Conseil municipal du 2024-02-12

Retiers 12 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Sport

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D2024014BIS ANNULE ET REMPLACE TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPLEMENT - ERREUR MAJORATION CANTINE - D2024017BIS ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE Urbanisme Modification N°2 du PLU - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE - D2024016B Demande acompte subvention Retiers Basket Club - D2024017B Modification du PLU N 2 - Prescription de la procédure - D2024015B Demande acompte EVS CROCQ VACANCES - D2024014B Assainissement collectif - compléments tarifs municipaux Assainissement - D2024013B Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 au 1er trim 2024 par articles - D2024012B Commande publique Marché de réhabilitation ancien bureau poste en épicerie solidaire lots 2.3.7.8 - D2024011B Commande publique - Rénovation énergétique école Mahé Modif 2 au marché maitrise d'oeuve - D2024010B Commande publique rue Lancelot modification 1 au marché de travaux - D2024009B Approbation statuts RAFC Compétence sport et mise en conformité des statuts

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024010

D2024010B Commande publique rue Lancelot modification 1 au marché de travaux

2024011

D2024011B Commande publique — Rénovation énergétique école Mahé Modif 2 au marché maitrise d'oeuve

2024012

D2024012B Commande publique Marché de réhabilitation ancien bureau poste en épicerie solidaire lots 2.3.7.8

2024017

D2024017BIS ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE Urbanisme Modification N°2 du PLU - PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE

2024017

D2024017B Modification du PLU N 2 — Prescription de la procédure

20242013

D2024013B Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 au 1er trim 2024 par articles

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024014

D2024014BIS ANNULE ET REMPLACE TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPLEMENT - ERREUR MAJORATION CANTINE

2024014

D2024014B Assainissement collectif — compléments tarifs municipaux Assainissement

2024015

D2024015B Demande acompte EVS CROCQ VACANCES

2024016

D2024016B Demande acompte subvention Retiers Basket Club

⚽ Sport 1 délibération
2024009

D2024009B Approbation statuts RAFC Compétence sport et mise en conformité des statuts

WEB megalis:2024:13363:2024-02-12
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