CM

9 septembre 2024

Retiers 17 délibérations

17

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

D202485B Marché de réhabilitation de l'ancien bureau de poste en épicerie sociale - modification

D202486B Marché rénovation thermique de l'école Mahé - modifications aux marchés de travaux

D202487B Marché de vérification des équipements électriques, gaz et c'uisson avec groupement c'ommandes Roche aux Fées Communauté

D202488B Marché vérification des j'eux et équipements sportifs - groupement de c'ommandes avec Chelun et communes participantes

D202492B Cession d'une partie de parcelle à la Commune Rue L'amennais

D202496B Transfert de c'ompétence PLUi à Roche aux Fées Communauté - avis informel

Culture & Patrimoine 5 délibérations

D202491B L'evée des s'ervitudes parcelles AD 186 et 187

D202493B Convention occupation temporaire pour l'installation et exploitation c'entrale s'olaire photovoltaique à l'école Mahé avec Energ IV

D202494B Vente tracteur D'eutz Fahr et épareuse

D202495B Vente four à gaz Zanussi

D202497B Convention de partenariat avec Roche aux Fées Communauté pour accueil manifestations pour la s'aison c'ulturelle 2024-2025

Finances & Budget 3 délibérations

D202489B Exonération en faveur des immeubles s'itués en zone France Ruralité Revitalisation pour exo entreprises

D202490B Avenant à la convention d'objectifs et de moyen - subvention Crocqvacances

D2024089AR Annule et remplace Exonération en faveur des immeubles s'itués en Zone France Ruralité Revitalisation rattachés - exo c'otisation foncière des entreprises

Social & Santé 2 délibérations

D202483B Fixation du nombre de membres élus au CA du CCAS

D202484B Désignation des représentants élus au CA du CCAS s'uite à d'émission

Environnement 1 délibération

202482B SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté

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