CM

2 décembre 2024

Retiers 20 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (20)

Autres decisions 8 délibérations

D2024111B Prise en charge des d'épenses d'investissement 2025 au 1er trimestre 2025

D2024114B Approbation du fonds de c'oncours c'ommunautaire - Accessibilité rue L'ancelot

D2024115B FGDON 35 — Renouvellement convention multi services 2025-2028

D2024116B Remboursement d'étérioration de mobilier urbain s'uite à s'inistre

D2024118B Rapport triennal ZAN — Zéro Artificialisation n'ette

D2024119B Lotissement Pavie — L'evée des s'ervitudes

D2024122B Lotissement Pavie — accord de partenariat avec Trécobat

D2024126B Recrutement d'agents c'ontractuels pour accroissement temporaire et s'aisonnier d'activités

Environnement 5 délibérations

D2024123B Lotissement les Hameaux de la Gérardais - Modalités de c'ommercialisation et c'onditions relatives à la vente des l'ots à bâtir Tranche 1

D2024127B Modification de la d'urée hebdomadaire de travail d'un emploi au tableau des effectifs

D2024128B Convention de mise à disposition du service eau et environnement de la commune de J'anzé au profit de Retiers

D2024129B Attribution de chèques c'adeaux aux agents

4124

D2024124B Lotissement Les hameaux de la Gérardais Accord de partenariat avec Gasnier Maisons Individuelles

Finances & Budget 3 délibérations

D2024113B Tarifs municipaux 2025

D2024117B Budget communal Admission en n'on-valeur

2110

D2024110B Budget communal — décision budgétaire modificative 1

Vie associative 2 délibérations

D2024120B Lotissement Pavie — Modification règlement attribution des l'ots à bâtir et des c'onditions relatives à la vente

D2024121B Lotissement Pavie — Attribution d'un l'ot à bâtir

Social & Santé 1 délibération

D2024112B Convention triennale du dispositif Tarification sociale des c'antines scolaires - Approbation

Enfance & Jeunesse 1 délibération

D2024125B Avenant à la convention d'objectifs et de financement C'AF - prestation de services ALSH périscolaire

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