat notable.
Administration
Élection d'un nouveau Conseiller métropolitain, actualisation des indemnités des élus, délégations de pouvoirs à la Présidente et au Bureau (C2024_014, C2024_015, C2024_017, C2024_018). Désignation de représentants et modification du règlement de la Commission d'Appel d'Offres.
Finances
Subvention Habitat Foncier Solidaire (C2024_010), événement N'os Futurs 2024 (C2024_012), subventions pôles de compétitivité (C2024_004), convention EPF Bretagne action foncière (C2024_011).
Environnement
Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau (C2024_003), rapport eau potable 2022 (C2024_008), règlement déchetteries (C2024_006).
Urbanisme
ZAC Orgerblon : quitus aménageur au 31 décembre 2023 (C2024_009).
Transport
Convention délégation service public Réseaux d'Énergies et de Chaleur (C2024_007).
Développement économique
Adhésion Campus Cyber Bretagne (C2024_005).
Délibérations (18)
Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau
Règlement des déchetteries et plateformes végétaux
Rapport d'activité 2022 eau potable
Délégation de pouvoirs au Bureau (Compte-rendu)
Modification délégation de pouvoirs au Bureau
Actualisation des indemnités de fonctions des élus
Adhésion au Campus Cyber Bretagne
Désignation de représentants divers organismes
Modification règlement Commission d'Appel d'Offres
Élection d'un Conseiller métropolitain
Délégation de pouvoirs à la Présidente (Compte-rendu)
Modification délégation de pouvoirs à la Présidente
Subventions pour les pôles de compétitivité
Subvention d'investissement Habitat Foncier Solidaire
Convention opérationnelle action foncière EPF Bretagne
Convention délégation service public Réseaux Énergies et Chaleur
Quitus aménageur ZAC Orgerblon
Convention partenariat événement N'os Futurs 2024
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