CM

29 octobre 2025

Revel 13 délibérations

13

délibérations

5

Environnement

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Modification des statuts de Morbihan Energies - Rapport prix et qualité service déchets - Rapport prix et qualité du service assainissement - Décision modificative n°3 - Procédure adaptée relatif au marché de travaux de rénovation de la salle des sports de la métairie - Participation prévoyance et mutuelle santé - Centre Morbihan Communauté - participation communale à la démarché d'animation sociale - Promesse de constitution de servitudes et convention de servitudes à conclure avec la société PE de Poulgat - Modification du pacte d'actionnaires de la société PE de Poulgat - Cession et mise à disposition foncière par Eau du Morbihan à la Commune de Saint Jean Brévelay - Cession de terrain rue du Menguen - Convention Association Chats l'heureux - Modification du tableau des effectifs
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Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
20250803

Convention Association Chats lheureux

20250807

Modification du pacte dactionnaires de la société PE de Poulgat

20250808

Promesse de constitution de servitudes et convention de servitudes à conclure avec la société PE de Poulgat

20250811

Rapport prix et qualité service déchets

20250812

Rapport prix et qualité du service assainissement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250801

Modification du tabl'eau des effectifs

20250802

Participation prévoyance et mutuelle santé

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250804

Cession de terrain rue du Menguen

20250805

Cession et mise à d'isposition foncière par Eau du Morbihan à la Commune de S'aint J'ean Brévelay

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250806

Procédure adaptée relatif au marché de travaux de rénovation de la salle des sports de la métairie

❤️ Social & Santé 1 délibération
20250809

Centre Morbihan Communauté — participation communale à la démarché danimation sociale

📄 Autres decisions 1 délibération
20250810

Modification des statuts de Morbihan Energies

💶 Finances & Budget 1 délibération
20250813

Décision modificative n°3

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