14 octobre 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D2024098b Roche aux Fees Communaute Rapport 2023
D2024099b Sde 35 et Enr Energiv Rapport Activites 2023
D2024103b Remboursement par les Francas de la C'asse du Vitrage au Pole J'eunesse
D2024109B SMICTOM Rapport d'activités 2023
D2024063F Réalisation d'un emprunt pour le financement des trackers s'olaires
D2024102b Demande de Subvention — Etude pour une Mission de Programmation et d'Assistance A Maitrise d'Ouvrage pour la Creation d'Un Pole Associatif Artistique et S'ocioculturel sur le S'ite Champlaisir
D2024104b Tarifs Municipaux — Fixation du Tarfi de L'ocation du Parc Expo
D2024105B Lotissement Les Hameaux de la Gérardais - échange de parcelles avec s'oulte
D20242106B Lotissement Les Hameaux de la Gérardais C'ontractualisation d'un PUP
D2024108B Création de deux postes et mise à j'our du tableau des effectifs
D2024100B Rénovation thermique de l'école Mahé Modifs aux marchés de travaux
D2024107B Présentation de l'appel à c'andidature sur la parcelle Réveillard
D2024101b Marche Restauration C'ollective - Attribution Accord C'adre A Bons de C'ommande
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