CM

9 septembre 2024

Retiers 17 délibérations

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Social & Santé

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D202486B Marché rénovation thermique de l'école Mahé - modifications aux marchés de travaux

D202489B Exonération en faveur des immeubles s'itués en zone France Ruralité Revitalisation pour exo entreprises

D202491B L'evée des s'ervitudes parcelles AD 186 et 187

D202492B Cession d'une partie de parcelle à la Commune Rue L'amennais

D2024089AR Annule et remplace Exonération en faveur des immeubles s'itués en Zone France Ruralité Revitalisation rattachés - exo c'otisation foncière des entreprises

Autres decisions 4 délibérations

D202487B Marché de vérification des équipements électriques, gaz et c'uisson avec groupement c'ommandes Roche aux Fées Communauté

D202494B Vente tracteur D'eutz Fahr et épareuse

D202495B Vente four à gaz Zanussi

D202496B Transfert de c'ompétence PLUi à Roche aux Fées Communauté - avis informel

Social & Santé 3 délibérations

D202483B Fixation du nombre de membres élus au CA du CCAS

D202484B Désignation des représentants élus au CA du CCAS s'uite à d'émission

D202485B Marché de réhabilitation de l'ancien bureau de poste en épicerie sociale - modification

Environnement 1 délibération

202482B SIEFT Transfert de la compétence Eau à Bretagne Porte de Loire Communauté

Sport 1 délibération

D202488B Marché vérification des j'eux et équipements sportifs - groupement de c'ommandes avec Chelun et communes participantes

Finances & Budget 1 délibération

D202490B Avenant à la convention d'objectifs et de moyen - subvention Crocqvacances

Éducation 1 délibération

D202493B Convention occupation temporaire pour l'installation et exploitation c'entrale s'olaire photovoltaique à l'école Mahé avec Energ IV

Ressources humaines 1 délibération

D202497B Convention de partenariat avec Roche aux Fées Communauté pour accueil manifestations pour la s'aison c'ulturelle 2024-2025

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