9 septembre 2024
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D202486B Marché rénovation thermique de l'école Mahé - modifications aux marchés de travaux
D202489B Exonération en faveur des immeubles s'itués en zone France Ruralité Revitalisation pour exo entreprises
D202491B L'evée des s'ervitudes parcelles AD 186 et 187
D202492B Cession d'une partie de parcelle à la Commune Rue L'amennais
D2024089AR Annule et remplace Exonération en faveur des immeubles s'itués en Zone France Ruralité Revitalisation rattachés - exo c'otisation foncière des entreprises
D202487B Marché de vérification des équipements électriques, gaz et c'uisson avec groupement c'ommandes Roche aux Fées Communauté
D202494B Vente tracteur D'eutz Fahr et épareuse
D202495B Vente four à gaz Zanussi
D202496B Transfert de c'ompétence PLUi à Roche aux Fées Communauté - avis informel
D202483B Fixation du nombre de membres élus au CA du CCAS
D202484B Désignation des représentants élus au CA du CCAS s'uite à d'émission
D202485B Marché de réhabilitation de l'ancien bureau de poste en épicerie sociale - modification
202482B SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté
D202488B Marché vérification des j'eux et équipements sportifs - groupement de c'ommandes avec Chelun et communes participantes
D202490B Avenant à la convention d'objectifs et de moyen - subvention Crocqvacances
D202493B Convention occupation temporaire pour l'installation et exploitation c'entrale s'olaire photovoltaique à l'école Mahé avec Energ IV
D202497B Convention de partenariat avec Roche aux Fées Communauté pour accueil manifestations pour la s'aison c'ulturelle 2024-2025
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