CM

29 mai 2024

Revel 7 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Autorisation environnementale pour un projet de regroupement de 2 élevages avicoles à la Croix Helléan - Enquête publique parc éolien de Poulgat - Tableau des effectifs - Indemnité inflation - Convention du Centre de gestion mission inspection - Second débat sur le PADD révision du PLUi - Second débat sur le PADD du PLUi
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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Second débat sur le PADD révision du PLUi

20240501

Second débat sur le PADD du PLUi

20240502

Convention du Centre de gestion mission inspection

20240503

Indemnité inflation

🌱 Environnement 3 délibérations
20240504

Tabl'eau des effectifs

20240505

Enquête publique parc éolien de Poulgat

20240506

Autorisation environnementale pour un projet de regroupement de 2 élevages avicoles à la Croix Helléan

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