2 décembre 2024
20
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D2024111B Prise en charge des d'épenses d'investissement 2025 au 1er trimestre 2025
D2024112B Convention triennale du dispositif Tarification sociale des c'antines scolaires - Approbation
D2024113B Tarifs municipaux 2025
D2024114B Approbation du fonds de c'oncours c'ommunautaire - Accessibilité rue L'ancelot
D2024115B FGDON 35 — Renouvellement convention multi services 2025-2028
D2024116B Remboursement d'étérioration de mobilier urbain s'uite à s'inistre
D2024117B Budget communal Admission en n'on-valeur
D2024110B Budget communal — décision budgétaire modificative 1
D2024118B Rapport triennal ZAN — Zéro Artificialisation n'ette
D2024119B Lotissement Pavie — L'evée des s'ervitudes
D2024120B Lotissement Pavie — Modification règlement attribution des l'ots à bâtir et des c'onditions relatives à la vente
D2024121B Lotissement Pavie — Attribution d'un l'ot à bâtir
D2024122B Lotissement Pavie — accord de partenariat avec Trécobat
D2024126B Recrutement d'agents c'ontractuels pour accroissement temporaire et s'aisonnier d'activités
D2024127B Modification de la d'urée hebdomadaire de travail d'un emploi au tableau des effectifs
D2024128B Convention de mise à disposition du service eau et environnement de la commune de J'anzé au profit de Retiers
D2024129B Attribution de chèques c'adeaux aux agents
D2024123B Lotissement les Hameaux de la Gérardais - Modalités de c'ommercialisation et c'onditions relatives à la vente des l'ots à bâtir Tranche 1
D2024124B Lotissement Les hameaux de la Gérardais Accord de partenariat avec Gasnier Maisons Individuelles
D2024125B Avenant à la convention d'objectifs et de financement C'AF - prestation de services ALSH périscolaire
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