28 octobre 2024
12
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Achat parcelle ZC53
Achat parcelle ZB449
Cession gratuite de J'ARNIER
Assurances Marchés
PLU — modification Champs de Bourges - ER et OAP
Vidéoprotection — Contrat de mandat Morbihan Energie
Vidéoprotection — Projet et Plan de financement
Vente parcelles AA50 et AA51
Convention sentier privé La Graë
Charte Régionale +N'ature
Territoire Zéro Non Recours
Commission dénomination Stade Municipal
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