13 octobre 2025
10
délibérations
3
Ressources humaines
2
Environnement
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D202584B Fonction publique territoriale — Complémentaire s'anté adhésion convention participation risque du CDG35
D202585B Fonction publique territoriale — Création d'un poste et MAJ du tableau des effectifs
D202586B Fonction publique territoriale — Modification d'urée hebdomadaire d'un emploi au tableau des effectifs
D202581B Institution et vie politique SMICTOM Prestation de service relevage et gerbage gravats déchets verts
D202589B Environnement Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement c'ollectif 2024
D202580B Institution et vie politique — Elections municipales 2026- Convention de mise s'ous pli et c'olisage
202582B Commande publique Lotissement Pavie Modifications Marchés de travaux Lotis 2 et 3
D202583B Finances locales — Remplacement chaufferie bois - convention attribution subvention Région Bretagne
D202587B Petite enfance — Approbation de la convention territoriale globale CTG 2026-2030
D202588B C'ulture Convention de partenariat pour l'accueil des manifestations s'aison c'ulturelle RAFCO 2025-2026
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