20 mars 2026
12
délibérations
5
Autres decisions
2
Social & Santé
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D202632B Institution et vie politique Fonctionnement des assemblées Indemnités de fonctions
D202637B Institution et vie politique Désignation membre de la commision de controle
D202638B Institutions et vie politique Désignation représentant au SDE35
D202640B Institution et vie politique Désignation représentants EHPAD Pierre et Marie Curie
D202642B Institution et vie politique Désignations représentants de RAFCO dans les syndicats et autres organismes
D202634B Institution et vie politique Nombre des membres au CA du CCAS
D202635B Institution et vie politique Election des représentants au CA du CCAS
D202633B Institution et vie politique Délégations consenties au maire par le conseil municipal
D202636B Institutions et vie politique Création des commisions municipales et désignation des membres
D202639B Institutions et vie politique Désignation représentants syndicat Eau de la Foret du Theil
D202641B Institution et vie politique Désignation représentants associations et autres organismes
D202644B Domaine et patrimoine Extension basse tension Parc Expo convention de servitude réseau et MAD de terrain
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