3 novembre 2025
11
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D202594T ANNULE ET REMPLACE Décision budgétaire 1 sur le budget Commune 2025
D202594B Décision budgétaire n1 sur budget principal 2025
D202595B Fixation tarif l'ocation Parc des expos et pôle j'eunesse pour le festival Inter-Agro 2026
D202592B Modification convention avec le Syndicat d'Urbanisme Pays de Vitré utilisation l'ogiciel et autorisations enseignes
D202593B Rénovation école Mahé — L'evée pénalités retard Et L'imeul L'ot 4
D202596B D'omaine et Patrimoine Acquisition foncière SMICTOM
D202597B D'omaine et patrimoine — Projet aménagement Rue du D'octeur Guyot - Validation programme
D202598B Fonction publique — Convention de mise à disposition volontaire service c'ivique de la Mission locale Vitré
D202599B Fonction publique Territoriale — Recrutement c'ontractuels pour accroissement d'activité temporaire
D202590B Roche aux Fées Communauté — rapport observations d'éfinitives et réponses Chambre Régionale des Comptes
D202591B RAFCO Modifications statutaires c'omposition des conseils et bureaux c'ommunautaires : mise en c'onformité
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