9 septembre 2024
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D202485B Marché de réhabilitation de l'ancien bureau de poste en épicerie sociale - modification
D202486B Marché rénovation thermique de l'école Mahé - modifications aux marchés de travaux
D202487B Marché de vérification des équipements électriques, gaz et c'uisson avec groupement c'ommandes Roche aux Fées Communauté
D202488B Marché vérification des j'eux et équipements sportifs - groupement de c'ommandes avec Chelun et communes participantes
D202492B Cession d'une partie de parcelle à la Commune Rue L'amennais
D202496B Transfert de c'ompétence PLUi à Roche aux Fées Communauté - avis informel
D202491B L'evée des s'ervitudes parcelles AD 186 et 187
D202493B Convention occupation temporaire pour l'installation et exploitation c'entrale s'olaire photovoltaique à l'école Mahé avec Energ IV
D202494B Vente tracteur D'eutz Fahr et épareuse
D202495B Vente four à gaz Zanussi
D202497B Convention de partenariat avec Roche aux Fées Communauté pour accueil manifestations pour la s'aison c'ulturelle 2024-2025
D202489B Exonération en faveur des immeubles s'itués en zone France Ruralité Revitalisation pour exo entreprises
D202490B Avenant à la convention d'objectifs et de moyen - subvention Crocqvacances
D2024089AR Annule et remplace Exonération en faveur des immeubles s'itués en Zone France Ruralité Revitalisation rattachés - exo c'otisation foncière des entreprises
D202483B Fixation du nombre de membres élus au CA du CCAS
D202484B Désignation des représentants élus au CA du CCAS s'uite à d'émission
202482B SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté
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