12 février 2024
11
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Sport
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Délibérations (11)
D2024010B C'ommande publique rue L'ancelot modification 1 au marché de travaux
D2024011B C'ommande publique — Rénovation énergétique école Mahé Modif 2 au marché maitrise d'oeuve
D2024012B C'ommande publique Marché de réhabilitation ancien bureau poste en épicerie solidaire l'ots 2.3.7.8
D2024017BIS ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE Urbanisme Modification N°2 du PLU - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE
D2024017B Modification du PLU N 2 — Prescription de la procédure
D2024013B Prise en charge des d'épenses d'investissement 2024 au 1er trim 2024 par articles
D2024014bis Annule et Remplace Tarifs Assainissement C'ollectif - C'omplement - Erreur Majoration C'antine
D2024014B Assainissement c'ollectif — c'ompléments tarifs municipaux Assainissement
D2024015B Demande acompte EVS CROCQ VACANCES
D2024016B Demande acompte subvention Retiers Basket Club
D2024009B Approbation statuts RAFC C'ompétence sport et mise en c'onformité des statuts
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