CM

22 juillet 2024

Revel 9 délibérations

9

délibérations

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Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations

Fixation des tarifs au restaurant scolaire

Subvention frais de repas OGEC — Ecole Notre Dame

Redevance occupation du domaine public GRDF

Autres decisions 3 délibérations

Création d'un poste non permanent — Contrat de projet service des titres d'identité - C'atégorie B

Placement financier — compte à terme

Chèque CESU

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Travaux assainissement attribution du marché

Cession terrains Morbihan Habitat — Résidence des Mégalithes tranche 2

Environnement 1 délibération

Tableau des effectifs

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