13 mai 2024
17
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
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Délibérations (17)
D20242050bis
D2024050b
D2024051B Urba — Lotissement Pavie - l'evée des s'ervitudes sur les parcelles AD 804, 813, 817, 820, 837, 842
D2024052B Lotissement Les Hameaux de la Gérardais - autorisation du Maire à d'époser un permis d'aménager
D2024053B Marché de réhabilitation de l'ancien bureau de poste en épicerie solidaire - Modif CCAP de travaux erreur matérielle
D2024054B Marché Epicerie solidaire — Modification avenants de transferts
D2024055B Marché Epicerie Solidaire — Travaux en plus et moins value
D2024056B Rénovation Ecole Mahé — Modif du CCAP de travaux pour erreur matérielle (relance marché)
D2024057B Aménagement du lotissement Les Hameaux de la Gérardais (s'abot d'oré) - Approbation d'ossier Pro et DCE
D2024060B EPF BRETAGNE — Convention actions foncières secteur rue Pavie Avenant n°2
D2024058B Lotissement Les Hameaux de la Gérardais Opération éclairage public Validation de l'aps et l'ancement de l'étude d'étaillée
D2024059B Lotissement Les Hameaux de la Gérardais - Approbation des travaux réseau d'eau potable phase 1
D2024061B Lotissement Pavie : attribution du l'ot E à la SCCV Les N'aturiales
D2024048B Budget Assainissement — Admission en n'on valeur
D2024049BIS GARANTIE D'EMPRUNT SCCV Les N'ATURIALES
D2024062B FPT — Convention de mise à disposition du service technique à Roche aux Fées c'ommunauté pour petits travaux à la médiathèque
D2024063B FPT — Convention de mise à disposition du service technique à Roche aux Fées Communauté pour travaux de maintenance bâtiment à la Passerelle
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