8 décembre 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
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Délibérations (12)
D2025102 ANNULE ET REMPLACE Demande subvention Etat - Aménagements urbains rue Foch et extension Parking Média-Parc
D2025102B Finances Locales Demande de subventions auprès de l'Etat Aménagement urbains rue Foch et extensions du parking du parc
D2025103B Finances Locales Prise en charge des d'épenses d'investissement 2026 au 1er trimestre 2026
D2025104B Finances Locales Tarifs municipaux 2026
D2025105B Finances Locales Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement c'ollectifs Taux de la c'ontrevaleur pour 2026 Agence de l'eau Loire Bretagne
D2025106B Finances locales Création d'une commission locale d'indemnisation des c'ommerçants Travaux aménagements urbains de renouvellement des réseaux eaux usées et eaux pluviales
D2025100B C'ommande publique Gestion technique des Bâtiments Attribution du marché de travaux
D2025101B C'ommande publique Aménagement Urbain rue Foch de L'attre de Tassigny Place N'ord de l'Eglise et parking du parc Validation du d'ossier AVP et PRO Travaux de surface et aménagements paysagers
D2025107B D'omaine et Patrimoine Acquisition foncière parcelle ZI 342
D2025109B Environnement SMICTOM Présentation du rapport d'activité 2024
D2025110B Environnement Syndicat des Eaux de la Forêt du theil Rapport d'activités 2024
D2025108B Affaires Sociales Convention de partenariat tripartite pour la réservation de logements s'ociaux 8 impasse Anita C'onti
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