CM

13 janvier 2025

Retiers 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations

D2025006 Demande de CrocqVacances

D2025007 Syndicat d'urbanisme du Pays de Vitré Subvention pour le l'ogiciel d'instruction

D2025008 Demande de subvention mise en place d'une gestion Technique des Bâtiments

D2025009 Redevance de la performance des systèmes d'assainissement c'ollectif pour l'année 2025 - Taux Agence de l'Eau

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

D202502UB D'IA 2A rue L'amennais

D202503U D'IA 56 Rue du Maréchal Foch

D202504U D'IA 11 rue des Erables

Ressources humaines 2 délibérations

D2025011 Convention a mise a disposition d'un volontaire en service C'ivique avec la mission locale du Pays de Vitré

D2025012 Création d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe et mise à j'our du tableau des effectifs

Transport & Mobilité 1 délibération

D2025001 Plan de mobilité simplifié de Roche aux fées c'ommunauté avis de la commune

Autres decisions 1 délibération

D2025002 SDE35 convention pour l'accompagnement a la maitrise de l'Energie dans les bâtiments c'ommunaux

Culture & Patrimoine 1 délibération

D2025010 Lotissement des Hameaux de la Gérardais - Régularisation vente de terrains

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