Conseil municipal du 2024-06-10

Retiers 10 juin 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D2024070B Fonction publique territoriale Autorisation de recours au contrat d'apprentissage - D2024069B Domaine et Patrimoine Achat de la parcelle AD 187 Arrières des services techniques 8 rue Victor Hugo - D2024067B Finances Publiques Syndicat d'urbanisme Régularisation de subvention pour l'achat d'un nouveau logiciel - D2024066B Institution et vie politique Convention entre le Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré et la commune pour util - D2024065B Institution et vie politique adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Ap - D2024064B Commande publique - Rue Lancelot - Modification n° 3 au marché de travaux - D2024068B Finances Locales Décision budgétaire Affectation du résultat du budget annexe Assainissement 2023 sur budget A

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024064

D2024064B Commande publique — Rue Lancelot - Modification n° 3 au marché de travaux

2024065

D2024065B Institution et vie politique adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation d'Intérêt proposés par le SDE35

2024066

D2024066B Institution et vie politique Convention entre le Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré et la commune pour utilisation logiciel et instruction autorisation actes enseignes

2024069

D2024069B Domaine et Patrimoine Achat de la parcelle AD 187 Arrières des services techniques 8 rue Victor Hugo

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024067

D2024067B Finances Publiques Syndicat d'urbanisme Régularisation de subvention pour l'achat d'un nouveau logiciel

2024068

D2024068B Finances Locales Décision budgétaire Affectation du résultat du budget annexe Assainissement 2023 sur budget Assainissement 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024070

D2024070B Fonction publique territoriale Autorisation de recours au contrat d'apprentissage

WEB megalis:2024:13363:2024-06-10
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