CM

26 mars 2024

Reux 13 délibérations

13

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 10 délibérations

BUDGET _ Compte de Gestion 2023

BUDGET _ Affectation Résultats

BUDGET _ Taux impôts directs

BUDGET _ Crédits scolaires

BUDGET _ Gardiennage église

BUDGET _ Contrat d'association Ecole Privée

BUDGET _ Subventions 2024

BUDGET _ Subventions CSI

Sécurisation Ecole Victor Hugo — Plan de financement

Achat tondeuse autoportée — Plan de financement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

PLU _ Définition des ZAENR

COM D2024024 — PLU Approbation du PLH2

Transport & Mobilité 1 délibération

PLU _ Modification Annexe 1 sur le stationnement Ua et Ub

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