Conseil municipal du 2024-12-02

20 délibérations - D2024124B Lotissement Les hameaux de la Gérardais Accord de partenariat avec Gasnier Maisons Individuelles - D2024129B Attribution de chèques cadeaux aux agents - D2024128B Convention de mise à disposition du service eau et environnement de la commune de Janzé au profit de Retiers - D2024127B Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un emploi au tableau des effectifs - D2024126B Recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités - D2024125B Avenant à la convention d'objectifs et de financement CAF - prestation de services ALSH périscolaire - D2024123B Lotissement les Hameaux de la Gérardais - Modalités de commercialisation et conditions relatives à la vente de - D2024122B Lotissement Pavie - accord de partenariat avec Trécobat - D2024121B Lotissement Pavie - Attribution d'un lot à bâtir - D2024120B Lotissement Pavie - Modification règlement attribution des lots à bâtir et des conditions relatives à la vente - D2024119B Lotissement Pavie - Levée des servitudes - D2024118B Rapport triennal ZAN - Zéro Artificialisation nette - D2024117B Budget communal Admission en non-valeur - D2024116B Remboursement détérioration de mobilier urbain suite à sinistre - D2024115B FGDON 35 - Renouvellement convention multi services 2025-2028 - D2024114B Approbation du fonds de concours communautaire - Accessibilité rue Lancelot - D2024113B Tarifs municipaux 2025 - D2024112B Convention triennale du dispositif Tarification sociale des cantines scolaires - Approbation - D2024111B Prise en charge des dépenses d'investissement 2025 au 1er trimestre 2025 - D2024110B Budget communal - décision budgétaire modificative 1